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Galilée face au tribunal de l'Inquisition (tableau de Joseph-Nicolas Robert-Fleury, XIXe siècle).
Le procès d'Oscar Wilde (The Illustrated Police News, 1895).

En droit, un procès est une étape d'une instance en justice où les parties soumettent leur litige devant le tribunal. À l'issue du procès, un jugement est rendu.

Par pays

France

Dans le droit français, et plus largement dans le droit de tradition romano-germanique, le procès a lieu selon la procédure inquisitoire.

Suisse

Pays de common law

Dans les pays de common law, comme le Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni, le procès a lieu selon la procédure accusatoire.

Régimes politiques instables

Dans les régimes politiques instables, les procès qui ne respectent pas les droits de la défense peuvent prendre la forme d'un « tribunal populaire », d'un procès sans témoins, d'une pratique inquisitoriale, d'un décret politique, d'une justice révolutionnaire (ex. : justice révolutionnaire à Nantes), d'un tribunal secret, d'aveux sous la torture, ou d'un règlement de comptes contre un individu.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes