Blockchain

Une cryptomonnaie repose sur une blockchain, un registre distribué (ou grand livre de comptes), consultable par tous, qui répertorie l'ensemble des actions du réseau depuis l'origine. Les informations à ajouter sont appelées transactions, et sont groupées dans des blocs^[6]. Une transaction peut par exemple être un transfert de cryptomonnaie d'une personne à une autre.

Les acteurs du réseau, appelés nœuds, possèdent, stockent et vérifient leurs propres versions de la chaine, depuis le tout premier bloc (appelé bloc genèse). Une blockchain est considérée comme valide lorsqu’il est possible de la vérifier totalement en partant du bloc genèse. Comme il n'y a pas d'autorité centrale ou de tiers de confiance, le système est dit décentralisé. Pour garantir l'immuabilité de la chaine, c'est-à-dire qu'il n'y a pas eu de modification dans un ancien bloc, ceux-ci sont chainés entre eux par des fonctions cryptographiques de hachage.

Chaque nœud étant en réalité un ordinateur connecté au réseau par internet. Le système n'opère pas en temps réel car il peut y avoir des temps de latence importants lors de l'envoi ou de la réception de transactions et blocs à travers le réseau. Dans le cas où différentes versions d'une même chaine existent, la règle est de choisir la chaine valide la plus longue.

Consensus et génération de blocs

Afin que tous les acteurs du réseau distribué se mettent d'accord sur une même version de la chaine et se synchronisent, il convient d'apporter une solution au problème du consensus. Le consensus a donc pour but de désigner l'entité qui sera en charge de proposer un nouveau bloc au réseau, tout en s'assurant que la création de nouvelles unités de monnaie soit graduelle. La plupart des cryptomonnaies ont un plafond (c'est-à-dire une quantité maximale) à la masse monétaire qui sera à terme en circulation. Ce plafonnement vise à imiter la rareté (et la valeur) des métaux précieux et à éviter l'hyperinflation^[7].

Dès lors qu'un bloc est créé et validé, chaque nœud ayant participé à sa création se voit attribuer un montant de cryptomonnaie, au prorata de son effort fourni. La participation à la création monétaire, appelée « minage », suit un schéma logarithmique qui a pour objectif de reproduire la découverte de l'or (ou autres métaux précieux) :

• Au début, peu de personnes cherchent de l'or, en trouver est donc relativement simple.
• Puis comme l'information se répand et que de plus en plus de personnes cherchent, l'or devient de plus en plus difficile à trouver et de plus en plus rare.
• En conséquence, l'investissement des acteurs est de plus en plus important, repoussant les limites et contraignant les petits chercheurs à abandonner.
• Du fait que la ressource est épuisable et de plus en plus coûteuse à obtenir, sa valeur augmente, tandis que sa chance de découverte décroît.

Cette élection peut se faire de différentes manières, selon la nature de la blockchain. La preuve de travail est la méthode d'origine utilisée par bitcoin^{[8],[9],[10],[11],[12],[13],[14]}, lors de sa création en 2009, mais de nombreux travaux sont en cours pour en proposer de nouvelles^[15].

Terminologie

Dans « cryptomonnaie », le préfixe « crypto » (du grec ancien kruptos (κρυπτός) : « caché »)^[19] fait référence à l’usage systématique de la cryptographie pour encoder les informations.

Les institutions, comme les ministres des Finances du G20 ou la Banque de France réfutent le terme de « cryptomonnaie », considérant que les « cryptomonnaies » ne remplissent pas les fonctions d'une monnaie^[20]. Elles utilisent le terme de « crypto-actif ».

En France, le terme de « crypto-actif » fait référence à « des actifs virtuels stockés sur un support électronique permettant à une communauté d’utilisateurs les acceptant en paiement de réaliser des transactions sans avoir à recourir à la monnaie légale. »^[21].

Depuis le 1^er janvier 2019, le terme juridique et fiscal consacré dans la loi est celui d'actif numérique, qui contient techniquement les « cryptomonnaies ».

Auparavant, d'autres termes ont été successivement utilisés par diverses autorités de régulation (voir infra).

1998-2009 : les origines, une diffusion confidentielle

Le concept de cryptomonnaie est un concept qui existait déjà bien avant la création du Bitcoin. L’entreprise DigiCash Inc. (en), fondée en 1989 par David Chaum, le fut dans le but de créer la première monnaie virtuelle utilisée dans le monde entier. DigiCash était une entreprise de monnaie virtuelle. Elle a créé un protocole de paiement anonyme basé sur la cryptographie. Néanmoins Digicash a échoué dans son projet d’adoption massive de sa cryptomonnaie. L’entreprise a été forcée de déclarer faillite en 1998^[22].

En 1998, Wei Dai a publié une description de « b-money », un système électronique de trésorerie anonyme. Peu après, Nick Szabo a créé le « Bit Gold » qui demandait aux utilisateurs de compléter une fonction de preuve de travail dont les solutions étaient chiffrées, mises ensemble et publiées. Le Bitcoin, créé en 2009 par un développeur (ou un groupe de développeurs) utilisant le pseudonyme de Satoshi Nakamoto, exploite l'algorithme SHA-256 comme système de preuve de travail^{[10],[23],[24]}. D'autres cryptomonnaies se proposent, comme le Litecoin (qui utilise scrypt comme preuve de travail et repose sur des confirmations plus rapides des transactions), le Peercoin (qui utilise un système hybride de preuve de travail et connaît une inflation annuelle de 1 %) et le Namecoin (qui sert de DNS décentralisé, qui rend la censure d'internet plus difficile)^[8]. Plusieurs autres cryptomonnaies ont été créées : toutes n'ont pas connu le succès, notamment celles apportant peu d'innovation.

2011-2017 : l'adoption par un public large de trois générations de cryptomonnaies

Après leur apparition, les cryptomonnaies ont gagné l'attention des médias et du public^[25]. Depuis 2011, cet intérêt a augmenté, notamment lors de la rapide montée du cours du Bitcoin (avril 2013). À partir de 2014, une deuxième génération de cryptomonnaies est apparue, comme Monero, Ethereum et Nxt avec de nouvelles fonctionnalités telles que des adresses de furtivité, des contrats dits « intelligents », le recours à des chaînes de bloc latérales ou adossées à des actifs physiques tels que l'or. Les représentants de plusieurs banques centrales ont déclaré que l'utilisation de cryptomonnaies pose des défis importants pour les équilibres économiques. Notamment, du point de vue du prix du crédit. La popularité des cryptomonnaies commerciales pourrait aussi faire perdre la confiance des consommateurs dans la monnaie fiduciaire. pour Gareth Murphy (Banque centrale américaine), « l'utilisation généralisée [des cryptomonnaies] rendrait plus difficile pour les organismes statistiques de recueillir des données sur l'activité économique, elles-mêmes utilisées par les gouvernements pour orienter l'économie » ; les cryptomonnaies sont un nouveau défi pour la gestion de la politique monétaire et de change des banques centrales^[26].

Les cryptomonnaies de 1^re, de 2^e et de 3^e génération^[27],[28] :

1. La première génération est représentée par le Bitcoin (2009). Solidement implanté, initiateur de l'engouement médiatique pour les cryptomonnaies, il souffre de lacunes régulièrement pointées, comme sa lenteur, sa taille de bloc relativement faible, notamment. En outre le minage du Bitcoint consomme beaucoup et de plus en plus d’énergie et de ressources informatiques, générant de lourdes empreintes écologique^[29], eau^[30] et carbone^[31],[32] (selon une étude de Selectra^[33], au moment de l'étude, le bitcoin avait une empreinte énergétique et carbone croissante^[34], et déjà au moins équivalente à celle de la Norvège. Une étude (ACV^[35] récente (2022) du minage du bitcoin dans les 10 premiers pays mineurs (Chine, États-Unis, Kazakhstan, Russie, Iran, Malaisie, Canada, Allemagne, Irlande, Norvège) a montré qu’avec une part de 53,3% du minage mondial, la Chine^[36] avait l’impact environnemental le plus négatif, dont en termes d’écotoxicité marine et sur la santé humaine avec 0,0043 DALY, et qu’à part égale de minage, l’Allemagne et le Kazakhstan avaient les impacts environnementaux les plus négatifs)^[37]. Si la Chine a finalement interdit le minage chez elle, celui çi s'est renforcé en Russie, aux États-Unis/Texas et au Kazakhstan... contribuant plus encore que les autres cryptomonnaies à la dégradation généreale de l'environnement^[38],[39], et au détriment de la santé humaine^[40]. En 2018, Mora & al. dans Nature se demandaient déjà si l'aspect exponentiel des besoins énergétiques du Bitcoin, à lui seul, ne pourrait pas conduire l'humanité à dépasser le seuil climatique des +2°C ^[41].
2. Une deuxième génération (2011) présente soit des améliorations mineures, soit des innovations technologiques permettant de nouvelles fonctions. L'archétype de cette deuxième génération est l'Ethereum (qui est dérivé du code source de Bitcoin), qui fait usage de contrats intelligents (smart contracts)^[42].
3. La troisième génération (depuis 2017)^[43] : constatant de nouvelles limitations, notamment de capacité, de sécurité et de gouvernance, de nouvelles cryptomonnaies ont vu le jour, comme EOS.IO, Cardano (ADA), AION, ICON (ICX) et Raiden Network (RDN), pour les plus connues. EOS.IO est elle-même dérivée d'Ethereum. Elles apportent des innovations, mais, en août 2018, aucune n'a pris l'ascendant sur les autres.

Le premier stablecoin (« monnaie stable »), bitUSD, est introduit en 2014^[44]. Le lancement de cryptomonnaies ayant un prix fixe se fonde sur les avantages revendiqués par ce type de monnaie (confiance supérieure des consommateurs envers une monnaie au cours fixe et moins spéculative, ou des ressortissants des pays où l'instabilité monétaire du système conduit à des restrictions sur le contrôle de leurs capitaux)^[45].

Le fondateur de Robocoin a lancé le premier distributeur automatique de bitcoins aux États-Unis le 20 février 2014 à Austin dans le Texas. Similaire à un guichet automatique bancaire, il dispose aussi d'un scanner de carte d'identité^[46].

En 2018, le marché est en baisse en comparaison à sa fin d'année 2017. mais le nombre d'offres d'emploi du secteur ne cesse de progresser^[47].

Le 21 août 2019, des employés de la centrale nucléaire d'Ukraine du Sud qui l'ont connectée à internet pour miner de la cryptomonnaie se sont faits arrêter par les services secrets.

Fin 2019 on dénombre près de 2 400 cryptomonnaies sur le site coinmarketcap^[48].

Années 2020 : marché des cryptomonnaies en décroissance et instable

En 2020, alors que son cours a plus que doublé depuis le début de l’année, le Bitcoin séduit de jeunes épargnants, ainsi que d'autres cryptomonnaies^[49], mais ce marché s'avère particulièrement volatil^[50], marqué par des dépréciations fortes et inattendues dont un effondrement brutal en janvier 2022, succédant à une division de la valeur du Bitcoin par deux en trois mois (le prix du Bitcoin passe de plus de 69 000 $ en novembre 2021 à 36 000 $ le 24 janvier 2022, puis à 16 000 $ le 20 novembre 2022, soit une baisse de près de 75 %, en réaction en réponse aux stratégies monétaires de la Fed selon certains analystes^[51].

Hors Bitcoin, au 9 mai 2021, selon CoinMarketCap, il existe 5 022 cryptoactifs, ou cryptomonnaies, pour une valeur évaluée à 2 031 milliards d’euros. Un nombre croissant de cryptoactifs circulent, mais le Bitcoin conserve la première place (876,6 milliards d’euros), devant l’Ethereum (410,5 milliards d’euros). À eux deux, ils représentent près de deux tiers de la valeur totale du marché^[52]. La majorité des Européens souhaitent une régulation des cryptomonnaies ; une minorité en achètent dans l'espoir de s'enrichir ou par intérêt personnel^[53].

Des pays émergents adoptent de plus en plus les cryptomonnaies comme moyen de lutter contre l'inflation, la dévaluation des monnaies nationales ou la dépendance excessive au dollar.

En février 2022, le Conseil de stabilité financière (FSB), superviseur de la finance mondiale, alerte sur la place croissante prise par les « stablecoins » et la finance décentralisée (DeFi) ainsi que sur les liens croissants entre cryptoactifs et finance spéculative ; le marché des cryptomonnaies (2 600 milliards $) reste limitée par rapport au reste du système financier, avec environ 1 % des actifs financiers mondiaux, mais sa croissance est telle (taille multipliée par 3,5 en 2021) qu'elle laisse craindre une bulle financière.
Le président du FSB, le gouverneur de la Banque centrale des Pays-Bas, Klaas Knot, dénonce aussi des « appellations trompeuses » : « la plupart des « stablecoins » ne sont ni stables, ni des monnaies » et la finance se disant décentralisée est paradoxalement « souvent assez centralisée » via les technologies utilisées ou les plateformes d'intermédiation^[54].

En 2022, le perte de parité entraîne un perte de confiance et une chute importante du stablecoin Terra^[55]. Cela a orienté le marché global des cryptomonnaies à la baisse, anéantissant plus de 250 milliards de dollars américains en l'espace de deux ans. La valeur de cryptoactif Terra de Luna chute d'environ 90 %, rendant les jetons de cryptomonnaie désormais presque sans valeur^[56]. Pour Janet Yellen, secrétaire américaine au Trésor, cet épisode « illustre simplement le fait que c'est un produit à la croissance rapide, qu'il présente des risques pour la stabilité financière et que nous avons besoin d'un cadre adéquat »^[55]. Janet Yellen, qui est une ancienne présidente du Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis (FED), appelle à une réglementation couvrant les crypto-monnaies et le commerce des actifs numériques, abordant le sujet pour la première fois dans un discours historique^[57].

Le mois de novembre est marqué par la faillite de FTX, une des principales plateformes centralisées d'échange de cryptomonnaies, avec la révélation d'emprunts et de prêts très risqués et non durables par la société et les fonds d'investissement connexes. Le prix du bitcoin plonge en dessous de 17 000 dollars pour la première fois depuis 2020. Dans ce contexte, l'économiste Nouriel Roubini décrit les cryptomonnaies et certains de ses principaux acteurs comme un « écosystème totalement corrompu »^[58].

En mars 2023, l'agence de police européenne Europol et le ministère américain de la Justice annoncent que le mixeur de crypto-monnaie ChipMixer a été saisi, alléguant qu'il contribuait à masquer « la piste de l'argent numérique pour les trafiquants de drogue en ligne, les hackers militaires russes et les cybercriminels nord-coréens ». Le ministère de la Justice a déclaré avoir accusé le ressortissant vietnamien Minh Quoc Nguyen, de blanchiment d'argent et d'usurpation d'identité en lien avec le fonctionnement de la plateforme. ChipMixer est un mixeur mis en place à la mi-2017, spécialisé dans le mélange ou la suppression de pistes liées aux actifs de monnaie virtuelle. Selon Europol, il s'agit de « l'une des plus grandes laveries automatiques de crypto-monnaie du dark web ». Plus de 40 millions d'euros (42,2 millions de dollars) de crypto-monnaie ont été saisis. Le service de suivi des devises numériques Elliptic considère que ChipMixer a été utilisé pour blanchir plus de 844 millions de dollars en Bitcoin qui étaient directement liés à des activités illicites — dont au moins 666 millions de dollars provenant de vols de crypto-monnaie^[59].

Qualification juridique

L'article L. 111-1 du Code monétaire et financier^[85] pose le principe selon lequel la monnaie ayant cours légal en France est l'euro : un commerçant peut refuser un paiement en Bitcoin alors qu'il n'a pas le droit de refuser un paiement en euro.

L'article L. 315-1 du Code monétaire et financier^[86] définit la monnaie électronique comme « une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement définies à l'article L. 133-3 et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique ». Une « cryptomonnaie » comme Bitcoin, ne représentant pas une créance sur l’émetteur, n'est donc pas une monnaie électronique, telle que définie par la législation européenne^[87], transposée en France dans le code monétaire et financier^[87].

L'article L. 54-10-1 du Code monétaire et financier^[78] définit les actifs numériques, qui comprennent les cryptomonnaies, comme « toute représentation numérique d'une valeur qui n'est pas émise ou garantie par une banque centrale ou par une autorité publique, qui n'est pas nécessairement attachée à une monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée ou échangée électroniquement ». En revanche, il ne définit pas les « cryptomonnaies ».

L'article L. 552-2 du Code monétaire et financier^[88] définit un jeton numérique comme « tout bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits pouvant être émis, inscrits, conservés ou transférés au moyen d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé permettant d'identifier, directement ou indirectement, le propriétaire dudit bien ».

La qualification juridique de monnaie, revendiquée par les promoteurs des « cryptomonnaies » est contestée par les États et les banques centrales, qui retiennent par défaut la notion d'actif, soumise aux mêmes fluctuations et risques (et potentiellement taxation) que les autres actifs financiers non-monétaires. Le terme de « crypto-actif » est donc recommandé par la Banque de France et les ministres des Finances du G20, car les « crypto-actifs ne réalisent pas les fonctions clés d'une monnaie virtuelle » (Banque de France Focus, n^o 16, 5 mars 2018)^[89]. La cour de cassation, de manière indirecte, a qualifié le bitcoin de « monnaie virtuelle » (cour de cassation, chambre criminelle, 20 février 2019, n^o 18-86.951^[90]).

Les cryptomonnaies échappent à la gestion étatique, mais affectent l'économie, elle-même objet des politiques publiques : elles ne peuvent pas entrer dans les politiques monétaires. De plus, leur pseudonymat (anonymat pour certaines comme le Monero, le Dash^[91], le Zerocoin^{[92],[93],[94],[95]}, ou quand elles sont blanchies via un mixeur de crypto-monnaie) rend possible, au même titre que l'argent liquide, les transactions illicites. À travers diverses réglementations, elles font l'objet d'une surveillance par les autorités monétaires selon deux axes^[96] :

• contrôler la légalité des biens ou des services achetés grâce aux cryptomonnaies et ainsi éviter les achats illicites,
• surveiller la conversion en devises légales et ainsi détecter le blanchiment d'argent.

Cryptomonnaie et titre de créance

L'article L.54-10-1 du code monétaire et financier précise en 1° que les actifs numériques contiennent également les jetons numériques, dits tokens, « à l'exclusion de ceux remplissant les caractéristiques des instruments financiers mentionnés à l'article L. 211-1 (qui contiennent notamment les titres de créance) et des bons de caisse mentionnés à l'article L. 223-1 ».

Régime fiscal applicable

Les cryptomonnaies ont connu une relative période d'insécurité juridique avant que le législateur n'intervienne dans le cadre du vote de la loi de finances pour 2019.

Le premier régime entre en vigueur avec l'instruction fiscale du 11 juillet 2014^[97] : les cryptomonnaies sont alors qualifiées d'« unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique », imposables au barème progressif de l'impôt sur le revenu, dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (ou bénéfices industriels et commerciaux, en cas d'activité habituelle).

Le second régime entre en vigueur avec l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 26 avril 2018 (8^e et 3^e chambres, n^o 417809^[98]) : les cryptomonnaies sont qualifiées de « biens meubles incorporels » au sens du droit civil des biens, imposables dans la catégorie des plus-values sur biens meubles relevant de l'article 150 UA du CGI, ou à défaut des bénéfices non-commerciaux (pour les activités de minage) ou de bénéfices industriels et commerciaux (pour le trading, à titre habituel). Outre les prélèvements sociaux, un taux forfaitaire de 12,9 % (article 200A du CGI) était appliqué à la plus-value, qui bénéficiait en plus d'une franchise d'imposition pour toute cession (valeur de la revente, et non valeur de la plus-value) inférieure à 5 000 €.

Le régime actuel, voté avec la loi de finances du 28 décembre 2018^[99], définit les cryptomonnaies comme des actifs numériques à l'article L. 54-10-1 du Code monétaire et financier : les actifs numériques sont civilement des biens meubles incorporels, imposables à l'impôt sur le revenu, sur le fondement de l'article 150 VH bis du code général des impôts^[79]. Les plus-values de cession d'actifs numériques bénéficient du même prélèvement forfaitaire unique que les revenus de capitaux mobiliers : taux forfaitaire de 12,8 % auquel il faut ajouter 17,2 % de prélèvements sociaux (flat tax total de 30 %). Une franchise d'imposition s'applique lorsque le montant annuel brut des cessions (et non des plus-values) est inférieur à 305 €.

Déclaration de tout compte détenu sur une plateforme

Depuis le 1^er janvier 2020, tout compte ouvert, détenu ou clos sur une plateforme ou intermédiaire d'échange d'actifs numérique est à déclarer^[100] en même temps que le contribuable complète sa déclaration de revenus : il faut remplir l'imprimé 3916 bis, un formulaire différent de l'imprimé 3916, prévu pour les comptes bancaires étrangers classiques.

Cryptomonnaies d'États souverains

• Fin 2017, le président vénézuélien Nicolas Maduro crée une cryptomonnaie, le petro, ancré sur le prix du baril de pétrole, dans le but de contourner les sanctions américaines^[101],[102].
• En janvier 2018, la banque d’Angleterre annonce souhaiter créer une cryptomonnaie indexée sur la monnaie britannique^[103],[104].

• Au Canada et à Singapour, des institutions envisagent également de développer des systèmes de paiement officiels en cryptomonnaie^[103].
• En 2018, les Îles Marshall deviennent le premier pays au monde à lancer une cryptomonnaie légale^[105].
• En 2018, la Turquie envisage elle aussi sa monnaie, le Turkcoin, pour dynamiser l'économie^[106].
• En 2018, l'Iran pense créer une cryptomonnaie nationale, basée sur le bitcoin, pour contrer la chute de la monnaie nationale du fait du retour des sanctions américaines^[107],[108].
• En 2021, la république populaire de Chine déclare illégales toutes les transactions en cryptomonnaies^[109], et prévoit de lancer en 2022 sa devise numérique pour supprimer l'argent liquide, après avoir initié le mouvement en 2014 et déposé 80 brevets^[110],[111]. Elle porte le nom de DCEP ou Digital Currency Electronic Payment.

Interdictions

Certains pays interdisent l'utilisation et la commercialisation des cryptomonnaies^[112], Selon la bibliothèque du Congrès américaine, on peut distinguer^{[113],[112],[114]}.

• une interdiction absolue des crypto-monnaies : Algérie, Bolivie, Égypte, Irak, Maroc, Népal, Pakistan, Émirats arabes unis, Vietnam.
• une interdiction implicite des crypto-monnaies où la législation rend difficile l'accès aux marchés des crypto-monnaies: Bahreïn, Bangladesh, Chine, Colombie, République dominicaine, Indonésie, Iran, Koweït, Lesotho, Lituanie, Macao, Oman, Qatar, Arabie Saoudite, Taïwan, Thaïlande

A titre d'exemple :

• Le Bangladesh, fin 2017, a réaffirmé que les crypto-monnaies sont non conformes à différentes lois. Chaque utilisateur risque d’être poursuivi.
• Au Pakistan, la Banque centrale a rendu les transactions de crypto-monnaies illégales. Une personne investissant ou possédant des cryptomonnaies risque d’être poursuivie.
• En Ouzbékistan, depuis le 6 décembre 2019, l’achat de crypto-monnaies est considéré comme illégal.
• Au Qatar, fin décembre 2019, le Qatar Financial Center (QFC) a rendu les crypto-monnaies illégales, que ce soit les échanges, l’émission, le stockage et le transfert des crypto-actifs.
• En Algérie, depuis la loi de finances 2018, l'achat, la vente, l'utilisation ou la possession d'une crypto-monnaie sont interdits.
• Au Maroc, toute personne impliquée dans des transactions avec des crypto-monnaies risque une amende ou une arrestation
• Au Burundi, depuis septembre 2019, les crypto-monnaies sont illégales.
• En Bolivie, les crypto-monnaies sont illégales. Les utilisateurs risquent une amende ou une arrestation.
• En Équateur, en 2014, les crypto-monnaies ont été interdites par le Parlement.
• En septembre 2017, les régulateurs chinois ont annoncé l’interdiction des « initial coin offerings » (ICO).
• En février 2021, la Banque centrale nigériane (CBN) rappelle que l'utilisation des cryptomonnaies est illégale depuis 2017. Elle demande aux banques commerciales d’« identifier les personnes et entités » disposant de comptes en cryptomonnaies, afin de les « fermer immédiatement ». Le Nigeria se place systématiquement dans le top 10 des pays possédant le plus grand nombre d’utilisateurs de cryptomonnaies^[115].

Réglementations

La réglementation est en construction et donc en pleine évolution dans de nombreux pays, on peut distinguer^[112]:

• Une législation fiscale
• Une réglementation anti-blanchiment d’argent / financement du terrorisme
• Une réglementation fiscale et anti-blanchiment d'argent / financement du terrorisme

Quelques pays font évoluer leur cadre légal:

• La banque centrale du Japon reconnaît officiellement les crypto-monnaies comme un moyen de paiement^[116],[117] (article 2-5 du PSA amendé précise que les monnaies virtuelles sont acceptées comme moyen de paiement sans qu'elles soient des monnaies légales (« a form of payment method, not a legally-recognized currency. »^[118]).
• Au Salvador, en juin 2021, le président Nayib Bukele propose un projet de loi pour adopter le Bitcoin comme monnaie légale^{[119],[120],[121]}. Celui-ci est approuvé par l’Assemblée législative et fait du Salvador, le premier pays a légaliser le cours d’une cryptomonnaie^[122],[123].
• Dans le canton de Zoug en Suisse, depuis février 2021, le bitcoin et l'ether sont acceptés comme moyens de paiement pour régler ses impôts^[124],[125].
• Aux États-Unis plusieurs organismes ont publié des directives concernant les crypto-monnaies. elles sont définies, suivant les organismes, soit comme des titres, soit comme des monnaies par la Securities and Exchange Commission (SEC), soit des matières premières par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et comme des biens à des fins d'imposition par l'Inland Revenue Service (IRS).Les cryptomonnaies sont aussi soumises aux règles du Financial Crimes Enforcement Network^[112]. En septembre 2021, selon la presse américaine, le Trésor américain s'apprêtait à prendre des sanctions contre les plateformes contribuant aux transactions illicites en cryptomonnaies^[126].
• En Corée du Sud la réglementation sur la crypto-monnaie est rigoureuse. Les transactions de crypto-monnaie sont autorisées uniquement à partir de comptes bancaires avec un nom réel. Jusqu'en juillet 2018, les transactions de crypto-monnaies sont libres d'impôt. Cependant c'est en cours d'évolution^[112].
• Au Royaume-Uni, le gouvernement veut en 2022 faire voter une loi permettant de réguler la publicité sur les cryptomonnaies et de la soumettre au contrôle de l'Advertising standard authority (ASA). En décembre 2021, l'ASA a déjà interdit une publicité pour le Fan Token, une cryptomonnaie dont faisait la promotion le club de football d'Arsenal^[127].

Vers de nouvelles normes comptables

Les deux paradoxes des cryptomonnaies

L'économiste Alexandre Reichart relève deux paradoxes liés aux cryptomonnaies. Le premier est que les utilisateurs et promoteurs des cryptomonnaies s'inscrivent, consciemment ou non, dans la continuité de l'économiste autrichien Friedrich von Hayek (1899-1992), Prix Nobel de Sciences Économiques en 1974, qui imaginait, dans son ouvrage The Denationalization of Money (1976), une économie dans laquelle l'État n'aurait pas le monopole de l'émission monétaire et où des monnaies privées se feraient concurrence entre elles. Cependant, force est de constater que les utilisateurs et promoteurs du bitcoin ont peu apprécié l'explosion des alt-coins, ceux-ci étant alors rapidement qualifiés de « shitcoins » par une partie des membres de la communauté bitcoin, lesquels promeuvent le bitcoin comme monnaie concurrente aux monnaies légales, mais apprécient peu qu'on concurrence le bitcoin. Aujourd'hui, cependant, la plupart des membres de la communauté bitcoin semble apprécier, sinon tolérer les alt-coins^[136].

Le second paradoxe est que, si les cryptomonnaies ont été théorisées et inventées dans les années 1980 et 1990 par des membres de communautés cypherpunks et cryptoanarchistes souhaitant créer des monnaies de pair-à-pair permettant de se passer des institutions propres au capitalisme comme les États, les banques centrales et les banques de second rang, force est de constater qu'aujourd'hui les cryptomonnaies ont été largement « récupérées » par les grandes entreprises et les banques centrales. En témoignent le projet Diem (ex Libra) mené par Facebook avec d'autres grandes entreprises, ou encore l'intérêt récent des autorités monétaires pour les cryptomonnaies, avec l'émergence des monnaies numériques de banque centrale (MNBC ou CBDC en anglais). On est loin des projets utopiques des cypherpunks et crypto-anarchistes souhaitant utiliser la technologie pour contourner les institutions capitalistes^[136].

Cryptomonnaies communautaires

Code	Monnaie	Date de création	Équivalent de la masse monétaire en USD	Algorithme	Quantité de monnaie émise	Quantité maximum de monnaie pouvant être émise	Note
BTC, XBT	Bitcoin	2009	580 milliards USD au 30/05/2022[137]	SHA-256 (preuve de travail)	19 053 556 au 30/05/2022	21 millions	La première monnaie décentralisée.
VAR	Var	2021	inconnu	LARP	500 au 18/12/2021	Non limitée	La première monnaie utilisée pour le LARP
ETH	Ethereum	2015	228 milliards USD au 30/05/2021[137]	Ethash	120 981 729 au 30/05/2022	Non limitée	La première monnaie basée sur une chaîne de blocs (Ethereum) permettant la création de contrats intelligents.
ADA	Cardano	2017	17 milliards USD au 30/05/2022[137]	Ouroboros (preuve de participation)	33 752 565 071 au 30/05/2022	45 milliards	Monnaie basée sur une chaîne de blocs permettant la création de contrats intelligents.
BCH, BCC	Bitcoin Cash	2017	3,8 milliards USD au 30/05/2022[137]	SHA-256 (preuve de travail)	19 millions au 30/05/2022	21 millions	Fork de la chaîne de blocs Bitcoin avec augmentation de la taille maximale d'un bloc. Le but est de mieux faire face à la croissance du nombre d'utilisateurs.
XRP	Ripple	2012	20 milliards USD au 30/05/2022[137]	ECDSA	48 milliards au 30/05/2022[138]	100 milliards	Les transactions sont vérifiées par consensus entre les membres du réseau, plutôt que par le processus de minage utilisé par bitcoin.
LTC	Litecoin	2011	4,8 milliards USD au 30/05/2022[137]	Scrypt (preuve de travail)	70 millions au 30/05/2022	84 millions	La première cryptomonnaie fondée sur Scrypt.
NANO	Nano	2015	120 millions USD au 02/03/2019	DAG (Graphiques acycliques dirigés)	133 248 290 NANO (limite atteinte)	133 248 290 NANO	Monnaie utilisant le système de bloc-tressés : elle ne nécessite pas de minage, ne présente aucuns frais de transaction et sa scalabilité est infinie.
MIOTA	IOTA (cryptomonnaie et technologie)	2015	814 millions USD au 02/03/2019[137]	SHA-256 (preuve de travail)	${\displaystyle \sim 2\times 10^{15}}$ IOTA (limite atteinte)	${\displaystyle \sim 2\times 10^{15}}$ IOTA	Au lieu d'utiliser une blockchain, le protocole IOTA est basé sur un graphe orienté acyclique (Directed acyclic graph).
OMG	OmiseGo	2017	179 millions USD au 02/03/2019[137]		102 millions au 16/05/2018	140,25 millions	Première Application prévue sous le réseau Plasma[139]
MAID	MaidSafeCoin	2014	57 millions USD au 02/03/2019[137] -8,73 %		452,5 millions au 04/08/2017	4,3 milliards	Proof of Ressource (POR).
DASH	Dash	2014	723 millions USD au 02/03/2019[137]	X11	8 millions au 02/03/2019	18,9 millions[140]	Ex-Darkcoin, première cryptomonnaie anonyme.
DOGE	Dogecoin	2013	11 milliards USD au 30/05/2022[137]	Scrypt (preuve de travail)	132 milliards au 30/05/2022	5,2 milliards par an perpétuellement	cryptomonnaie dérivée de Litecoin et la première à être fondée sur un mème Internet : Doge, premier et principal meme coin.
XMR	Monero	2014	820 millions USD au 02/03/2019[137]	Preuve de travail	16 millions au 02/03/2019	18,3 millions puis production perpétuelle minimale de 0,3 XMR par minute	Lorsque les 18,3 millions de XMR seront produits, l'inflation maximale est de 1 %, puis décroit exponentiellement jusque 0.
AFRO	AFRO	2017	2,09 milliards USD au 04/01/2019[137]	DASH - Preuve d'enjeu (PoS)	750 milliards au 04/01/2019	750 milliards puis production annuelle maximale de 0,584% de l’émission initiale soit, 4,4 milliards d’Afros par an	L’AFRO est une cryptomonnaie panafricaine, au service du développement sociétal du continent.
FCT	Factom (en)	2015	0,157 milliard USD au 16/05/2018[137] -8,4 %		8,7 millions au 16/05/2018
BTS	BitShares (en)	2014	0,637 milliard USD au 16/05/2018[137] -4,81 %		2,64 milliards au 16/05/2018	3 600 570 502	2 500 millions sont créés puis croissance asymptotique de 6,3 % en année 1 pour atteindre 0,9 % en année 100.
PPC	Peercoin	2012	0,64 milliard USD au 16/05/2018[137] -8,77 %	SHA-256 (preuve de travail/preuve d'enjeu)	24 764 006 au 16/05/2018	Pas de limite	Inflation annuelle : 1 %
NMC	Namecoin	2011	29 788 896 USD au 16/05/2018[137] -4,67 %	SHA-256 (preuve de travail)	14,7 millions au 16/05/2018	21 millions	Namecoin a pour but d'agir comme un DNS décentralisé, qui rend la censure d’Internet très difficile. Namecoin se sert du nom de domaine .bit.
LSK	Lisk (en)	2016	1,29 milliard USD au 10/05/2018[137]	DPOS (preuve de participation des délégués)	110,4 millions au 04/08/2017		Première cryptomonnaie modulaire utilisant des Sidechain.
SLR	SolarCoin	2014	1 069 366 545 USD au 16/05/2018[137] -7,69 %	Proof-of-Stake-Time (PoST)	105 951 307 au 16/05/2018	121 201 144[137]	L'essentiel des SolarCoins sont attribués à des producteurs d'énergie solaire.
ONION	DeepOnion	2017	29 511 492 USD au 16/05/2018[137] +0,67 %	Proof of Stake (PoS) et X13 Proof of Work (PoW)	15 100 490 au 16/05/2018	25 000 000[137]	cryptomonnaie entièrement anonyme utilisant le réseau Tor.
DRT	DomRaider Token	2017	14 313 886 EUR au 16/05/2018 +5,03 %		591,5 millions au 16/05/2018	1,3 milliard[137]	Plateforme d'enchères utilisant la blockchain.
XEP	Electra Protocol	2021	19,1 Million USD au 08/02/2022	SHA-256 (PoS V3)	17,4 milliards au 08/02/2022	30 milliards	Monnaie instantanée avec frais de transactions quasi inexistants. Taux de croissance 3 % / an
Ğ1	June	2017	N/A	signatures : Ed25519 hashes : SHA-256	Plus de 24 millions de Ğ1 en mars 2021 Moyenne de 8 300 Ğ1 par membre cocréateur	Pas de limite	Co-création monétaire par Dividende Universel respectant une symétrie spatio-temporelle entre les membres de la Toile de confiance. Taux de croissance de 10 % / an. Conforme à la Théorie Relative de la Monnaie (Stéphane Laborde, 2010), la Ğ1 est la 1re Monnaie Libre.
PIT	Paypite[141]	2018	620 000 € au 16/05/2018	ERC20	2 000 000 au 16/05/2018	247 000 000	Monnaie francophone, pour les 274 millions de francophones du monde.
KMD	Komodo	2016	101 010 557 € au 17/09/2018	D-POW, Delayed Proof-of-Work	109 755 311 au 17/09/2018	200 000 000	Son mécanisme de consensus est unique, propose des atomic swaps. 5 % d'intérêt annuel.
DERO	Dero[142]	2017	6 337 622 € au 17/04/2019	Cryptonight[143] Preuve de travail (Pow)	7 049 662 au 17/04/2019	18 400 000 pendant les 8 premières années, suivie d’un taux d’émission infini d’environ 157 000 DERO/an.	Blockchain traditionnelle combiné à un dag, ce qui en fait un blockDAG (insensibles aux doubles dépenses et évolutive).
LIBRA	Libra[144]	2019					Projet de cryptomonnaie initié par Facebook, pour le développement d'un porte-monnaie électronique[145].
XMG	Magi	2014		M7Mhash (preuve de travail), mPoS (preuve d'enjeu)	9 678 056 au 22/03/2020	Pas de limite	Blockchain conçue pour favoriser les « petits mineurs » en utilisant une preuve de travail cpu-only, et en utilisant une preuve d'enjeu favorisant les petits montants.
XVG	Verge	2014	2 017 297 € au 01/06/2020			16 555 000 000	Cryptomonnaie décentralisée, basée sur le respect de la vie privée.
GRC	Gridcoin	2014		PoR (Preuve de recherche)	145 millions au 07/06/2020	Pas de limite	Cryptomonnaie récompensant le calcul scientifique effectué via la plateforme BOINC.
BAT	Brave Attention Token	2017	280 799 982 USD au 17/12/2020		1.492 milliards au 17/12/2020	1.5 milliards	Cryptomonnaie intégré du navigateur Brave[146].
GDCE	global decentralized collaboration environment	2021		SHA-3-256 (preuve de travail)		21 billions	Cryptomonnaie native au marché de services décentralisés globaldce[147],[148]

Principales plateformes d'échanges

Il existe des plateformes d'échanges de cryptomonnaies dites centralisées (CEX) et d'autres décentralisées (DEX).

Actives

• Bittrex (en)
• Binance
• Bitstamp
• BTER
• Coinbase
• Kraken
• Poloniex (en)

Inactives

• Mt. Gox (actuellement fermé, la société s'étant déclarée en faillite au Japon)^[149]
• Cryptsy (actuellement fermé à la suite d'un vol d'un nombre important de bitcoins)^[150]
• Vault of Satoshi (fermé en 2015)^[151],[152]
• Gatecoin (actuellement fermé)

Avantages

• Conçues pour Internet, elles offrent des alternatives aux systèmes de paiement reposant sur des monnaies avec cours légal. Elles permettent d'augmenter l’accessibilité du commerce en ligne dans les pays en voie de développement^[153],[154].
• Transparence : toutes les transactions sont publiques, les propriétaires et les destinataires de ces transactions étant identifiés par des adresses^[155].
• La cryptomonnaie ne peut pas facilement être contrefaite ou usurpée^[156]. Le protocole de chiffrement est aussi conçu pour être très résistant contre la plupart des menaces informatiques connues, incluant les attaques par déni de service distribué.
• Frais de transfert parfois nuls et inférieurs à ceux des établissements de paiement ou à ceux des sociétés de transfert de fonds (type Paypal, Western Union).
• Transferts rapides de quelques secondes à quelques minutes. Les virements bancaires prennent de quelques secondes à quelques jours pour les montants élevés.
• Transferts possibles à l'échelle mondiale indépendamment du pays.
• Absence d'intermédiaire (établissement de paiement, intermédiaire en services de paiement, banque, dépositaire) : la somme créditée est portée directement à l'adresse de réception.
• N'importe quel particulier ou société peut transférer de la cryptomonnaie.
• Stockage de la cryptomonnaie à distance sur un serveur ou en téléchargement sur un support (clé USB, par exemple).
• Pour certaines cryptomonnaies, la quantité totale pouvant être créée est plafonnée, rendant ce type de monnaie déflationniste par essence (la quantité de monnaie ne peut théoriquement que décroitre dans le temps).

Inconvénients

• Faible impact des cryptomonnaies sur le grand public^[157] (~ 150 millions USD / jour en mars 2016 pour Bitcoin).
• Réseau de paiement peu développé bien qu'en croissance^[158].
• Différentes cryptomonnaies, incompatibles entre elles, avec le développement de plusieurs types de cryptomonnaies en parallèle.
• Volatilité élevée dans un secteur très peu régulé, impliquant une vulnérabilité aux arnaques (exemple : le 5 mars 2021, John McAfee (inventeur de l'antivirus du même nom) a été inculpé aux États-Unis (ainsi qu'un conseiller exécutif de son équipe) pour avoir frauduleusement promu des crypto-monnaies, et avoir exécuté des manœuvres de manipulation du marché de type pump and dump^[159],[160]).
• Risque de déflation/hyperinflation due à création monétaire insuffisante ou trop importante (quantité de bitcoins limitée à terme par exemple)^[161],[162].
• Abondance des arnaques sur les cryptomonnaies, qui ont bondi de 81 % en 2021 à 7,7 milliards de dollars à l'échelle mondiale, soit un montant équivalent aux fraudes aux cartes de crédit aux États-Unis, estimées à 8 milliards de dollars^[163].
• Sécurisation nécessaire (comme n'importe quel compte de dépôt ou de paiement) : mot de passe, double authentification.
• Illégalité dans certains pays.
• La cryptomonnaie perdue (à la suite d'un téléchargement sur une clé USB ou disque dur) est définitivement perdue.
• Consommation d'énergie due aux activités de minage de plus en plus importantes.

Autres caractéristiques

• Monnaies ne dépendant pas de banques ni banques centrales.
• Irréversibilité des transactions : le réceptionnaire de la monnaie ne peut pas subir d'annulation. Inversement, le donneur d'ordre ne peut rétracter son paiement.
• Lobby bancaire s'opposant a l'utilisation de ce type de monnaie et défendant les systèmes de paiement utilisant les monnaies dotées de cours légal.
• Absence de plafond et de minima dans les transferts.

Bibliographie

• Primavera De Filippi, Blockchain et cryptomonnaies, Paris, Que sais-je?, 2018, 126 p. (ISBN 9782130811459)
• Adli Takkal Bataille et Jacques Favier, Bitcoin : La monnaie acéphale, Paris, CNRS Éditions, 2017, 270 p. (ISBN 9782271115546)
• Jean-Paul Delahaye, Au-delà du Bitcoin : Dans l'univers de la blockchain et des cryptomonnaies, Paris, Dunod, 2022, 272 p. (ISBN 978-2100834983)
• Conseil national du numérique, Billets et jetons, la nouvelle concurrence des monnaies, 2021, 44 p.
• Thibault Langlois-Berthelot,  (Thèse de doctorat en droit et sciences sociales), 2023 (DOI 10.5281/zenodo.8398960 , HAL tel-04190658, lire en ligne ), chap. 2.3.1.1 (« Les crypto-actifs »)

Articles connexes

Liens externes

• Notices d'autorité :

  • BnF (données)
  • LCCN
  • Espagne
  • Israël
• Éric Woerth, Pierre Person, « Rapport d'information par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux monnaies virtuelles no 1624 », Assemblée nationale, 30 janvier 2019 (consulté le 7 juin 2021)
• (en) « Regulation of Cryptocurrency Around the World », sur loc.gov, Library of Congress(USA) (consulté le 7 juin 2021)
• « Quel avenir pour la monnaie ? » [audio], sur LeMonde.fr, 29 janvier 2022
  cryptomonnaies, dématérialisation des échanges, enjeux