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Al Capone, figure archétypique du crime organisé des années 1920, n'est plus représentatif de nouvelles formes de criminalité, plus internationale, industrielle et commerciale ou informatique, et pour partie dite « en cols blancs ». Deux points communs à toutes les formes du crime organisé restent sans doute un lien caché à l'argent et au pouvoir, illégalement gagnés, détournés ou accumulés.

Le crime organisé est une structure humaine relativement stable de plusieurs personnes respectant les ordres d'un chef ou d'un comité de direction pour faire des profits par des méthodes illégales et dans tous les domaines.

Éléments de définition

Droit international

Il existe au moins deux définitions internationalement reconnues de l'organisation criminelle :

  1. Pour le Conseil de l'Union européenne (en 1998), il s'agit d'une « association structurée, de plus de deux personnes, établie dans le temps, et agissant de façon concertée en vue de commettre des infractions punissables d’une peine privative de liberté ou d’une mesure de sûreté privative de liberté d’un minimum d’au moins quatre ans ou d’une peine plus grave, que ces infractions constituent une fin en soi ou un moyen pour obtenir des avantages patrimoniaux et, le cas échéant, influencer indûment le fonctionnement d’autorités publiques »[1] ;
  2. Pour la Convention de Palerme (2000), il s'agit d'« un groupe structuré de trois personnes ou plus existant depuis un certain temps et agissant de concert en vue de commettre une ou plusieurs infractions graves, ou infractions établies conformément à la présente Convention, pour en retirer un avantage financier ou un autre avantage matériel »[2].

Droit par pays

Canada

Le Code criminel du Canada ne contient pas de définition du terme « crime organisé », mais par contre, il contient une définition du terme connexe d'organisation criminelle, laquelle définition est utilisée dans les poursuites pénales contre les acteurs du crime organisé[3] :

« Organisation criminelle  Groupe, quel qu’en soit le mode d’organisation :

a) composé d’au moins trois personnes se trouvant au Canada ou à l’étranger;

b) dont un des objets principaux ou une des activités principales est de commettre ou de faciliter une ou plusieurs infractions graves qui, si elles étaient commises, pourraient lui procurer — ou procurer à une personne qui en fait partie — , directement ou indirectement, un avantage matériel, notamment financier. »

France

Le crime organisé à travers le monde

Suivant leur origine, les organisations criminelles portent différents noms :

La plupart de ces organisations peuvent opérer en dehors de leur région d'origine. C'est ainsi que la mafia s'est durablement installée aux États-Unis durant les années 1920. On parle dès lors de criminalité transnationale.

L'économie criminelle

Il est par définition difficile d'évaluer les gains et les pertes d'une économie cachée[4], mais il est évident que différents trafics (narcotiques en particulier) mettent en jeu des sommes considérables.

Des entreprises presque comme les autres

Les organisations criminelles fonctionnent désormais comme des entreprises tournées vers le profit. Il y a là une nette évolution, puisque, jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, la mafia sicilienne privilégiait le contrôle de la société et du territoire. Le parrain est désormais un boss, ce qui va de pair avec une violence accrue[5].

Qu'il s'agisse de trafic de stupéfiants, d'armes, de fausse monnaie, d'êtres humains (enfants, immigration clandestine, prostitution, etc.), d'organes humains ou d'espèces protégées, les organisations criminelles tirent profit de l'illégalité même de leurs trafics, qui leur permet d'organiser la rareté, d'asseoir leur monopole par la violence ou d'autres moyens sur un marché soustrait au droit, tout en laissant de simples sous-fifres assumer les risques. La majorité des fraudes aux subventions de l'Union européenne (estimée parfois à plus de 8 milliards d'euros par an) est également le fait du crime organisé, comme le détournement de l'aide au développement ou de l'aide humanitaire. Dans le Mezzogiorno italien, les mafias ont décuplé leurs profits dans les années 1970 grâce aux détournements de subventions de l'État italien.

L'interpénétration des deux économies

Les organisations criminelles ont suivi le mouvement de mondialisation. Tout en tirant profit des frontières qui ralentissent encore les enquêtes et protègent des poursuites, l'économie criminelle prospère grâce à la déréglementation et au relâchement des contrôles (libéralisme ; absence de contrôle de l'État dans le tiers monde et l'ex-Union soviétique). L'économie de régions et de pays entiers se voit contrôlée par des organisations criminelles, qui se sont substituées à l'État, ou l'ont pénétré. Des organisations révolutionnaires glissent de la guérilla à la criminalité organisée. Les capitaux issus de l'économie illégale circulent sans entrave, tandis que les banquiers s'abritent derrière le secret bancaire. Elles mêlent sans difficulté les filières illicites à des activités légales, en particulier les marchés financiers, note Jean de Maillard[6]. Blanchiment et trafics ne sauraient d'ailleurs se dérouler sans un minimum de complicité, consciente ou non, de la part des acteurs de l'économie légale. Il faut bien affréter les navires qui transportent les clandestins ou encore les avions qui transportent la drogue entre la Colombie et le nord du Mexique. Les Colombiens, rappelle Jean-François Boyer[7], ont ainsi acheté à La Rochelle des dizaines de catamarans. L'industriel, écrit Maillard[6], l'avocat, le banquier, l'assureur, le policier, le fonctionnaire qui mettent leur savoir, leur pratique ou leur pouvoir au service des mafias sont des « criminels à temps partiel ». C'est au travers de leur exercice professionnel qu'ils basculent dans la délinquance, et non pas en s'en écartant. Le chiffre d'affaires du crime rémunère toutes ces prestations indispensables. Ainsi se développe une culture de corruption qui fait vaciller toute une société[6].

Les organisations criminelles ne se contentent pas de mettre en œuvre des activités de façade. Elles intègrent activités illégales et légales. Comme au Japon, où vingt-quatre mille affaires seraient sous contrôle du yakuza, les membres des organisations criminelles mettent leurs méthodes au service de leurs activités légales : Pino Arlacchi[5] explique qu'ils découragent la concurrence par la violence, compriment les salaires. Leurs ressources financières occultes leur confèrent également un avantage décisif sur les concurrents. En Russie, 55 % du capital des entreprises privatisées appartiendraient aux membres d'une organisation criminelle.

Activité financière

Contrairement à la criminalité individuelle ou aux simples gangs, les réseaux criminels sécrètent une forte accumulation de capitaux qui ne peuvent plus être absorbés par la seule économie criminelle. Le blanchiment de l'argent ne sert d'ailleurs pas tant à le réintégrer dans l'économie légale qu'à le soustraire aux investigations. Isabelle Sommier[8] considère que cette nouvelle stratégie se dessine à la charnière des années 1970 et 1980. Entre 1977 et 1998, ce sont plus de mille huit cents milliards de dollars qui ont disparu des comptabilités nationales. L'économie légale dépend désormais de ces capitaux. Le système financier est en effet en quête permanente de capitaux nomades : les narcodollars ont en quelque sorte pris la place des pétrodollars. Comme le montrent le cas des paradis fiscaux et des zones franches des pays industrialisés, la question criminelle et la question financière sont désormais indiscernables. Maillard[6] pointe le cas du Japon. En refusant toute perte financière et en bloquant le recouvrement des créances, les yakuzas ont conduit à leur chute la grande maison de titres Nomura et la banque Dai Ichi.

Il est difficile d'estimer le chiffre d'affaires d'une activité criminelle, et donc occulte, ou encore le produit criminel brut mondial. Le FMI propose pour estimer le chiffre d'affaires annuel des activités criminelles dans le monde une fourchette de 700 à 1 000 milliards de dollars, soit trois fois le budget de la France en 1996. Maillard[6] estime le seul chiffre d'affaires de la drogue à 400 milliards de dollars, dont 180 servent à rémunérer les trafiquants et les professionnels de la sphère légale. Restent 220 milliards qui représentent le profit net des organisations criminelles.

L'estimation est plus difficile en ce qui concerne les autres activités criminelles. Il estime néanmoins que 320 milliards de dollars de profits constitue un chiffre minimum, auquel il faut encore ajouter 160 milliards encaissés par les complices de la société légale. En outre, les revenus du crime organisé provenant de la sphère légale ne font qu'augmenter. Pino Arlacchi[5] estime à 1 milliard de dollars par jour le montant des profits criminels injectés dans les marchés financiers du monde entier.

Le crime organisé et l'environnement

Dans les années 2000 et 2010, via des activités aussi variées que le commerce et l'industrie du pétrole et de l'armement et le trafic d'armes, l'orpaillage illégal, les cultures, la transformation et le commerce de drogues, le commerce issu de la pêche illégale (qui contribue à la surpêche), le trafic d'espèces protégées et exotiques ou encore, depuis peu via le commerce illégal du bois, et en Afrique du charbon de bois[9] qui contribue à renforcer et accélérer la déforestation illégale, le trafic de déchets et notamment de déchets toxiques ou radioactifs, le trafic d'or et d'autres métaux ou minéraux précieux (diamant, rubis...), pétrole, gaz, foncier agricoles et forestiers, eau, gibier et produits agricoles, cigarettes et médicaments, y compris via des flux commerciaux effectués en violation des sanctions des Nations unies[10] selon l'organisation internationale de police criminelle Interpol, « le crime organisé transnational est devenu une menace qui pèse lourdement sur l'environnement et un problème qui demande une réponse légale internationale forte, efficace et innovante, et ce afin de protéger les ressources naturelles, de lutter contre la corruption et la violence liée à ce type d'activité qui peut également affecter la stabilité et la sécurité d'un pays ». L'achat puis la revente de ressources environnementales (dont hydrocarbures fossiles, forêts, ressources touristiques, etc.) comptent parmi les moyens de blanchiment de l'argent sale. Ils se font généralement avec conjointement une augmentation de la corruption, des fraudes et les vols, des meurtres au détriment notamment des peuples autochtones[11].

Pour mieux identifier, classer, hiérarchiser et punir les crimes et atteintes à l'environnement, Interpol a mis en place, outre un formulaire « Environmental Crime »[12], un système de formulaires dits « écomessages »[13] permettant de communiquer des données dans un format standard, via des liaisons sécurisées (à chaque étape de transmission) et avec copie de chaque message transmise au Secrétariat général d’Interpol, pour permettre, via les bases de données d'Interpol sur le « crime environnemental » organisé, d'éventuels rapprochements avec d’autres informations. Les « écomessages » proviennent des services de polices et sont destinés à d'autres services de polices, mais sont aussi ouverts à toutes les « autorités désignées jouissant de pouvoirs d'enquête, telles que les services chargés de la protection de l'environnement ou les autorités chargées de la protection des espèces sauvages ». S'il s'agit d'informations sensibles obtenues dans le cadre d’une enquête, les fonctionnaires doivent suivre une procédure de transmission par voie hiérarchique devant passer par l'« unité nationale chargée du renseignement » pour Interpol qui remplira et transmettra l'écomessage au Bureau central national d'Interpol qui le transmettra aux Bureaux centraux nationaux des pays concernés via son système de communication sécurisée, avec copie au Secrétariat général d'Interpol à fin d'enregistrement dans la base de données mondiale de l'organisation. Interpol encourage « le public à contacter les services nationaux chargés de l’application de la loi (police, douanes ou services chargés de la lutte contre les atteintes à l’environnement) s’ils détiennent des informations sensibles et souhaitent aider aux enquêtes grâce au système d'écomessage ».

En 2018, Interpol, l'ONG « Global initiative against transnational organized crime » et l'ONG norvégienne RHIPTO (un centre de collaboration norvégien des Nations-Unies) publient un rapport intitulé L'Atlas mondial des flux financiers illicites[10] (publié le 26 sept 2018), montrant que dans les zones de conflits, ce n'est plus le trafic de drogue ou d’arme qui est la première source de financement des mafias internationales, des groupes rebelles et terroristes ; ce sont les trafics et taxations illégales de ressources naturelles. Leur première ressource est devenu le trafic d’humains (réfugiés, migrants climatiques…), de ressources naturelles et le « crime environnemental » via l’exploitation illégale et le racket appliqué à ces ressources[14]. Il y a plusieurs décennies que des ONG environnementales alertent sur ces questions (braconnage et exploitation de l’or et d’autres métaux et minéraux précieux), mais le phénomène prend des proportions sans précédent. La protection de l’environnement et des ressources naturelles implique donc aussi de lutter contre le crime organisé confirment les auteurs du rapport qui identifient plus de 1 000 itinéraires de contrebande et d’autres flux illicites, se superposant souvent aux routes commerciales[10],[14].

Du 04 au , à Lyon, Interpol a organisé une « Conférence mondiale sur la criminalité forestière », réunissant près de 200 experts des forces de l’ordre, de l’industrie du bois, d'institutions financières et d'ONG, venus de 51 pays membres d’INTERPOL, avec plusieurs organismes onusiens, pour mieux détecter et combattre le bois illégal dans la chaîne d'approvisionnement mondiale, grâce aux progrès de technologies dédiées[15]. Le premier Conseil d’administration du Groupe de travail sur la criminalité forestière y a été lancé (des pays africains, américains, asiatiques et européens y sont représentés).

Le crime organisé en quelques chiffres

  • En 2017 les talibans afghans (40 000 personnes environ) ont perçu de 75 à 95 millions de dollars venant de taxation des drogues, de foncier et de produits agricoles. Mi-2017, le groupe État Islamique prélevait ainsi 10 millions de dollars/mois. C’est bien moins que les « 549 millions à 1,6 milliard de 2014, mais il est vraisemblable que le groupe dispose de réserves considérables (d'une taille inconnue) »[10],[14],[16].
  • Vers 2015-2018 dans les zones de conflit, sur les 31,5 milliards/an de dollars illégalement acquis, 96 % le sont par des groupes criminels organisés « dont certains sont étroitement liés aux élites politiques », et cet argent contribue à durablement alimenter des conflits violents, contre l’État de droit et la paix notamment en Afrique, au Moyen-Orient et dans les Amériques[10],[14].
  • Vers 2015-2018 , le crime organisé et les groupes armés non-étatiques pillent ou taxent l’environnement dans les zones de conflits pour au moins 31 milliards de dollars/an (38 % des fonds des groupes armés non-étatiques engagés dans des conflits), devant la drogue (28 %) et le racket organisé (taxes illégales), les extorsions, vols et pillages : 26 %), les donations comptant pour 3 %, de même que les rançons après enlèvements (3 %). Le trafic d’antiquité comptant pour 1 % environ[10],[14]. Et 7 groupes extrémistes d’insurgés et de terroristes les plus importants prélèvent ainsi environ 1,1 milliard de dollars/an[10],[14].
  • Vers 2015-2018, Al-Shabaab s’est en Afrique spécialisé (20 millions de dollars/an de racket) dans le contrôle du commerce du charbon de bois.

  • 3 600 organisations criminelles en activité sur le territoire communautaire.
  • 290 milliards de pertes annuelles causées dans le monde par la cybercriminalité.
  • 5 % du PIB mondial serait porté par la corruption, selon la Banque Mondiale, soit 2 600 milliards de dollars US. Le coût de la corruption en UE est évalué par la Commission à 120 milliards d’euros par an, soit 1 % du PIB de l’Union.
  • 3,6 % du PIB mondial liées aux activités illégales selon les Nations Unies et 2,7 % du PIB mondial aux flux de capitaux issus du blanchiment d’argent.
[réf. nécessaire]

Lutte contre le crime organisé

En matière de lutte contre le crime organisé, le Renseignement criminel joue un rôle important à trois niveaux: stratégique, tactique et opérationnel[17].

  • Au niveau stratégique, le renseignement issu d'un diagnostic complet et pertinent, permet l'analyse contextuelle des flux criminels, des organisations et des territoires criminels
  • Au niveau tactique, le renseignement criminel, basé sur une analyse des données disponibles et sur la mise en œuvre de programmes de recherche d'informations ciblés sur l'objectif, apporte une réponse concrète à l'initialisation d'enquête en complétant l'image précise d'une organisation criminelle.
  • Au niveau opérationnel, la recherche du renseignement criminel permet de cibler les interventions et de démontrer l'existence d'une structure criminelle organisée où le rôle de chaque suspect apparaît clairement et où les contre-stratégies peuvent être désamorcées.

Notes et références

  1. ↑ Action commune 98/733/JAI relative à l’incrimination de la participation à une organisation criminelle dans les États-membres de l'Union européenne, Conseil de l’Union européenne, 21 décembre 1998, JOCE, L 351, 29.12.1998
  2. ↑ ns/dcatoc/final_documents_2/convention_french.pdf Convention des Nations Unies contre la criminalité organisée (dite Convention de Palerme), New York, 15 novembre 2000
  3. ↑ Code criminel, LRC 1985, c C-46, art 467.1, <https://canlii.ca/t/ckjd#art467.1>, consulté le 2023-07-18
  4. ↑ CHAREST M., « Peut-on se fier aux délinquants pour estimer leurs gains criminels ? », Criminologie, Vol.37, no 2, 2004, p. 64-87
  5. 1 2 3 Pino Arlacchi, Les Hommes du déshonneur, Albin Michel, 1998
  6. 1 2 3 4 5 Jean de Maillard, Un Monde sans loi. La criminalité financière en images, Stock, 1998.
  7. ↑ Jean-François Boyer, La Guerre perdue contre la drogue, La Découverte, 2001.
  8. ↑ Isabelle Sommier, Les Mafias, Montchrestien, 1998.
  9. ↑ Nellemann C, INTERPOL / ONU/PNUE (2012), Carbone vert, Marché noir ; Environmental Crime Programme (eds). Green Carbon, Black Trade: Illegal Logging, Tax Fraud and Laundering in the Worlds Tropical Forests. A Rapid Response Assessment. United Nations Environment Programme, GRIDArendal ; (ISBN 978-82-7701-102-8), PDF, 72 pp (en)
  10. 1 2 3 4 5 6 7 Nellemann, C.; Henriksen, R., Pravettoni, R., Stewart, D., Kotsovou, M., Schlingemann, M.A.J, Shaw, M. and Reitano, T. (2018) World atlas of illicit flows. A RHIPTO-INTERPOL-GI Assessment. RHIPTO-Norwegian Center for Global Analyses, INTERPOL and the Global Initiative Against Transnational Organized crime. www.rhipto.org www.interpol.int | (ISBN 978-82-690434-2-6)
  11. ↑ Communiqué de Presse d'Interpol, intitulé Un rapport INTERPOL-PNUE révèle que l'exploitation illégale du bois pourrait rapporter jusqu’à 100 milliards de dollars par an à la criminalité organisée et daté 2012-09-27, consulté 2013-02-24
  12. ↑ Interpol, Environmental Crime, consulté 2013-02-24
  13. ↑ Interpol, Formulaire (Word) d'écomessage
  14. 1 2 3 4 5 6 AFP et connaissance des énergies (2018) Les mafias et groupes terroristes financés par les crimes contre l'environnement, brève parue le 26 septembre 2018
  15. ↑ https://www.interpol.int/News-and-media/News/2018/N2018-089 Forestry crime: experts point to new technological solutions06 septembre 2018
  16. ↑ Global initiative against transnational organized crime (2018) World Atlas of Illicit Flows Organized crime underpins major conflicts and terrorism (Atlas mondial des flux illicites ; Le crime organisé soutient les principaux conflits et le terrorisme)
  17. ↑ François Farcy, « Renseignement criminel et lutte contre la criminalité organisée en Belgique », Revue française de criminologie et de droit pénal, vol. 4,‎ (lire en ligne)

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie

  • Thierry Colombié, Les Héritiers du Milieu, au cœur du grand banditisme - de la Corse à Paris, Éditions De La Martinière, 2013.
  • Philippe Di Folco, Dictionnaire des mafias et du crime organisé, Perrin, 2021 (ISBN 978-2262041151).
  • Raoul Muhm et Gian Carlo Caselli, Le rôle du Magistrat du Parquet - Expériences en Europe, Vecchiarelli Editore Manziana, Rome, 2005 (ISBN 88-8247-156-X)
  • Xavier Raufer, La Mafia albanaise (2000) et Le Crime organisé (2000-2003), deux ouvrages parus au PUF.
  • Charles Rouvier, « Organisations criminelles : regarder la menace en face », Revue française de criminologie et de droit pénal, vol. 9,‎ (lire en ligne)
  • Isabelle Sommier, Les Mafias, Montchrestien, 1998.
  • Paul-Loup Sulitzer, Cartel, Livre de poche, 2003.
  • Jean Ziegler, Les Seigneurs du crime : les nouvelles mafias contre la démocratie, Seuil, 1998.

Filmographie

Liens externes