Réseau ferré national (France)

Évolution du réseau ferré national de 1826 à 2020.

En France, le réseau ferré national (RFN) est constitué des lignes de chemin de fer et d'infrastructures ferroviaires appartenant à l'État et dont SNCF Réseau est affectataire.

La Société nationale des chemins de fer français (SNCF) en est dépositaire du 1^er janvier 1983, lors de sa constitution sous forme d'établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) jusqu'au 13 février 1997, sur la base du réseau concédé par l'État qui l'a constitué depuis 1938 à partir de ceux des anciennes grandes compagnies ferroviaires. Du 13 février 1997 au 31 décembre 2014, le réseau ferré national appartient à l'EPIC Réseau ferré de France (RFF), sa maintenance et son exploitation sont déléguées à la SNCF. Le 1^er janvier 2015, consécutivement à la disparition de RFF, il devient propriété de SNCF Réseau, qui le gère et l'exploite directement. En 2020, il devient propriété de l'État, tout en restant confié à SNCF Réseau.

En 2018, comptant plus de 28 000 km de voies ferrées exploitées et plus de 2 800 haltes et gares desservies, la France possède le deuxième plus grand réseau en Europe (derrière l'Allemagne), ainsi que le premier réseau de lignes à grande vitesse. La plus grande part (81 %) de la circulation sur le réseau est représentée par le transport de voyageurs (1,35 milliard de personnes transportées avec un taux d'occupation moyen de 45 %). Le train est cependant fortement concurrencé par le camion et la route voire par l’avion. La France a développé son réseau à grande vitesse, mais en abandonnant de nombreuses petites lignes et gares, ce qui a contribué, en milieu rural, à rendre l'accès à certains services plus difficile^[1]. Ces petites lignes sont jugées peu rentables, en raison de leur coût élevé pour une faible fréquentation, ainsi que pour leur impact environnemental lorsqu'elles ne sont pas électrifiées^[2].

Histoire

Sous les anciennes compagnies

Développement du réseau ferré français au cours du XIX^e siècle.

Carte des trains à prendre pour partir en vacances depuis Paris, parue dans le quotidien Excelsior le 21 juin 1934.

La toute première ligne de chemin de fer française, et également la première d'Europe continentale, est la ligne de Saint-Étienne à Andrézieux accordée par ordonnance du roi Louis XVIII à Louis-Antoine Beaunier en 1823 et ouverte le 30 juin 1827. Longue de 18 km, elle était destinée au transport du charbon des mines du bassin houiller de la Loire vers le fleuve. Elle sera ouverte aux voyageurs le 1^er mars 1832.

La loi relative à l'établissement des grandes lignes de chemins de fer (également appelée « charte des chemins de fer »), adoptée le 11 juin 1842 définit le régime des chemins de fer en France en créant un modèle de partenariat public-privé. L'État devient propriétaire des terrains retenus pour les tracés des lignes et finance la construction des infrastructures (ouvrages d'art et bâtiments). L'usage est concédé à des compagnies privées qui construisent les superstructures (voies ferrées, installations), investissent dans le matériel roulant et disposent d'un monopole d'exploitation sur leurs lignes.

Rapidement le réseau ferroviaire va se développer à travers tout le pays. La construction du réseau s'est faite depuis Paris sous la forme d'un réseau en étoile, dite étoile de Legrand.

Le plan Freycinet, adopté en 1879, prévoit de relier chaque sous-préfecture au réseau ferré.

Le réseau atteint 3 000 km dès 1852 puis 17 000 km en 1870 et 26 000 km en 1882^[3].

L'Alsace-Lorraine est annexée à l'Empire allemand en 1871. Par conséquent son réseau ferroviaire est exploité par la Direction générale impériale des chemins de fer d'Alsace-Lorraine (EL). Lors du retour à la France de l'Alsace-Lorraine, après la Première Guerre mondiale, ce réseau est exploité par l'Administration des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine, créée en 1919 et gérée par l'État, la Compagnie des chemins de fer de l'Est, qui l'exploitait avant 1871, n'ayant pas souhaité le récupérer.

En 1914, le réseau ferré français d'intérêt général atteint 39 400 km, puis 42 000 km à son apogée à la fin des années 1920. S'y ajoute le réseau d'intérêt local, d'une extension maximum en 1928 de 20 921 km de lignes, exploitées en régie directe par les conseils généraux ou par diverses compagnies privées pour le compte des départements. Le total représente environ 63 000 km de voies ferrées en France métropolitaine. Ce réseau local décline rapidement à partir des années 1930 ; en 2010, il en reste 70 km^[4].

En 1937, juste avant la création de la SNCF, le réseau ferré français est exploité par la Compagnie des chemins de fer du Nord (Nord), la Compagnie des chemins de fer de l'Est (Est), la communauté d'intérêt financière, commerciale et technique des Compagnies des chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi et du Canal latéral à la Garonne (dite PO-Midi), la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (PLM), auxquelles s'ajoutent les Syndicats du chemin de fer de Grande Ceinture et de Petite Ceinture et les deux administrations nationales, les chemins de fer d'Alsace-Lorraine (AL) et les chemins de fer de l’État (État).

Sous la SNCF

Une BB 69000 de SNCF Infra.

Un train de travaux SNCF.

La Société nationale des chemins de fer français a été créée par convention du 31 août 1937^[5] entre l’État et les différentes compagnies privées de l'époque : Nord, Est, PO, Midi, PLM, les syndicats du chemin de fer de Grande Ceinture et de Petite Ceinture et les administrations nationales des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine et des chemins de fer de l’État. Le 1^er janvier 1938^[6], l’exploitation des lignes de ces anciennes compagnies, syndicats et administrations est transférée à la nouvelle SNCF, les anciennes compagnies de chemin de fer restant propriétaires de leur domaine privé propre^[7].

À sa création, la SNCF est une société d'économie mixte, elle exploite un réseau de 42 500 km de voies (dont 8 % sont électrifiées) et s'organise autour de cinq régions : Est, Nord, Ouest, Sud-Est et Sud-Ouest. Ces régions correspondent aux réseaux des anciennes compagnies, le réseau d'Alsace-Lorraine étant intégré à la région Est. La SNCF exploite également les lignes concédées par la Société royale grand-ducale des chemins de fer Guillaume-Luxembourg (GL) qui étaient auparavant exploitées par l'Administration des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine.

La création de la SNCF s'accompagne du renforcement de la politique de coordination rail-route amorcée en 1934 qui décide d'un important programme de fermetures de lignes. 9 546 km sont fermées au service voyageurs à la fin de 1939, la plus grande partie en 1938 et 1939. La grande majorité reste cependant exploitée pour la desserte marchandises en attendant la fermeture à tous trafics généralement plus tardive. Les fermetures voyageurs et fret se poursuivent à partir des années 1950, atteignant en 2011 un total de plus de 17 000 km de lignes fermées à tous trafic^[8].

Après la seconde annexion allemande de l'Alsace-Lorraine, c'est la Deutsche Reichsbahn qui gère le réseau ferroviaire de l’Alsace et de la Moselle et le réseau Guillaume-Luxembourg pendant la Seconde Guerre mondiale, du 1^er juillet 1940 jusqu'à la Libération (à compter de septembre 1944).

La sixième région, Méditerranée, est créée en 1947.

La première ligne à grande vitesse française est la LGV Sud-Est, dont le premier tronçon a été inauguré le 22 septembre 1981.

Le 1^er janvier 1983, la SNCF devient un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC).

La création de RFF

Réseau ferré de France (RFF) est créé le 13 février 1997 par scission de la SNCF.

Cette création a pour but de séparer deux activités bien distinctes : la gestion de l'infrastructure ferroviaire d'une part, et l'organisation du service de transport de l'autre. Elle répond aux directives européennes visant à créer un espace ferroviaire supranational. Elle a deux conséquences : en reprenant les dettes liées à l'infrastructure, RFF désendette la SNCF, et en gérant uniquement l'infrastructure, elle permet l'ouverture du réseau à d'autres opérateurs sans risque de conflit d'intérêt.

Cependant si RFF devient propriétaire du réseau, Infra, le service de maintenance et d'exploitation du réseau demeure au sein de la SNCF. Cela permet à RFF de faire appel à des entreprises tierces, quand elles sont moins chères.

La propriété du « domaine public ferroviaire » est transférée pour l'essentiel à Réseau ferré de France lors de sa création en 1997 : 30 000 kilomètres de lignes en service et 108 000 hectares répartis sur plus de 10 000 communes. La SNCF, quant à elle, reste affectataire des « voies industrielles » (ateliers d'entretien du matériel, dépôts, halles à marchandises, etc.) ainsi que des bâtiments à vocation commerciale et administrative (notamment les bâtiments voyageurs des gares) soit 7 000 hectares ; certaines zones, proportionnellement très limitées mais quantitativement non négligeables, sont restées litigieuses très longtemps avant que l’État n'impose, entre 2005 et 2006, un arbitrage externe.

Entre le 13 février 1997 et le 31 décembre 2014, Réseau ferré de France est propriétaire et gestionnaire du réseau ferré national, la Société nationale des chemins de fer français étant gestionnaire délégué, (défini par le décret 2002-1359), consistant concrètement en l'ensemble des infrastructures ferroviaires : voies, quais, postes d'aiguillage ; les bâtiments voyageurs des gares ainsi que plusieurs centaines de voies de service destinées au stationnement du matériel roulant appartiennent toujours à la SNCF.

Réunification de RFF et de la SNCF

Une nouvelle réforme du système ferroviaire est adoptée par le Sénat et l'Assemblée Nationale en 2014. Elle prévoit la réunification de la SNCF et de RFF au sein d'une même entité au 1^er janvier 2015. À cette occasion une nouvelle organisation sera mise en place. La SNCF s'articulera autour de trois EPIC : un EPIC de tête SNCF, le gestionnaire de l'infrastructure SNCF Réseau et SNCF Mobilités chargé de l'exploitation des trains^[9].

RFF cesse d'exister le 31 décembre 2014 et la nouvelle organisation de la SNCF est effective le 1^er janvier 2015.

La SNCF (par l'intermédiaire de SNCF Réseau et SNCF Mobilités) devient alors propriétaire du réseau ferré national et de l'ensemble des gares et infrastructures ferroviaires, elle est à la fois propriétaire, gestionnaire et exploitant du réseau.

La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) de 2015 donne la possibilité aux régions et intercommunalités de devenir propriétaires des lignes capillaires fret du réseau ferré national. Les lignes capillaires fret représentent environ 3 000 km de voies (soit 10 % du RFN)^[10].

Deux nouvelles lignes à grande vitesse sont mises en service le 2 juillet 2017, la LGV Bretagne-Pays de la Loire et la LGV Sud Europe Atlantique, cette dernière étant financée grâce à un partenariat public-privé. Lors de l'inauguration de la LGV Bretagne-Pays de la Loire, le président Emmanuel Macron a déclaré : « la promesse que je veux qu’ensemble nous tenions pour les années à venir, c’est ceci : (…) ne pas relancer de grands projets nouveaux mais s’engager à financer le renouvellement des infrastructures »^[11].

L'ordonnance n^o 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF, dans son article 9, attribue la propriété du réseau ferré national à l'État^[12]^,^[13], tout en déclarant SNCF Réseau, devenue société anonyme à capitaux publics en janvier 2020, attributaire de ce réseau.

Fermetures de lignes

Après une première vague limitée pour l'essentiel à la suppression de la desserte voyageurs en 1938 et 1939 par application des mesures de coordination des transports, les fermetures reprennent après la Seconde Guerre mondiale et s'étendent aux lignes encore ouvertes au trafic marchandises.

Kilométrage de fermetures par périodes^[14]
Années	jusqu’en 1939	1940-1949	1950-1959	1960-1969	1970-1979	1980-1989	1990-1999	2000-2009	Total
Fermeture voyageurs	9 539	2 442	2 088	2 667	2 811	1 012	438	297	21 294
Fermetures marchandises	117	1 347	3 088	1 614	3 225	3 970	3 197	589	17 130
Notes : le kilométrage des fermetures aux voyageurs et aux marchandises ne se cumulent pas. Les fermetures au trafic des marchandises portent pour la plupart sur des lignes antérieurement fermées à la desserte des voyageurs ou dans certains cas sur des fermetures concomitantes à ces deux types de desserte. Le total de 17 000 kilomètres correspond donc approximativement au réseau fermé ; le kilométrage de lignes réservées au fret serait de l'ordre de 4 000 kilomètres. Contrairement à la situation des années 1950 à 1970 où la majorité des lignes voyageurs étaient également parcourues par des trains de marchandises, une grande partie des lignes du réseau actuel, en dehors de quelques grands axes, est limitée à la desserte de voyageurs.

Déjà réduit de 42 000 kilomètres en 1937 à environ 28 000 kilomètres au XXI^e siècle^[15], le réseau ferré national pourrait encore perdre près de 9 000 kilomètres de lignes (soit près d'un tiers du réseau restant) dans les prochaines années. C'est en effet ce que préconise le rapport « Spinetta » paru le 15 février 2018^[16]. Cependant, lors de la présentation de la réforme de l'entreprise publique, le Premier ministre garantit que le rapport Spinetta ne sera pas suivi sur ce point^[17].

Réseau

Généralités

Carte des principales lignes voyageurs du RFN et liaisons internationales.

Une draisine SNCF.

L'État est propriétaire et SNCF Réseau affectataire des lignes et infrastructures ferroviaires en France à l'exception :

de certaines sections du réseau express régional d'Île-de-France (RER) exploitées par la Régie autonome des transports parisiens (RATP), c'est-à-dire la ligne A — excepté les branches SNCF de Nanterre-Préfecture à Poissy et à Cergy-le-Haut — ainsi que la ligne B au sud de la gare du Nord ;
de certaines lignes avec services de voyageurs toujours exploitées par des chemins de fer locaux : les chemins de fer de la Corse, la ligne de Nice à Digne ;
de quelques lignes locales uniquement desservies par des trains de fret : dans les Bouches-du-Rhône (ligne Pas-des-Lanciers – La Mède), dans l'Hérault (ligne Colombiers – Cazouls-les-Béziers), en Auvergne (réseau du Livradois-Forez) ;
de certaines lignes faisant l'objet de concessions : tunnel sous la Manche, LGV Perpignan - Figueras ;
de la section située en France de la ligne luxembourgeoise de Bettembourg à Volmerange-les-Mines via Dudelange-Usines (reliée uniquement au réseau ferroviaire du Luxembourg) ;
des réseaux ferrés portuaires (RFP) ;
des réseaux industriels privés ;
de plusieurs centaines d'embranchements particuliers (aussi appelés installations terminales embranchées) privés desservant des chargeurs (usines, entrepôts, etc.) ;
de la plupart des chemins de fer touristiques et vélorails ;
des lignes situées en outre-mer ;
des lignes de tramway ou de métro, gérées par les organismes de transports en commun de chaque ville ou agglomération ;
des bâtiments voyageurs, maisons de gardes-barrières et postes d'aiguillages désaffectés et revendus à des particuliers.

D'après Danielle Brulebois, députée LREM et membre du conseil d'administration de l'Établissement public de sécurité ferroviaire, le réseau ferré français souffrirait de « 30 à 40 ans de sous-investissement »^[18].

Consistance du réseau

En 2022, le réseau ferré national^[19], propriété de SNCF Réseau, compte environ 28 000 km de lignes en service dont environ 24 000 km ouvertes au service voyageurs^[20], les autres lignes étant limitées à la desserte fret. Il comprend 2 700 km de lignes à grande vitesse, 1 576 tunnels pour une longueur cumulée de 656 km, 26 733 ponts et viaducs, 1 201 passerelles sur voies, 2 200 postes d'aiguillage dont 1 250 postes électriques et 15 000 passages à niveau.

Le point culminant du réseau appartenant à la SNCF est la gare de Bolquère - Eyne dans les Pyrénées-Orientales qui culmine à 1 593 m d'altitude : elle est desservie par les trains TER Occitanie de la ligne de Cerdagne.

Environ 15 000 trains circulent chaque jour sur le réseau ferré national^[21].

Il s'agit par sa longueur du deuxième réseau ferré au sein de l'Union européenne, derrière le réseau de DB Netz en Allemagne.

En 2013, 3 029 gares SNCF étaient ouvertes au service voyageurs (Monaco inclus)^[22]. En 2022, environ 2 850 gares ou points d'arrêt desservent le réseau voyageurs.

Près de 1 400 embranchements particuliers sont reliés au réseau ferré national et plus de 300 gares disposent de cours marchandises.

Le réseau comprend 15 687 km de lignes électrifiées^[19] dont 5 863 km, essentiellement au sud de Paris, en courant continu sous une tension de 1 500 volts. Le reste du réseau utilise le courant alternatif sous une tension de 25 000 volts.

L'écartement des rails est de 1 435 mm (voie normale). Cependant, trois lignes appartenant au réseau ferré national sont à voie métrique : le chemin de fer du Blanc-Argent, la ligne de Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet à Vallorcine (frontière) et la ligne de Cerdagne.

Les trains circulent du côté gauche sur les lignes à double voie du réseau ferré national excepté dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle où ils circulent du côté droit (à l'exception de quelques sections de ligne reliant l’Alsace-Moselle au reste du réseau national, comme entre Mulhouse et le Territoire de Belfort, ou sur la LGV Est). Ces trois départements ayant été annexés en 1871 par l'Allemagne, les normes en vigueur sur le réseau ferré allemand ont été maintenues après le retour à la France de l'Alsace-Moselle, en novembre 1918.

La signalisation ferroviaire française utilise plusieurs systèmes : sur les lignes à grande vitesse, elle est embarquée en cabine et repose sur les systèmes TVM 300 et 430. Sur les autres lignes, elle se fait par des signaux lumineux implantés sur le bord de la voie qui dépendent du cantonnement (block manuel, block automatique lumineux, BAPR). Sur quelques lignes peu fréquentées, on trouve encore une signalisation mécanique ou le régime de la voie unique à signalisation simplifiée (VUSS). Enfin, certaines lignes capillaires pour le fret sont exploitées sous le régime de la voie unique à trafic restreint (VUTR). La vitesse est contrôlée par le système KVB. Avec l'uniformisation de la signalisation ferroviaire en Europe, les LGV et certains axes importants de fret sont dotés, en complément, de la signalisation ERTMS.

Environ 15 000 km de lignes sont équipés du système global de communication mobile pour les voies ferrées (GSM-R)^[23].

Les chemins de fer de la Corse appartiennent à la collectivité de Corse et non à l'État. Les lignes corses possèdent cependant un numéro officiel, car elles ont été exploitées par la SNCF de 1983 à 2011. D'autres lignes d'intérêt local ayant été exploitées par la SNCF se sont aussi vu attribuer des numéros comme la ligne du chemin de fer de l'Est de Lyon ou celle de Colombiers à Cazouls-lès-Béziers, sans qu'elles n'appartiennent au réseau ferré national.

Certaines lignes portent un numéro officiel mais ne font plus partie du réseau ferré national ; elles ont pu être déclassées mais toujours exploitées pour un trafic touristique ou transférées à des tiers (collectivités territoriales, chambres de commerce et d'industrie, ports autonomes).

Enfin, le réseau ferré militaire compte 2 000 km de voies^[24].

Exploitation déléguée

Il existe des lignes qui, bien que faisant partie du réseau ferré national, font l'objet d'un contrat d'affermage visant à déléguer leur exploitation. C'est notamment le cas des lignes :

de Guingamp à Paimpol ;
de Guingamp à Carhaix.

Classement des lignes

Selon le classement de l'Union internationale des chemins de fer (UIC), les lignes du réseau national sont réparties en neuf catégories^[25], selon l'importance du trafic. Aujourd'hui, les six premières catégories - les plus importantes, qui couvrent les lignes à grande vitesse, les grandes lignes électrifiées et le réseau francilien, soit près de 90 % du trafic - sont régulièrement entretenues et modernisées. Les trois dernières, soit un total de 15 000 kilomètres, le sont lorsque cela devient indispensable et en attendant sont affectées de limitations de vitesse plus ou moins étendues. Les services régionaux, plus nombreux et au matériel roulant grandement renouvelé, sont parfois gênés par cet état de fait. Il ne faut cependant pas oublier que RFF a hérité d'une part importante de la dette de la SNCF, ce qui n'était pas sans conséquence sur sa capacité de financement^[26].

Vitesses limites et performances

Le réseau est divisé en six niveaux de vitesse limites. Ces vitesses qui répondent aux divers besoins du transport ferroviaire, qui va de la desserte locale à la très grande vitesse sont répartis comme suit^[27] :

1 - 100 km/h
101 - 120 km/h
121 - 140 km/h
141 - 160 km/h
161 - 200 km/h
201 - 350 km/h

Cartes

Les principales gares voyageurs du réseau.
Carte présentant les lignes électrifiées du réseau.

Ouverture du réseau à la concurrence

Dans le transport ferroviaire, l'ouverture à la concurrence - ou libéralisation - désigne couramment la possibilité pour différentes entreprises de proposer leurs services de transport à des clients. En Europe, la gestion du réseau ferré est reconnue comme relevant d'un monopole naturel et les installations du réseau ferré comme une infrastructure essentielle dont l'accès est indispensable aux entreprises ferroviaires.

Sans ouverture du réseau à plusieurs entreprises de transport, il ne pourrait y avoir de concurrence possible entre elles. La séparation institutionnelle entre le gestionnaire d'infrastructure ferroviaire (RFF) et l'entreprise ferroviaire historique (SNCF) devait renforcer l'égalité entre entreprises ferroviaires et rendre la concurrence plus effective.

Au-delà des aspects généraux concernant l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire en France, l'ouverture du réseau se caractérise par :

la publication d'un document de référence du réseau, exposant en particulier les modalités d'accès au réseau et le barème tarifaire de son utilisation ;
la réception, le traitement et la réponse aux demandes de sillons de la part des différentes entreprises ferroviaires selon un processus unique et non discriminatoire ;
l'information des entreprises ferroviaires sur leurs circulations (modifications des horaires, incidents, etc.) ;
l'évolution des services proposés par RFF aux entreprises ferroviaires, selon des besoins qui peuvent être spécifiques. Différents types de contrats ont été signés entre RFF et différents clients (accords-cadres, conventions, etc.)^[28].

Définition et régime juridiques

Historique

La « loi n^o 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public Réseau ferré de France en vue du renouveau du transport ferroviaire »^[29] précise que « la consistance et les caractéristiques principales de ce réseau sont fixées par l'État, dans les conditions prévues à l'article 14 de la loi n^o 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs. » (LOTI).

La définition et la consistance du réseau ferré national ont été précisées dans les deux décrets n^os 97-444 et 97-445 du 5 mai 1997^[30]^,^[31]. Le décret n^o 97-445 du 5 mai 1997 portant constitution du patrimoine initial de l'établissement public Réseau ferré de France précise dans son article 1^er que « les biens apportés en pleine propriété à Réseau ferré de France, ci-après appelé RFF, en application de l'article 5 de la loi du 13 février 1997 susvisée, sont répartis en quatre catégories qui figurent en annexe au présent décret ». Ces quatre catégories correspondent respectivement aux voies, aux installations de télécommunication, aux bâtiments et installations, et aux autres actifs.

Régime actuel

Code des transports

L'article L.2111-1 du code des transports indique : « La consistance et les caractéristiques principales du réseau ferré national sont fixées par voie réglementaire (…). La société SNCF Réseau est attributaire des lignes du réseau ferré national, propriété de l'Etat. »^[32]. Les lignes de chemin de fer font partie du domaine public immobilier de l'État.

Décret 97-444

Le « décret n^o 97-444 du 5 mai 1997 relatif aux missions de SNCF Réseau »^[33]^,^[31] précise dans son article 2 que « la consistance du réseau ferré national est fixée par décret. (…) La liste des lignes du réseau ferré national est tenue à jour par Réseau ferré de France (aujourd'hui SNCF Réseau). Les lignes ou sections de lignes auxquelles ont accès les entreprises ferroviaires sont précisées dans le document de référence du réseau ferré national prévu à l'article 17 du décret n° 2003-194 du 7 mars 2003 modifié relatif à l'utilisation du réseau ferré national. »

Décret 2002-1359

Le RFN est défini dans le « décret 2002-1359 du 13 novembre 2002 fixant la consistance du réseau ferré national »^[34]. Il s'agit (extrait de l'art. 1 du décret) des :

lignes concédées par l'État à la SNCF avant le 31 décembre 1982 et non retranchées du RFN ;
lignes ayant fait l'objet d'une DUP depuis le 1^er janvier 1983 et mises en exploitation par la SNCF ou par RFF ;
lignes incorporées au RFN et non retranchées de ce réseau ;
lignes dites « voies mères d'embranchement ».

Ce texte précise dans son article 2 que « la liste des lignes ou sections de lignes composant le réseau ferré national est annexée à l'arrêté prévu au troisième alinéa de l'article 2 du décret du 5 mai 1997 susvisé » (décret 97-444).

Décret 2003-194

Le décret n° 2003-194 du 7 mars 2003 relatif à l'utilisation du réseau ferré national introduit la notion de document de référence du réseau ferré national qui contient l'ensemble des informations nécessaires à l'exercice des droits d'accès au réseau ferré national. L'élaboration en est à la charge de Réseau ferré de France (aujourd'hui SNCF Réseau).

Le document de référence comprend notamment une présentation de la consistance et des caractéristiques de l'infrastructure.

Les arrêtés

Plusieurs arrêtés ministériels se sont succédé pour fixer les sections élémentaires du réseau ferré national et la liste des gares donnant lieu au versement du droit de réservation des arrêts en gare, le dernier en date du 4 décembre 2006. Pour consulter la liste annoncée en annexe, le lecteur est renvoyé sur le site Internet du Ministère des Transports, qui renvoie lui-même au document de référence du réseau sur le site de SNCF Réseau.

Statut des lignes

Ligne ouverte au trafic

Une ligne est ouverte (en totalité ou sur une partie) lorsqu'elle donne lieu à la perception d'une redevance d'usage pour un trafic ferroviaire. La liste est mise à jour dans le document de référence du réseau. Elle peut être empruntée par des trains de voyageurs et des trains de marchandises. Certaines lignes sont exploitées uniquement pour le trafic voyageurs alors que d'autres le sont seulement pour le fret.

Ligne neutralisée

Une ligne est neutralisée (en totalité ou sur une partie) lorsque son accès est bloqué par des moyens physiques (traverses en croix, boulon bloquant l'aiguille d'accès) mais pouvant être rouverte après la prise de mesures techniques de sauvegarde.

Ligne fermée

Une ligne est fermée (en totalité ou sur une partie) lorsque le conseil d'administration de SNCF Réseau a prononcé sa fermeture, après avoir soumis son projet au Conseil régional compétent pour organiser les transports ferroviaires régionaux de voyageurs (conformément à l'article 22 du décret n°97-444) et pour laquelle le ministre des Transports n'a pas exprimé d'opposition. La ligne peut être fermée et la voie maintenue en place, soit pour des besoins de défense nationale, soit pour la mise à disposition d'un tiers (cyclo-draisine, chemin de fer touristique, collectivité), soit à la demande du ministre en vue d'un usage ultérieur.

Ligne retranchée

Une ligne est retranchée (en totalité ou sur une partie) lorsque le conseil d'administration de Réseau ferré de France a prononcé son retranchement. Introduit à la création de RFF en 1997, le retranchement de ligne n'existe plus depuis la parution du décret n°2006-1517 du 4 décembre 2006. Durant cette période, le retranchement d'une ligne emportait son retrait du réseau ferré national.

Si la possibilité de retranchement de ligne n'existe plus, les lignes retranchées entre 1997 et 2006 sans changement de statut ultérieur relèvent toujours de ce statut.

Ligne déclassée

Une ligne est déclassée (en totalité ou sur une partie) lorsque SNCF Réseau en a prononcé le déclassement, après autorisation de fermeture sans maintien de la voie. SNCF Réseau peut procéder au déclassement :

unilatéralement dans les cinq ans à la suite de l'autorisation de fermeture (article 4 du décret n°2019-1516 relatif aux règles de gestion domaniale applicables à la société SNCF Réseau) ;
après autorisation du ministre des transports au-delà de cinq ans à la suite de l'autorisation de fermeture (article 3 du décret n°2019-1516).

Lorsqu'elle est déclassée, la ligne passe du domaine public au domaine privé (elle ne fait en tout cas plus partie du réseau ferré national). Une fois la ligne déclassée, SNCF Réseau peut vendre les terrains.

Certaines lignes déclassées peuvent toujours être exploitées (train touristique voire transport régulier de fret ou de voyageurs).

Ligne en projet

Une ligne non concédée en projet se voit attribuer un numéro de ligne au plus tard lorsque la déclaration d'utilité publique est prononcée, afin d'identifier et référencer tous les documents.

Ligne déposée

Il ne s'agit pas là d'un statut de la ligne, mais d'un état de la ligne, renvoyant à la présence ou non de la voie ferrée. Une ligne peut être déposée lorsqu'elle est fermée ou déclassée.

Liste (non exhaustive) des lignes

Région Est

Légende : (1) Ligne exploitée ; (2) Ligne neutralisée ; (3) Ligne fermée ; (4) Ligne déclassée ; (5) Ligne retranchée ; (6) Ligne déposée ; (7) Ligne en projet (situation au 24 juillet 2019^[35])

Région Est

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	(7)	Remarques
001 000	Ligne de Paris-Est à Mulhouse-Ville	X
001 391	Raccordement court de Mulhouse	X
002 000	Ligne de Gretz-Armainvilliers à Sézanne
	de Gretz-Armainvilliers à Coulommiers (PK 72,142)	X
	de Coulommiers à La Ferté-Gaucher (PK 91,160)		X
	de la Ferté-Gaucher à Meilleray (PK 102,508)				X
	de Meilleray à Esternay (PK 115,470)					X
	d'Esternay à Sézanne	X
003 000	Ligne de Longueville à Esternay
	de Longueville à Villiers-Saint-Georges (PK 111,676)	X
	de Villiers-Saint-Georges à Esternay				X		X
004 000	Ligne de Mézy à Romilly-sur-Seine
	de Mézy à Artonges (PK 17,135)	X
	d'Artonges à Montmirail (PK 25,860)			X
	de Montmirail à Romilly-sur-Seine				X		X
005 000	Ligne de Paris à Strasbourg (LGV)	X
006 000	Ligne de Coolus à Sens
	de Coolus à Charmont (PK 75,226)	X
	de Charmont à Troyes (PK 88,680)		X
	dans Troyes (PK 88,680 à 90,212)				X		X
	de Troyes à Villeneuve-l'Archevêque (PK 131,700)	X
	de Villeneuve-l'Archevêque à Malay-le-Grand (PK 151,880)			X
	de Malay-le-Grand à Sens (PK 156,900)				X		X
007 000	Ligne de Fère-Champenoise à Vitry-le-François
	de Fère-Champenoise à Lenharrée (PK 9,000)					X
	de Lenharrée à Sompuis (PK 37,641)				X		X
	de Sompuis à Vitry-le-François (PK 47,876)					X
010 000	Ligne de Oiry - Mareuil à Romilly-sur-Seine
	d'Oiry à Sézanne	X
	de Sézanne à Anglure (PK 72,660)		X
	d'Anglure à Romilly-sur-Seine				X		X
012 000	Ligne de Troyes à Brienne-le-Château	X
013 000	Ligne de Vallentigny à Vitry-le-François	X
014 000	Ligne Rhin-Rhône (LGV) (branche est, phase 1)
	de Genlis à Villers-les-Pots							X
	de Villers-les-Pots à Petit-Croix	X
	de Petit-Croix à Lutterbach							X	Réalisation d'ici 2028 ?
015 000	Ligne de Jessains à Sorcy
	de Jessains à Dienville				X		X		Pour SNCF Réseau, la section est toujours officiellement exploitée.
	de Dienville à Brienne-le-Château		X
	de Brienne-le-Château à Vallentigny-Maizières (PK 229,818)	X
	de Vallentigny-Maizières à Sorcy				X		X
016 000	Ligne de Montier-en-Der à Éclaron				X		X
018 000	Ligne de Saint-Dizier à Doulevant-le-Château				X		X		De 1994 à 2011, exploitée par le syndicat mixte des Chemins de Fer de Blaise-et-Der.
019 000	Ligne de Revigny à Saint-Dizier
	de Revigny au PK 3,930	X							Pour la desserte de l'I.T.E. ArcelorMittal.
	du PK 3,930 à Saint-Dizier				X		X
020 000	Ligne de Blesme - Haussignémont à Chaumont	X
026 000	Ligne de Bologne à Pagny-sur-Meuse
	de Bologne à Neufchâteau (PK 46,500)		X
	de Neufchâteau à Coussey (PK 56,200)			X
	de Coussey à Saint-Germain-sur-Meuse (PK 88,235)				X		X
	de Saint-Germain-sur-Meuse à Pagny-sur-Meuse	X
027 000	Ligne de Nançois - Tronville à Neufchâteau
	de Nançois-Tronville à Velaines (PK 3,400)	X
	de Velaines à Gondrecourt-le-Château (PK 35,885)		X
	de Gondrecourt-le-Château à Neufchâteau				X		?
	aux abords de Neufchâteau			X
030 000	Ligne de Neufchâteau à Épinal
	de Neufchâteau à Gironcourt-Houécourt (PK 77,350)	X
	de Gironcourt-Houécourt à Mirecourt (PK 93,528)				X		X
	de Mirecourt à Hymont-Mattaincourt (PK 98,373)	X
	de Hymont-Mattaincourt à Épinal				X		X
032 000	Ligne de Culmont - Chalindrey à Toul	X
033 000	Ligne de Langres à Andilly-en-Bassigny		X
035 000	Ligne de Merrey à Hymont - Mattaincourt	X
039 000	Ligne de Toul à Rosières-aux-Salines
	de Toul à Neuves-Maisons (PK 23,115)		X
	de Neuves-Maisons à Rosières-aux-Salines	X
040 000	Ligne de Jarville-la-Malgrange à Mirecourt
	de Jarville-la-Malgrange à Xeuilley (PK 19,500)	X
	de Xeuilley à Mirecourt		X
041 000	Ligne de Barisey-la-Côte à Frenelle-la-Grande - Puzieux
	de Barisey au PK 2,906		X						Pour la desserte de l'I.T.E. de la base aérienne de Nancy-Ochey.
	du PK 2,906 à Frenelle-la-Grande - Puzieux				X		X
042 000	Ligne de Blainville - Damelevières à Lure	X
050 000	Ligne de Vitrey - Vernois à Bourbonne-les-Bains				X		X
051 000	Ligne de Jussey à Darnieulles - Uxegney				X		X
053 000	Ligne d'Aillevillers à Plombières-les-Bains				X		X
054 000	Ligne de Corbenay à Faymont
	de Corbenay à Fougerolles (PK 103,200)			X
	de Fougerolles à Faymont				X		X
055 000	Ligne de Bas-Évette à Giromagny	X
057 000	Ligne d'Aillevillers à Port-d'Atelier-Amance
	d'Aillevillers à Port-d'Atelier-Amance (PK 123,550)					X	X
	aux abords de Port-d'Atelier-Amance			X			X
060 000	Ligne d'Épinal à Bussang
	d'Épinal à Remiremont (PK 28,050)	X
	de Remiremont à Bussang				X		X		Voie verte des Hautes-Vosges.
061 000	Ligne de Remiremont à Cornimont				X		X		Voie verte des Hautes-Vosges.
062 000	Ligne d'Arches à Saint-Dié		X
063 000	Ligne de Laveline-devant-Bruyères à Gérardmer
	de Laveline-devant-Bruyères à Gérardmer (PK 16,700)			X
	dans Gérardmer (du PK 16,700 au 17,999)			X			X
064 000	Ligne de Saint-Léonard à Fraize				X		X
065 000	Ligne de Mont-sur-Meurthe à Bruyères
	de Mont-sur-Meurthe à Rambervilliers (PK 34,000)				X
	de Rambervilliers à Bruyères			X
067 000	Ligne de Lunéville à Saint-Dié	X
068 000	Ligne de Baccarat à Badonviller				X		X
069 000	Ligne d'Igney - Avricourt à Cirey			X
070 000	Ligne de Noisy-le-Sec à Strasbourg-Ville	X
070 346	Raccordement de Strasbourg-Cronenbourg (voie S)	X
071 000	Ligne d'Esbly à Crécy-la-Chapelle	X
072 000	Ligne de Trilport à Bazoches	X
073 000	Ligne de Château-Thierry à Oulchy - Breny				X		X
074 000	Ligne d'Épernay à Reims	X
076 000	Ligne d'Aulnay-sous-Bois à Roissy 2-RER	X
078 000	Ligne de Champigneulles à Houdemont
	de Champigneulles au PK 348,650		X
	du PK 348,650 à Nancy-Saint-Georges (PK 352,435)			X			X
	dans Nancy-Saint-Georges (PK 352,435 à 353,734)					X	X
	de Nancy-Saint-Georges à Jarville-la-Malgrange (PK 355,459)				X
	de Jarville-la-Malgrange à Houdemont
081 000	Ligne de Châlons-en-Champagne à Reims-Cérès	X
082 000	Ligne de Reims à Laon	X
085 000	Ligne de Saint-Hilaire-au-Temple à Hagondange
	de Saint-Hilaire-au-Temple aux Islettes (PK 238,350)	X
	des Islettes à Baleycourt (PK 268,350)		X
	de Baleycourt à Hagondange	X
086 000	Ligne de Conflans - Jarny à Metz-Ville
	de Conflans - Jarny à Batilly (PK 326,000)	X
	de Batilly à Longeville-lès-Metz (PK 341,474)				X
	de Longeville-lès-Metz à Metz		X
088 000	Ligne de Lérouville à Pont-Maugis
	de Lérouville (PK 2,000) à Dugny (PK 45,140)			X
	de Dugny à Verdun (PK 54,950)	X
	de Verdun à Mouzon (PK 131,150)			X
	de Mouzon à Pont-Maugis	X
089 000	Ligne de Lérouville à Metz-Ville	X
090 000	Ligne de Frouard à Novéant	X
091 000	Ligne de Dieulouard à Rémilly								Ligne jamais construite.
095 000	Ligne de Longuyon à Onville et Pagny-sur-Moselle	X
096 000	Ligne de Pompey à Nomeny
	de Pompey à Leyr (PK 12,332)				X		X
	de Leyr à Nomeny			X			X
097 000	Ligne de Champigneulles à Sarralbe
	de Champigneulles à Eulmont - Agincourt (PK 6,355)					X	X
	de Eulmont - Agincourt à Bénéstroff (PK 54,900)				X		X
	dans Bénestroff (PK 54,900 à 56,670)	X
	de Bénestroff à Rech (PK 78,700)				X		X
	de Rech à Sarralbe	X
098 000	Ligne de Burthécourt à Vic-sur-Seille				X		X
099 000	Ligne de Metz-Ville à Château-Salins
	dans Metz (PK 2,300 à 6,200)		X
	de Metz à Pommérieux (PK 18,780)				X
	de Pommérieux à Secourt-Solgne (PK 29,000)			X
	de Secourt-Solgne à Château-Salins				X
100 000	Ligne de Nouvel-Avricourt à Bénestroff
	de Nouvel-Avricourt à Dieuze (PK 20,700)				X		X
	de Dieuze à Bénestroff			X
106 000	Ligne de Sarrebourg à Abreschviller				X		X
107 000	Ligne de La Forge à Vallérysthal-Troisfontaines				X		X
110 000	Ligne de Strasbourg-Ville à Saint-Dié	X
110 306	Raccordement de Strasbourg à Koenigshoffen-Nord	X
110 311	Raccordement de Strasbourg à Koenigshoffen-Sud	X
111 000	Ligne de Sélestat à Saverne
	de Sélestat à Molsheim (PK 33,261)	X
	de Molsheim à Saverne (PK 63,900)				X
111 064	Raccordement de Saverne				X		X
114 300	Raccordement de Sarrebourg à Sarraltroff	X
115 000	Ligne de Strasbourg-Ville à Saint-Louis	X
115 306	Raccordement de Mulhouse-Dornach à Mulhouse-Nord	X
116 000	Ligne de Sélestat à Lesseux - Frapelle
	de Sélestat à Bois-l'Abbesse (PK 10,480)	X
	de Bois-l'Abbesse à Lesseux - Frapelle				X		X
117 000	Ligne de Val-de-Villé à Villé				X		X
118 000	Ligne de Sélestat à Sundhouse				X		X
119 000	Ligne de Colmar-Central à Metzeral	X
120 000	Ligne de Colmar-Central à Neuf-Brisach	X
121 000	Ligne de Colmar-Sud à Bollwiller
	de Colmar-Sud à Ensisheim (PK 26,940)		X
	d'Ensisheim à Bollwiller				X
122 000	Ligne de Bollwiller à Lautenbach
	de Bollwiller à Heissenstein (PK 9,450)		X
	de Heissenstein à Lautenbach				X
123 000	Ligne de Neuf-Brisach à Bantzenheim
	de Neuf-Brisach à Blodelsheim (PK 16,450)		X
	de Blodelsheim à Bantzenheim	X
124 000	Ligne de Mulhouse-Ville à Chalampé	X
124 606	Voie mère de Mulhouse-Ville				X
125 000	Ligne de Lutterbach à Rixheim	X
125 005	Ligne de Mulhouse-Nord à Mulhouse-Port-du-Canal				X
125 306	Raccordement de la bifurcation de Wanne à Mulhouse-Ville	X
128 000	Ligne de Saint-Maurice à Wesserling				X		X		Ligne inachevée.
129 000	Ligne de Colmar-Central à Marckolsheim				X
130 000	Ligne de Lutterbach à Kruth	X
131 000	Ligne de Cernay à Sewen				X
132 000	Ligne de Lutterbach à Rond-point Stricker	X
133 000	Ligne de Dannemarie à Pfetterhouse				X		X
134 000	Ligne d'Altkirch à Ferrette
	d'Altkirch au PK 2,280		X
	du PK 2,280 à Ferrette				X		X
135 000	Ligne de Waldighoffen à Saint-Louis-La Chaussée			X
136 000	Ligne de Saint-Louis à Huningue	X
137 000	Ligne de Logelbach à Lapoutroie				X		X
138 000	Ligne de Graffenstaden à Hausbergen	X
139 300	Raccordement de Strasbourg-Cronenbourg (voie 1C)	X
139 301	Raccordement de Strasbourg-Cronenbourg (voie H)	X
139 302	Raccordement de Strasbourg-Cronenbourg (voie K)	X
140 000	Ligne de Réding à Metz-Ville	X
141 000	Ligne de Graffenstaden à Strasbourg-Neudorf	X
141 306	Raccordement de Strasbourg-Neudorf à Strasbourg-Koenigshoffen	X
142 000	Ligne de Strasbourg-Ville à Strasbourg-Port-du-Rhin	X
143 000	Voie du Port autonome de Strasbourg	X							Permet la desserte du secteur sud du port autonome de Strasbourg depuis Strasbourg-Neudorf.
145 000	Ligne de Strasbourg à Lauterbourg	X
145 002	Évitement de Schiltigheim	X
145 306	Raccordement de Bischheim	X
146 000	Ligne de Vendenheim à Wissembourg	X
150 000	Ligne de Haguenau à Rœschwoog et frontière
	d'Haguenau au PK 8,600	X							Pour la desserte du camp militaire d'Oberhoffen.
	du PK 8,600 à Rœschwoog (PK 21,511)		X
	dans Rœschwoog (PK 21,511 à 26,164)	X
	de Rœschwoog à Beinheim (PK 28,530)		X
	de Beinheim à la frontière					X
151 000	Ligne de Lauterbourg-Gare à Lauterbourg-Port-du-Rhin	X
152 000	Ligne de Wissembourg à Lauterbourg-Gare				X		X
153 000	Ligne de Mertzwiller à Seltz				X		X
154 000	Ligne de Walbourg à Lembach				X		X
157 000	Ligne de Lutzelbourg à Drulingen (1 m)				X		X
158 000	Ligne des Maisons-Rouges à Phalsbourg (1 m)				X		X
159 000	Ligne de Haguenau à Hargarten - Falck
	de Haguenau à Niederbronn-les-Bains (PK 21,558)	X
	de Niederbronn-les-Bains à Sarreguemines (PK 83,200)		X
	de Sarreguemines à Hargarten - Falck	X
160 000	Ligne de Steinbourg à Schweighouse-sur-Moder
	de Steinbourg à Obermodern (PK 18,427)				X		X
	dans Obermodern (PK 18,427 à 19,500)	X
	de Obermodern à Schweighouse-sur-Moder		X
161 000	Ligne de Mommenheim à Sarreguemines	X
162 000	Ligne de Bouxwiller à Ingwiller				X		X
163 000	Ligne de Sarreguemines vers Sarrebruck	X
164 000	Ligne d'Ingwiller à La Petite-Pierre (1 m)								Ligne jamais construite.
166 000	Ligne de Wingen-sur-Moder à Saint-Louis-lès-Bitche et frontière				X		X
167 000	Ligne de Réding à Diemeringen
	de Réding au PK 7,000	X
	du PK 7,000 à Drulingen (PK 19,165)		X
	dans Drulingen (PK 19,165 à 19,990)			X
	de Drulingen à Diemeringen				X		X
168 000	Ligne de Berthelming à Sarreguemines
	de Berthelming à Sarre-Union (PK 17,870)			X
	de Sarre-Union à Sarralbe (PK 26,150)		X
	dans Sarralbe (PK 26,150 à 28,129)	X
	de Sarralbe à Hambach (PK 33,440)			X
	de Hambach à Sarreguemines				X		X
169 000	Ligne de Kalhausen à Sarralbe	X
170 000	Ligne de Sarreguemines à Bliesbruck		X				X
172 000	Ligne de Rémilly à Stiring-Wendel	X
173 000	Ligne de Courcelles-sur-Nied à Téterchen				X		X
174 000	Ligne de Metz-Ville à la frontière allemande vers Überherrn
	de Metz-Ville à Bettelainville				X				De Vigy à Bettelainville, section de ligne exploitée par le CFTVC.
	de Bettelainville à Anzeling (PK 29,620)				X
	de Anzeling à Hargarten - Falck (PK 50,752)	X
	de Hargarten - Falck à la frontière allemande vers Überherrn			X
175 000	Ligne de Bettelainville à Waldwisse
	de Bettelainville à Hombourg-Budange (PK 7,230)				X				Ligne exploitée par le CFTVC.
	de Hombourg-Budange à Waldwisse				X		X
176 000	Ligne de Bouzonville à Guerstling (Frontière)	X
177 000	Ligne de Thionville à Anzeling	X
178 000	Ligne de Thionville à Apach (Frontière)	X
180 000	Ligne de Metz-Ville à Zoufftgen	X
186 000	Ligne de Bettembourg (Luxembourg) à Audun-le-Tiche	X							Ligne exploitée par les CFL.
190 000	Ligne d'Hettange-Grande à Entrange				X		X
191 300	Raccordement de Metz-Ville à Metz-Marchandises	X
192 000	Ligne de Metz-Sablon à Woippy (Ceinture de Metz)	X
194 000	Ligne de Knutange - Nilvange à Algrange-Rochonvillers				X		X
195 000	Ligne de Fontoy à Audun-le-Tiche
	de Fontoy au PK 18,750					X
	du PK 18,750 à Audun-le-Tiche				X		X
196 000	Ligne d'Audun-le-Tiche à Hussigny-Godbrange				X		X
196 300	Raccordement d'Audun-le-Tiche				X		X
197 000	Ligne de Boulange à Rumelange - Ottange				X		X
200 000	Ligne de Vireux-Molhain à la frontière belge vers Mariembourg				X		X
201 000	Ligne de Montmédy à Écouviez				X		X
202 000	Ligne de Longuyon à Mont-Saint-Martin (vers Athus)	X
202 100	Ligne de Longuyon à Mont-Saint-Martin (vers Luxembourg)	X
203 000	Ligne de Longwy à Villerupt-Micheville				X		X
204 000	Ligne de Mohon à Thionville	X
205 000	Ligne de Soissons à Givet
	de Soissons au PK 6,100	X
	du PK 6,100 à Ciry - Sermoise (PK 11,500)			X
	de Ciry - Sermoise à Braine (PK 16,953)				X
	de Braine à Givet (PK 207,235)	X
	de Givet à la frontière belge		X
207 000	Ligne de Bazancourt à Challerange			X
208 000	Ligne de Challerange à Apremont-sur-Aire
	de Challerange au PK 51,650		X
	du PK 51,650 à Apremont-sur-Aire				X		X
209 000	Ligne de Givet à la frontière belge vers Morialmé					X
210 000	Ligne d'Amagne - Lucquy à Revigny
	d'Amagne - Lucquy à Challerange (PK 41,780)	X
	de Challerange à Sainte-Menehould (PK 71,880)				X		X
	dans Sainte-Menehould (PK 71,880 à 74,300)			X
	de Sainte-Menehould à Revigny (PK 106,762)				X		X
	du km 106,762 à Revigny	X
212 000	Ligne d'Hirson à Amagne - Lucquy
	de Hirson à Liart (PK 27,640)	X
	de Liart à Novien-Porcion (PK 52,262)				X		X
	de Novien-Porcion à Amagne - Lucquy			X
213 000	Ligne de Marcq-Saint-Juvin à Baroncourt				X		X
214 000	Ligne de Carignan à Messempré				X		X
215 000	Ligne de Vrigne-Meuse à Vrigne-aux-Bois			X			X
216 000	Ligne de Fretin à Fréthun (LGV)	X
218 000	Ligne de Baroncourt à Audun-le-Roman		X
219 000	Ligne d'Audun-le-Tiche à Audun-le-Tiche - Villerupt				X		X
220 000	Ligne de Valleroy - Moineville à Villerupt-Micheville
	de Valleroy - Moineville à Tucquenieux (PK 339,880)				X		X
	de Tucquenieux à Villerupt-Micheville			X			X
221 000	Ligne de Tournes à Auvillers				X		X
222 000	Ligne de Liart à Tournes	X
223 000	Ligne de Charleville-Mézières à Hirson (par Auvillers)
	de Charleville-Mézières à Tournes	X
	de Tournes à Hirson				X		X
224 000	Ligne de Monthermé - Château-Regnault-Bogny à Phade	X
225 000	Ligne de Remilly-Aillicourt à Raucourt				X		X

Région Nord

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	Remarques
226 000	Ligne de Gonesse à Lille-Frontière (LGV)	X
226 310	Raccordement d'interconnexion nord-sud (LGV)	X
227 000	Ligne d'Ormoy-Villers à Mareuil-sur-Ourcq
	d'Ormoy-Villers à Antilly (PK 70,165)					X
	d'Antilly à Mareuil-sur-Ourcq				X		X
228 000	Ligne de Laon à Liart
	de Laon à Montcornet (PK 174,150)	X
	de Montcornet à Liart (PK 196,160)				X		X
229 000	Ligne de La Plaine à Hirson et Anor (frontière)
	de La Plaine à Anor	X
	d'Anor à la frontière belge				X
230 000	Ligne d'Aulnay-sous-Bois à Verberie				X		X	Ligne inachevée.
231 000	Ligne de Chantilly - Gouvieux à Crépy-en-Valois				X		X
232 000	Ligne d'Ormoy-Villers à Boves
	d'Ormoy-Villers à Longueil-Sainte-Marie (PK 76,189)	X
	de Longueil-Sainte-Marie à Estrées-Saint-Denis (PK 90,000)				X
	d'Estrées-Saint-Denis à Boves	X
233 000	Ligne de Rethondes à La Ferté-Milon
	de Rethondes à Villers-Cotterêts (PK 98,200)				X		X
	dans Villers-Cotterêts (PK 98,200 à 101,750)			X
	de Villers-Cotterêts à La Ferté-Milon				X		X
234 000	Ligne d'Anizy-Pinon à Chauny				X		X
236 000	Ligne de Laon au Cateau
	de Laon à Sains-Richaumont (PK 177,940)			X
	de Sains-Richaumont à Guise (PK 188,865)				X
	de Guise à Wassigny (PK 206,330)					X
	de Wassigny au Cateau				X
237 000	Ligne de Flavigny-le-Grand à Ohis - Neuve-Maison				X		X
238 000	Ligne de Busigny à Hirson				X		X
239 000	Ligne d'Avesnes à Sars-Poteries
	d'Avesnes à Camp de César (PK 95,530)			X
	de Camp de César à Sars-Poteries				X
240 000	Ligne de Maubeuge à Fourmies
	de Maubeuge à Ferrière-la-Grande (PK 90,020)	X
	de Ferrière-la-Grande à Trélon - Glageon (PK 120,870)				X		X
	de Trélon - Glageon à Fourmies	X
241 000	Ligne de Ferrière-la-Grande à Cousolre	X
242 000	Ligne de Creil à Jeumont	X
242 610	Voie-mère de Chauny-Saint-Gobain		X
242 626	Voie-mère de Saint-Quentin (Origny-Sainte-Benoîte)	X
247 000	Ligne d'Hautmont à Feignies (frontière)	X
248 000	Ligne de Compiègne à Roye-Faubourg-Saint-Gilles
	de Compiègne à Bienville (PK 86,300)	X
	de Bienville à Roye-sur-Matz (PK 106,835)			X
	de Roye-sur-Matz à Roye-Faubourg-Saint-Gilles (PK 116,000)				X		X
	dans Roye-Faubourg-Saint-Gilles (PK 116,000 à 117,540)			X			X
249 000	Ligne de Marcoing à Masnières				X		X
250 000	Ligne de Busigny à Somain	X
251 000	Ligne d'Escaudœuvres à Gussignies
	d'Escaudœuvres au Quesnoy (PK 241,834)				X
	du Quesnoy à Bavay (PK 255,000)				X
	de Bavay à Bettrechies - Bellignies (PK 260,654)			X
	de Bettrechies - Bellignies à Gussignies				X		X
252 000	Ligne de Prouvy - Thiant au Cateau				X		X
253 000	Ligne de Valenciennes-Faubourg-de-Paris à Hautmont
	de Valenciennes-Faubourg-de-Paris à Bavay (PK 68,697)				X
	de Bavay au PK 80,025			X
	du PK 80,025 à Hautmont	X
254 000	Ligne de Lourches à Valenciennes	X
255 000	Ligne de Saint-Amand-les-Eaux à Blanc-Misseron
	de Saint-Amand-les-Eaux à Fresnes-sur-Escaut (PK 48,730)				X		X
	dans Fresnes-sur-Escaut (PK 48,730 à 49,814)		X					Emprises du réseau des HBNPC.
	de Fresnes-sur-Escaut à Blanc-Misseron				X		X
256 000	Ligne de Denain à Saint-Amand-les-Eaux				X		X
257 000	Ligne de Saint-Amand-les-Eaux à Maulde - Mortagne		X
258 000	Ligne d'Aubigny-au-Bac à Somain
	d'Aubigny-au-Bac à Aniche				X
	d'Aniche à Somain	X
259 000	Ligne de Saint-Just-en-Chaussée à Douai
	de Saint-Just-en-Chaussée à Roye (PK 118,175)				X
	de Roye à Chaulnes (PK 131,800)	X
	de Chaulnes à Péronne-la-Chapelette (PK 148,760)			X
	de Péronne-la-Chapelette à Péronne - Flamicourt (PK 150,220)			X			X
	de Péronne - Flamicourt à Épehy (PK 170,984)				X
	de Épehy à Cambrai-Ville(PK 193,599)				X
	de Cambrai-Ville à Douai	X
261 000	Ligne d'Amiens à Laon	X
262 000	Ligne de Douai à Blanc-Misseron
	de Douai à Beuvrages (PK 246,993)	X
	de Beuvrages à Valenciennes(PK 249,312)			X
	de Valenciennes à Blanc-Misseron	X
264 000	Ligne de Pont-de-la-Deûle à Bachy - Mouchin
	de Pont-de-la-Deûle à Orchies (PK 236,380)				X		X
	dans Orchies (PK 236,380 à 241,507)			X
	d'Orchies à Bachy - Mouchin				X		X
265 000	Ligne de Templeuve à Don-Sainghin
	de Templeuve à Seclin (PK 29,280)				X		X
	dans Seclin (PK 29,280 à 30,825)			X
	de Seclin à Don-Sainghin				X		X
265 029	Ligne de Seclin à Seclin-Annexe				X		X
267 000	Ligne de Fives à Hirson	X
268 000	Ligne de Somain à Halluin
	de Somain à Orchies (PK 245,726)				X		X
	dans Orchies (PK 245,726 à 246,950)	X
	d'Orchies à Ascq (PK 264,733)		X
	d'Ascq à Tourcoing (PK 275,109)		X
	dans Tourcoing (PK 245,726 à 276,832)	X
	de Tourcoing à Halluin (et à la frontière belge)				X		X
269 000	Ligne de Fives à Baisieux (frontière)	X
271 000	Ligne de Roubaix - Wattrelos à Wattrelos				X		X
272 000	Ligne de Paris-Nord à Lille	X
278 000	Ligne de Fives à Mouscron (frontière)	X
281 000	Ligne de Lens à Corbehem
	de Lens à Quiéry-la-Motte (PK 225,600)				X		X
	de Quiéry-la-Motte à Corbehem	X
284 000	Ligne de Lens à Ostricourt	X
285 000	Ligne d'Hénin-Beaumont à Bauvin - Provin				X		X
286 000	Ligne de Lens à Don - Sainghin	X
288 000	Ligne de Bully - Grenay à La Bassée - Violaines	X
289 000	Ligne de Fives à Abbeville
	de Fives à Saint-Pol-sur-Ternoise (PK 73,480)	X
	de Saint-Pol-sur-Ternoise à Abbeville				X
290 000	Ligne de Beuvry à Béthune-Rivage
	de Beuvry au PK 37,480	X
	du PK 37,480 à Béthune-Rivage				X
291 100	Ligne de Lille-Saint-Sauveur à Lille-Port-Vauban				X
292 000	Ligne d'Haubourdin à Saint-André	X
293 000	Ligne de Wavrin à Armentières
	de Wavrin au Quesne (PK 238,515)				X		X
	du Quesne à Armentières		X
294 000	Ligne d'Armentières à Arques
	d'Armentières au PK 36,106	X
	du PK 36,106 à Merville (PK 39,780)			X
	de Merville à Berguette-Isbergues (PK 53,655)				X
	de Berguette-Isbergues à Aire-sur-la-Lys (PK 60,076)		X
	d'Aire-sur-la-Lys à Wardrecques (PK 60,076)				X
	de Wardrecques à Arques		X
295 000	Ligne de Lille aux Fontinettes	X
296 000	Ligne de La Madeleine à Comines-France
	de La Madeleine à Comines-France (PK 20,500)	X
	de Comines-France à la frontière belge				X
298 000	Ligne d'Armentières à Houplines
	d'Armentières au PK 21,547		X
	du PK 21,547 à Houplines (et à la frontière belge)				X		X
299 000	Ligne d'Hazebrouck à Boeschepe				X		X
300 000	Ligne de Dunkerque-Locale à Bray-Dunes	X
301 000	Ligne d'Arras à Dunkerque-Locale	X
303 000	Ligne de Watten - Éperlecques à Bourbourg				X		X
304 000	Ligne de Coudekerque-Branche aux Fontinettes	X
305 000	Ligne de Saint-Roch à Frévent
	de Saint-Roch à Bertangles - Poulainville (PK 10,791)	X
	de Bertangles - Poulainville à Doullens (PK 42,600)				X		X
	de Doullens à Frévent				X		X
306 000	Ligne de Doullens à Arras
	de Doullens à Dainville (PK 74,320)				X		X
	de Dainville à Arras		X
307 000	Ligne d'Arras à Saint-Pol-sur-Ternoise	X
308 000	Ligne de Saint-Pol-sur-Ternoise à Étaples	X
309 000	Ligne de Bully - Grenay à Brias
	de Bully - Grenay à Bruay-les-Alouettes (PK 34,800)			X
	de Bruay-les-Alouettes à Brias				X		X
310 000	Ligne de Saint-Omer à Hesdigneul
	de Saint-Omer à Lumbres (PK 81,930)	X
	de Lumbres à Desvres (PK 101,850)				X
	de Desvres à Hesdigneul	X
311 000	Ligne de Longueau à Boulogne-Ville	X
314 000	Ligne de Boulogne-Ville à Calais-Maritime	X
315 000	Ligne de Montsoult - Maffliers à Luzarches	X
316 000	Ligne de Creil à Beauvais	X
317 000	Ligne de Rochy-Condé à Soissons
	de Rochy-Condé à Bresles (PK 14,840)	X
	de Bresles à La Rue-Saint-Pierre (PK 19,320)			X			X
	de La Rue-Saint-Pierre à Clermont-de-l'Oise (PK 26,300)				X		X
	de Clermont-de-l'Oise à Avrigny (PK 40,442)	X
	d'Avrigny à Estrées-Saint-Denis (PK 46,758)				X		X
	d'Estrées-Saint-Denis à Lamotte-Breuil (PK 76,550)	X
	de Lamotte-Breuil à Vic-sur-Aisne - Ressons (PK 86,100)			X
	de Vic-sur-Aisne - Ressons à Soissons				X
318 000	Ligne de La Rue-Saint-Pierre à Saint-Just-en-Chaussée				X		X
319 000	Ligne de Breteuil-Embranchement à Breteuil-Ville	X
320 000	Ligne de Saint-Omer-en-Chaussée à Vers				X		X
321 000	Ligne de Saint-Roch à Darnétal-Bifurcation	X
322 000	Ligne de Canaples à Longroy - Gamaches				X		X
323 000	Ligne d'Abbeville à Eu	X
324 000	Ligne de Noyelles-sur-Mer à Saint-Valery-Canal (double écartement)				X			Ligne exploitée par le CFBS.
325 000	Ligne d'Épinay - Villetaneuse au Tréport - Mers	X
326 000	Ligne de la bifurcation de Neuville à Cergy-Préfecture	X
328 000	Ligne d'Ermont - Eaubonne à Valmondois	X
329 000	Ligne de Pierrelaye à Creil	X
330 000	Ligne de Saint-Denis à Dieppe
	de Saint-Denis à Serqueux (PK 118,912)	X
	de Serqueux à Arques-la-Bataille (PK 159,500)				X		X
	d'Arques-la-Bataille à Dieppe	X
332 000	Ligne de Beauvais à Gisors-Embranchement
	de Beauvais à Auneuil (PK 12,300)			X
	d'Auneuil à Gisors				X		X
333 000	Ligne de Goincourt à Gournay - Ferrières			X			X

Région Ouest

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	(7)	Remarques
334 000	Ligne de Paris-Saint-Lazare à Mantes-Station par Conflans-Sainte-Honorine	X
334 900	Ligne de Paris-Saint-Lazare à Ermont - Eaubonne	X
336 000	Ligne de Conflans-Sainte-Honorine à Éragny-Neuville	X
338 000	Ligne d'Achères à Pontoise	X
339 000	Ligne de Gisors-Boisgeloup à Pacy-sur-Eure				X		X
340 000	Ligne de Paris-Saint-Lazare au Havre	X
342 000	Ligne de Gisors-Embranchement à Pont-de-l'Arche
	de Gisors à Étrépagny (PK 15,380)					X
	d’Étrépagny à Pont-de-l'Arche	X
343 000	Ligne de Saint-Pierre-du-Vauvray aux Andelys				X		X
344 000	Ligne de Charleval à Serqueux				X		X
347 000	Ligne de Chars à Magny-en-Vexin				X		X
348 000	Ligne de Chars à Marines				X		X
349 000	Ligne de Montérolier - Buchy à Saint-Saëns				X		X
350 000	Ligne de Malaunay-Le Houlme à Dieppe	X
351 000	Ligne de Barentin à Caudebec-en-Caux
	de Barentin à Duclair (PK 170,300)		X
	de Duclair à Caudebec-en-Caux-Marchandises (PK 184,940)			X			X
	de Caudebec-en-Caux-Marchandises à Caudebec-en-Caux				X		X
353 000	Ligne de Motteville à Clères			X			X
354 000	Ligne de Montérolier-Buchy à Motteville	X
356 000	Ligne de Rouxmesnil à Eu
	de Rouxmesnil à Envermeu (PK 15,750)	X
	d’Envermeu à Saint-Quentin-au-Bosc (PK 23,300)				X				Section exploitée par EDF pour la desserte de la centrale nucléaire de Penly.
	de Saint-Quentin-au-Bosc à Eu				X		X
357 000	Ligne de Dieppe à Fécamp
	de Dieppe à Saint-Pierre-le-Viger (PK 27,400)		X				X
	de Saint-Pierre-le-Viger à Saint-Vaast - Bosville (PK 40,857)		X
	de Saint-Vaast - Bosville à Fécamp				X		X
358 000	Ligne de Motteville à Saint-Valery-en-Caux
	de Motteville au PK 199,400	X
	du PK 199,400 à Saint-Valery-en-Caux		X				X		Seul le site de la gare est déposé.
359 000	Ligne de Bréauté-Beuzeville à Fécamp	X
360 000	Ligne des Ifs à Étretat
	des Ifs au PK 217,257		X
	du PK 217,257 à Étretat				X				Exploitation touristique de la section par le TTEPAC.
361 000	Ligne du Havre-Graville à Tourville-les-Ifs
	du Havre à Rolleville (PK 233,400)	X
	de Rolleville à Criquetot (PK 241,722)				X
	de Criquetot à Tourville-les-Ifs		X
362 000	Ligne de Bréauté - Beuzeville à Gravenchon-Port-Jérôme	X
365 000	Ligne de Rouen-Gauche à Petit-Couronne (voies des quais)	X
366 000	Ligne de Mantes-la-Jolie à Cherbourg	X
369 000	Ligne de Sotteville à Rouen-Rive-Gauche	X
370 000	Ligne de Saint-Georges-Motel à Grand-Quevilly
	de Saint-Georges-Motel à Acquigny (PK 64,294)				X				De Breuilpont à Cocherel, exploitation touristique de la section par le CFVE.
	d'Acquigny à Louviers (PK 70,910)			X
	de Louviers à Saint-Pierre-les-Elbeuf (PK 87,270)				X
	de Saint-Pierre-les-Elbeuf à Grand-Quevilly	X
371 000	Ligne d'Évreux-Embranchement à Acquigny
	d'Évreux à Hondouville (PK 17,540)					X
	d'Hondouville à Acquigny		X
372 000	Ligne de Serquigny à Oissel	X
375 000	Ligne d'Évreux-Embranchement à Quetteville
	d'Évreux-Embranchement à Glos-Montfort (PK 153,650)				X		X
	de Glos-Montfort à Quetteville		X
376 000	Ligne de Saint-Pierre-du-Vauvray à Louviers		X
377 000	Ligne de Pont-l'Évêque à Honfleur
	de Pont-l'Évêque à Quetteville (PK 220,400)				X
	de Quetteville à Honfleur		X
379 000	Ligne de Mézidon à Trouville - Deauville
	de Mézidon à Dives - Cabourg (PK 27,067)				X		X
	de Dives - Cabourg à Trouville - Deauville	X
380 000	Ligne de Caen à Dozulé - Putot				X		X
381 000	Ligne de Neuilly-la-Forêt à Isigny-sur-Mer				X		X
390 000	Ligne de Lisieux à Trouville - Deauville	X
395 000	Ligne de Saint-Cyr à Surdon	X
396 000	Ligne de Plaisir - Grignon à Épône - Mézières	X
397 000	Ligne de Dreux à Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux
	de Dreux à Saint-André (Eure) (PK 24,175)				X		X
	de Saint-André (Eure) à Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux		X
398 000	Ligne de Saint-Martin-d'Écublei à Conches				X		X
400 000	Ligne d'Échauffour à Bernay				X		X
401 000	Ligne de La Trinité-de-Réville à Lisieux				X		X
402 000	Ligne de Sainte-Gauburge à Mesnil-Mauger				X		X
405 000	Ligne d'Argentan à Granville	X
406 000	Ligne nouvelle Paris - Normandie							X
408 000	Ligne de Connerré à Rennes (LGV)	X
409 000	Ligne de Chartres à Dreux
	de Chartres à Saint-Sauveur - Châteauneuf (PK 24,024)	X
	de Saint-Sauveur - Châteauneuf à Aunay - Tréon (PK 34,274)		X
	d’Aunay - Tréon à Dreux	X
410 000	Ligne de Coulibœuf à Falaise				X		X
411 000	Ligne de Falaise à Berjou				X		X
412 000	Ligne de Caen à Cerisy-Belle-Étoile
	de Caen à Saint-Rémy (Calvados) (PK 273,080)			X			X
	de Saint-Rémy à Cerisy-Belle-Étoile			X					Section du tunnel des Gouttes à Pont-Érambourg exploitée à titre touristique par l'Amicale pour la mise en valeur de la ligne Caen-Flers (ACF).
413 000	Ligne de Caen à Vire				X		X
414 000	Ligne de Saint-Lô à Guilberville
	de Saint-Lô à Condé-sur-Vire (PK 12,000)		X						Exploitation touristique en vélorails entre Gourfaleur et Condé-sur-Vire.
	de Condé-sur-Vire à Guilberville				X		X
415 000	Ligne de Lison à Lamballe	X
416 000	Ligne d'Orval - Hyenville à Regnéville				X		X
417 000	Ligne de Coutances à Sottevast				X		X
418 000	Ligne de Carentan à Carteret
	de Carentan à Port-Bail				X		X
	de Port-Bail à Carteret				X				Section exploitée à titre touristique par l'ATCM.
420 000	Ligne de Paris-Montparnasse à Brest	X
422 000	Ligne de La Loupe à Prey
	de La Loupe à La Framboisière (PK 13,262)		X						Pour la desserte de l'EP de la base aérienne de Dreux-Louvilliers.
	de La Framboisière à Breteuil (Eure) (PK 54,365)				X		X
	de Breteuil (Eure) à Prey		X
423 000	Ligne d'Alençon à Condé-sur-Huisne					X	X
424 000	Ligne de Mortagne-au-Perche à L'Aigle				X		X
425 000	Ligne de Mortagne-au-Perche à Sainte-Gauburge				X		X
426 000	Ligne de Mamers à Mortagne-au-Perche				X		X
427 000	Ligne de La Hutte-Coulombiers à Mamers				X		X
428 000	Ligne de Sillé-le-Guillaume à La Hutte-Coulombiers
	de Sillé-le-Guillaume à Ségrie - Vernie (PK 13,500)		X
	de Ségrie - Vernie à La Hutte-Coulombiers				X		X
429 000	Ligne de Courtalain à Conneré (LGV)	X
430 000	Ligne du Mans à Mézidon	X
431 000	Ligne de Paris-Montparnasse à Monts (LGV)
	de Paris-Montparnasse à Chambray-lès-Tours (PK 223,628)	X
	de Chambray-lès-Tours à Monts			X
432 000	Ligne d'Alençon à Domfront
	d’Alençon à Couterne (PK 46,200)			X
	de Couterne à Domfront				X		X
433 000	Ligne de Couterne à La Ferté-Macé				X		X
434 000	Ligne de Briouze à La Ferté-Macé				X		X
435 000	Ligne de Pré-en-Pail à Mayenne
	de Pré-en-Pail au PK 5,180			X
	du PK 5,180 à Mayenne				X		X
436 000	Ligne de La Chapelle-Anthenaise à Flers
	de La Chapelle-Anthenaise à Ambrières (PK 323,315)			X
	d'Ambrières à Flers				X		X
437 000	Ligne de Domfront à Pontaubault				X		X
438 000	Ligne de Mayenne à La Selle-en-Luitré				X		X
439 000	Ligne de Vitré à Pontorson
	de Vitré à Montreuil-sous-Pérouse (PK 7,535)	X
	de Montreuil-sous-Pérouse à Fougères (PK 36,157)			X			X
	de Fougères à Pontorson				X		X
440 000	Ligne de Vire à Romagny				X		X
441 000	Ligne de Rennes à Saint-Malo - Saint-Servan	X
443 000	Ligne de La Brohinière à Dinan				X		X
444 000	Ligne de Dinan à Dinard-Saint-Énogat				X		X
445 000	Ligne de Saint-Brieuc au Légué			X
446 000	Ligne de Plouaret à Lannion	X
446 506	Ligne de Lannion à Lannion port	X
447 000	Ligne de Morlaix à Roscoff	X
448 000	Ligne de Saint-Hilaire-du-Harcouët à Fougères				X		X
450 000	Ligne du Mans à Angers-Maître-École	X
451 000	LGV Le Mans - Angers							X
452 000	LGV Bordeaux - Toulouse							X
453 000	Ligne de Miniac-Morvan à La Gouesnière - Cancale - Saint-Méloir				X		X
454 000	LGV Poitiers - Limoges							X
456 000	Ligne de Juigné-sur-Sarthe à Sillé-le-Guillaume				X		X
457 000	Ligne de Segré à Nantes-État
	de Segré à Carquefou (PK 383,710)				X		X
	de Carquefou à Nantes		X
458 000	Ligne de Laval à Gennes - Longuefuye
	de Laval à Bonchamp-les-Laval (PK 303,875)			X
	de Bonchamp-les-Laval à Longuefuye (PK 329,139)				X		X
	de Longuefuye à Gennes - Longuefuye		X
460 000	Ligne de Sablé à Montoir-de-Bretagne
	de Sablé à Château-Gontier (PK 289,985)	X
	du PK 293,160 au PK 302,400				X		X
	du PK 302,400 à Châteaubriant			X			X
	de Châteaubriant au PK 356,280	X
	du PK 356,280 au PK 359,200		X
	du PK 359,200 au PK 364,442			X
	du PK 364,442 à Besné - Pont-Château (PK 429,257)				X		X
	de Besné - Pont-Château à Montoir-de-Bretagne		X
461 000	Ligne de Chemazé à Craon				X		X
462 000	Ligne de Laval à Pouancé				X		X
463 000	Ligne de Châteaubriant à Ploërmel				X		X
464 000	Ligne de Saint-Vincent-des-Landes à Massérac				X		X
465 000	Ligne de Beslé à Blain				X		X
466 000	Ligne de Châteaubriant à Rennes	X
467 000	Ligne de Martigné-Ferchaud à Vitré				X		X
468 000	Ligne de Rennes à Redon	X
470 000	Ligne de Savenay à Landerneau	X
471 000	Ligne de Questembert à Ploërmel				X		X
472 000	Ligne de Ploërmel à La Brohinière
	de Ploërmel à Mauron (PK 52,150)				X		X
	de Mauron à Gaël (PK 59,800)			X
	de Gaël à La Brohinière	X
473 000	Ligne d'Auray à Quiberon	X
474 000	Ligne d'Auray à Pontivy	X
475 000	Ligne de Saint-Brieuc à Pontivy
	de Saint-Brieuc à Loudéac (PK 525,700)	X
	de Loudéac à Saint-Gérand (PK 537,531)		X
	de Saint-Gérand à Pontivy	X
476 000	Ligne de Rosporden à Concarneau
	de Rosporden à la ZI de Coat-Conq (PK 671,700)	X
	de la ZI de Coat-Conq à Concarneau			X
477 000	Ligne de Quimper à Pont-l'Abbé
	de Quimper à Pluguffan (PK 695,190)	X
	de Pluguffan à Pont-l'Abbé				X		X
478 000	Ligne de Quimper à Douarnenez - Tréboul				X		X
480 000	Ligne de Carhaix à Camaret-sur-Mer (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
481 000	Ligne de Perros-Saint-Fiacre au Fret (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
482 000	Ligne de Saint-Méen à Loudéac (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
483 000	Ligne de Morlaix à Carhaix (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
484 000	Ligne de Carhaix à Rosporden (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
485 000	Ligne de Guingamp à Carhaix	X							Ligne originellement à voie métrique ; aujourd'hui exploitée en affermage par Transdev Rail.
486 000	Ligne de Guingamp à Paimpol	X							Ligne exploitée en affermage par Transdev Rail.
487 000	Ligne de Carhaix à Loudéac (1 m)				X		X		Ligne du RB exploitée en affermage par la SE.
500 000	Ligne de Chartres à Bordeaux-Saint-Jean
	de Chartres à Mondoubleau (PK 163,598)	X
	de Mondoubleau à Bessé-sur-Braye (PK 183,400)				X		X
	de Bessé-sur-Braye à Chenu (PK 232,700)	X
	de Chenu à Vivy (PK 277,450)		X
	de Vivy à Bordeaux-Saint-Jean	X
504 000	Ligne de Brou à La Loupe				X		X
505 000	Ligne d'Arrou à Nogent-le-Rotrou				X		X
506 000	Ligne de Thorigné à Courtalain - Saint-Pellerin				X		X
507 000	Ligne de Bessé-sur-Braye à Saint-Calais				X		X
508 000	Ligne d'Aubigné-Racan à Sablé
	d'Aubigné-Racan à Thorée-les-Pins (PK 318,025)				X		X
	de Thorée-les-Pins à La Flèche (PK 329,900)					X	X
	de La Flèche à la bifurcation de l'Aubinière (PK 336,465)			X
	de la bifurcation de l'Aubinière à Louailles (PK 349,400)				X		X
	de Louailles à La Chapelle-du-Chêne (PK 353,254)		X
	de La Chapelle-du-Chêne à Sablé	X
509 000	Ligne de L'Aubinière à La Suze			X
510 000	Ligne de La Flèche à Vivy
	de La Flèche à Longué (PK 35,932)				X		X
	de Longué à Vivy	X
511 000	Ligne d'Angers-Saint-Laud à La Flèche
	d'Angers-Saint-Laud à Saint-Barthélémy-d'Anjou (PK 4,140)			X
	de Saint-Barthélémy-d'Anjou à Gouis (PK 36,931)				X		X
	de Gouis à La Flèche			X
515 000	Ligne de Tours à Saint-Nazaire	X
516 000	Ligne de Saint-Nazaire au Croisic	X
517 000	Ligne de La Baule-Escoublac à Guérande				X		X
518 000	Ligne de Segré à Angers-Saint-Serge
	de Segré à Montreuil-Belfroy (PK 342,220)				X		X
	de Montreuil-Belfroy à Angers-Saint-Serge			X
519 000	Ligne de Nantes-Orléans à Châteaubriant	X
520 000	Ligne de Blain à La Chapelle-sur-Erdre				X		X
521 000	Ligne de Loudun à Angers-Maître-École
	de Loudun à Montreuil-Bellay (PK 92,050)				X		X
	dans Montreuil-Bellay (PK 92,050 à 93,057)			X					Section exploitée pour la desserte de la Z.I. de Méron.
	de Montreuil-Bellay à Angers-Saint-Serge				X		X
522 000	Ligne de Perray-Jouannet aux Fourneaux				X		X
523 000	Ligne de La Possonnière à Niort
	de La Possonnière à Cholet (PK 44,234)	X
	de Cholet à Nueil-les-Aubiers (PK 73,520)		X
	de Nueil-les-Aubiers à Bressuire (PK 88,900)				X		X
	de Bressuire à Breuil-Barret (PK 118,810)					X	X
	de Breuil-Barret à Benet (PK 151,800)				X		X
	de Benet à Niort			X
524 000	Ligne de Neuville-de-Poitou à Bressuire
	de Neuville-de-Poitou à Chalandray (PK 21,250)	X
	de Chalandray à Parthenay (PK 36,250)		X
	de Parthenay à Bressuire				X		X
525 000	Ligne des Sables-d'Olonne à Tours
	des Sables-d'Olonne à Beuxes (PK 187,100)	X
	de Beuxes à Chinon (PK 200,727)		X
	de Chinon à Tours	X
526 000	Ligne de Vouvant-Cezais à Saint-Christophe-du-Bois
	de Vouvant-Cezais au PK 19,490				X		X
	du km 19,490 à Chantonnay			X
	de Chantonnay à Saint-Christophe-du-Bois				X				Des Herbiers à Mortagne-sur-Sèvre, section exploitée à titre touristique par le Chemin de fer de la Vendée.
527 000	Ligne de Clisson à Cholet	X
528 000	Ligne de Breuil-Barret à Velluire
	de Breuil-Barret à Fontenay-le-Comte (PK 29,985)				X
	dans Fontenay-le-Comte (PK 29,985 à 30,310)	X
	de Fontenay-le-Comte à Velluire				X		X
529 000	Ligne de Fontenay-le-Comte à Benet	X
530 000	Ligne de Nantes-Orléans à Saintes	X
531 000	Ligne de Nantilly à Saumur-Rive-Gauche					X	X
534 000	Ligne de Nantes-État à La Roche-sur-Yon par Sainte-Pazanne
	de Nantes-État au raccordement de Commequiers (PK 68,427)	X
	du raccordement de Commequiers à La Roche-sur-Yon					X	X
535 000	Ligne de Commequiers à Saint-Gilles-Croix-de-Vie
	de Commequiers au raccordement de Commequiers (PK 1,310)					X	X
	du raccordement de Commequiers à Saint-Gilles-Croix-de-Vie	X
536 000	Ligne de Sainte-Pazanne à Pornic	X
537 000	Ligne de Saint-Hilaire-de-Chaléons à Paimbœuf		X
538 000	Ligne de Saint-Benoît à La Rochelle-Ville	X
539 000	Ligne de La Rochelle-Ville à La Rochelle-Pallice	X
540 000	Ligne d'Aigreffeuille-le-Thou à Rochefort				X		X
541 000	Ligne de Saint-Laurent-de-la-Prée à Pointe-de-la Fumée				X		X
542 000	Ligne de Cabariot au Chapus				X		X
543 000	Ligne de Saint-Jean-d'Angély à Taillebourg				X		X
544 000	Ligne de Saintes à Royan	X
545 000	Ligne de Saujon à La Grève				X		X		Ligne exploitée à titre touristique par le Train des mouettes.
546 000	Ligne de Pons à Saujon
	de Pons à Gémozac (PK 9,780)				X		X
	de Gémozac à Saujon	X
553 000	Ligne d'Ouest-Ceinture à Chartres
	d'Ouest-Ceinture à Montrouge (PK 6,018)	X
	de Montrouge à Massy-Palaiseau (PK 16,115)				X		X		Plateforme de la ligne réutilisée par la LGV Atlantique.
	de Massy-Palaiseau à Gallardon-Pont (PK 66,367)				X		X
	de Gallardon-Pont à Chartres	X
554 000	Ligne d'Auneau-Ville à Dreux				X		X

Région Sud-Ouest

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	(7)	Remarques
547 000	Ligne de Saint-Mariens-Saint-Yzan à Blaye		X
549 000	Ligne d'Étampes à Auneau-Embranchement				X		X
550 000	Ligne de Brétigny à La Membrolle-sur-Choisille	X
551 000	Ligne de Bourg-la-Reine à Sceaux-Robinson	X							Ligne possédée et exploitée par la RATP.
552 000	Ligne de Paris-Luxembourg à Limours
	de Paris-Luxembourg à Saint-Rémy-lès-Chevreuse	X							Ligne possédée et exploitée par la RATP.
	de Saint-Rémy-lès-Chevreuse à Limours				X		X
555 000	Ligne de Beaulieu-le-Coudray à Auneau-Embranchement
	de Beaulieu-le-Coudray à Auneau-Ville (PK 20,162)				X		X
	d'Auneau-Ville à Auneau-Embranchement	X
556 000	Ligne de Chartres à Orléans	X
557 000	Ligne de Voves à Toury
	de Voves à Janville (PK 24,470)				X		X
	de Janville à Toury	X
558 000	Ligne de Courtalain - Saint-Pellerin à Patay
	de Courtalain-Saint-Pellerin à Châteaudun (PK 18,681)				X		X
	de Châteaudun à Patay	X
559 000	Ligne de Pont-de-Braye à Blois
	de Pont-de-Braye à Troo (PK 8,020)				X		X
	de Troo à Montoire-sur-le-Loir (PK 12,340)		X
	de Montoire-sur-le-Loir à Selommes (PK 45,600)	X
	de Selommes à Villefrancœur (PK 50,942)				X		X
	de Villefrancœur à Blois	X
560 000	Ligne de Sargé-sur-Braye à Vouvray				X		X
561 000	Ligne de Tours au Mans	X
566 000	Ligne SEA-Atlantique (LGV)	X
567 000	Ligne de Nantes-État à Indret				X		X
568 000	Ligne de Lormont à Bordeaux-Bastide	X
569 000	Ligne des Aubrais-Orléans à Orléans	X
570 000	Ligne de Paris-Austerlitz à Bordeaux-Saint-Jean	X
571 000	Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles
	de Port-Boulet à Chinon (PK 13,500)				X		X
	dans Chinon (PK 13,500 à 14,900)			X
	dans Chinon (PK 14,900 à 15,920)		X
	de Chinon à Trogues (PK 36,390)				X
	de Trogues au PK 50,885			X
	du PK 50,885 à Port-de-Piles	X
572 000	Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu			X			X
573 000	Ligne de Loudun à Châtellerault
	de Loudun au Bouchet (PK 36,390)			X
	du Bouchet à Châtellerault-Châteauneuf (PK 47,500)				X		X
	de Châtellerault-Châteauneuf à Châtellerault			X
574 000	Ligne de Poitiers à Arçay
	de Poitiers à Neuville-de-Poitou (PK 17,310)	X
	de Neuville-de-Poitou à Saint-Jean-de-Sauves (PK 40,220)				X		X
	de Saint-Jean-de-Sauves à Arçay			X
575 000	Ligne d'Airvault-Gare à Moncontour				X		X
578 000	Ligne d'Aiffres à Ruffec
	d'Aiffres à Prahecq (PK 4,500)	X
	de Prahecq à Ruffec				X		X
579 000	Ligne de Beillant à Angoulême	X
580 000	Ligne de Châteauneuf-sur-Charente à Saint-Mariens - Saint-Yzan
	de Châteauneuf-sur-Charente à Clérac-Charente (PK 53,500)				X		X
	de Clérac-Charente à Saint-Mariens - Saint-Yzan		X
581 000	Ligne de Cavignac à Coutras
	de Cavignac à Guîtres (PK 20,700)				X				De Marcenais à Guîtres, section exploitée à titre touristique par le TTGM.
	de Guîtres à Coutras			X
582 000	Ligne de Marcenais à Libourne				X		X
583 000	Ligne de Bassens au Bec-d'Ambès	X							Ligne exploitée par le Grand port maritime de Bordeaux.
584 000	Ligne de Ravezies à Pointe-de-Grave
	de Ravezies à la bif. de Beyreman (PK 3,595)								Une partie de la plateforme a été récupérée par TBM pour établir la branche Blanquefort de la ligne C du tramway de Bordeaux.
	de la bif. de Beyreman à Pointe-de-Grave	X
586 000	Ceinture de Bordeaux	X
590 000	Ligne des Aubrais - Orléans à Montauban-Ville-Bourbon	X
591 000	Ligne de Villefranche-sur-Cher à Blois
	de Villefranche-sur-Cher à Romorantin-Lanthenay (PK 130,937)		X
	dans Romorantin-Lanthenay (PK 130,937 à 131,428)			X
	de Romorantin-Lanthenay à La Chaussée-Saint-Victor (PK 174,500)				X		X
	de La Chaussée-Saint-Victor à Blois	X
592 000	Ligne de Saint-Aignan-Noyers à Blois (1 m)				X		X
593 000	Ligne de Vierzon à Saint-Pierre-des-Corps	X
594 000	Ligne de Joué-lès-Tours à Châteauroux
	de Joué-lès-Tours à Verneuil - Saint-Germain (PK 290,000)	X
	de Verneuil - Saint-Germain à Buzançais (PK 327,200)		X
	de Buzançais à Châteauroux	X
597 000	Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-Ville				X		X
598 000	Ligne de Port-de-Piles à Argenton-sur-Creuse
	de Port-de-Piles à Descartes (PK 289,220)	X
	de Descartes à Argenton-sur-Creuse (PK 383,000)				X		X
599 000	Ligne de Châtellerault à Launay				X		X
600 000	Ligne de Salbris au Blanc (1 m)
	de Salbris à Luçay-le-Mâle (PK 245,900)	X							Ligne du Blanc-Argent exploitée par Keolis.
	de Luçay-le-Mâle à Argy (PK 273,000)				X				Section exploitée à titre touristique par la SABA entre Valençay et Argy.
	d'Argy au Blanc				X		X		La section entre Argy et Buzançais a été mise à voie normale pour la desserte du silo d'Argy.
601 000	Ligne de Saint-Benoît au Blanc
	de Saint-Benoît à Jardres (PK 361,400)	X
	de Jardres à Saint-Aigny - Le Blanc (PK 404,000)				X		X
	de Saint-Aigny - Le Blanc au Blanc					X	X
603 000	Ligne de Montmorillon à Saint-Aigny - Le Blanc				X		X
604 000	Ligne de Mignaloux - Nouaillé à Bersac
	de Mignaloux - Nouaillé au Dorat (PK 419,840)	X
	du Dorat à Bessines (PK 445,900)			X
	de Bessines à Bersac	X
605 000	Ligne du Dorat à Magnac-Laval				X		X
606 000	Ligne du Dorat à Limoges-Bénédictins	X
607 000	Ligne de Lussac-les-Châteaux à Saint-Saviol
	de Lussac-les-Châteaux à Civray (PK 433,937)				X		X
	de Civray au PK 438,700		X
	du PK 438,700 à Saint-Saviol	X
608 000	Ligne de Roumazières-Loubert au Vigeant
	de Roumazières-Loubert à Confolens (PK 16,935)					X			Section exploitée à titre touristique par le CFCL.
	de Confolens au Vigeant				X		X
609 000	Ligne de Ruffec à Roumazières-Loubert				X		X
610 000	Ligne de Limoges-Bénédictins à Angoulême	X
611 000	Ligne de Limoges-Bénédictins à Périgueux	X
613 000	Ligne de Nexon à Brive-la-Gaillarde	X
614 000	Ligne de Bussière-Galant à Saint-Yrieix				X		X
615 000	Ligne de Saillat-sur-Vienne à Bussière-Galant
	de Saillat-Chassenon à Châlus (PK 484,211)				X		X
	de Châlus à Bussière-Galant				X				Section exploitée à titre touristique à l'aide de vélorails.
616 000	Ligne de Thiviers à Saint-Aulaire				X		X
617 000	Ligne du Quéroy-Pranzac à Thiviers				X		X
618 000	Ligne de Magnac - Touvre à Marmande				X		X
619 000	Ligne de Ribérac à Parcoul-Médillac				X		X
620 000	Ligne de La Cave à Ribérac				X		X
621 000	Ligne de Coutras à Tulle	X
623 000	Ligne d'Hautefort à Terrasson				X		X
627 000	Ligne de Condat - Le Lardin à Sarlat				X		X
628 000	Ligne de Siorac-en-Périgord à Cazoulès
	de Siorac-en-Périgord à Sarlat (PK 591,190)	X
	de Sarlat à Cazoulès				X		X
629 000	Ligne de Libourne au Buisson	X
630 000	Ligne de Carsac à Gourdon
	de Carsac au PK 582,468				X		X
	du PK 582,468 à Gourdon			X
631 000	Ligne de Niversac à Agen	X
632 000	Ligne de Monsempron-Libos à Cahors
	de Monsempron-Libos à Fumel (PK 610,826)			X
	de Fumel à Cahors				X		X
633 000	Ligne de Cahors à Moissac				X		X		Ligne inachevée.
634 000	Ligne de Penne-d'Agenais à Tonneins
	de Penne-d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (PK 633,679)		X
	de Villeneuve-sur-Lot à Tonneins				X		X
635 000	Ligne de Villeneuve-sur-Lot à Falgueyrat				X		X
637 000	Ligne de Bordeaux-Benauge à La Sauvetat-du-Dropt
	de Bordeaux-Benauge à Latresne (PK 11,000)			X			X
	de Latresne à La Sauvetat-du-Dropt				X		X
640 000	Ligne de Bordeaux-Saint-Jean à Sète-Ville	X
640 100	Ligne de Colombiers à Cazouls-lès-Béziers				X		X
641 000	Ligne de Langon à Gabarret
	dans Langon (PK 44,460 à 45,200)		X
	dans Langon (PK 45,200 à 46,675)			X
	de Langon à Gabarret				X		X
642 000	Ligne de Marmande à Mont-de-Marsan
	de Marmande à Casteljaloux (PK 104,390)			X
	de Casteljaloux à Bourriot-Bergonce (PK 139,400)				X		X
	de Bourriot-Bergonce à Roquefort (PK 152,100)					X	X
	de Roquefort à Mont-de-Marsan		X
643 000	Ligne de Port-Sainte-Marie à Riscle
	de Port-Sainte-Marie à Condom (PK 155,086)		X
	de Condom à Gondrin (PK 171,000)					X	X
	de Gondrin à Eauze (PK 188,868)				X		X
	d'Eauze à Mont-de-Marsan			X
644 000	Ligne de Nérac à Mont-de-Marsan
	de Nérac à Mézin (PK 148,900)		X
	de Mézin à Mont-de-Marsan					X	X
645 000	Ligne de Condom à Castéra-Verduzan				X		X
646 000	Ligne d'Eauze à Auch				X		X
647 000	Ligne de Bon-Encontre à Vic-en-Bigorre
	de Bon-Encontre au PK 185,000		X
	du PK 185 à Auch (PK 204,130)			X
	dans Auch (PK 204,130 à 204,675)	X
	dans Auch (PK 204,675 à 206,577)					X
	d'Auch à Vic-en-Bigorre				X		X
648 000	Ligne de Saint-Agne à Auch	X
649 000	Ligne de Castelsarrasin à Beaumont-de-Lomagne	X
650 000	Ligne de Toulouse à Bayonne	X
651 000	LGV Bordeaux - Espagne							X
652 000	Ligne de Morcenx à Bagnères-de-Bigorre
	de Morcenx à Mont-de-Marsan (PK 149,000)	X
	de Mont-de-Marsan au PK 187,761		X
	du PK 187,761 à Tarbes (PK 245,120)			X
	de Tarbes à Ampèrevielle (PK 248,976)		X
	d'Ampèrevielle à Bagnères-de-Bigorre			X
653 000	Ligne de Saint-Sever à Hagetmau		X
654 000	Ligne de Dax à Mont-de-Marsan
	de Dax à Narrosse (PK 156,500)	X
	de Narrosse à Augreilh (PK 192,200)				X		X
	d'Augreilh à Mont-de-Marsan		X
655 000	Ligne de Bordeaux-Saint-Jean à Irun	X
656 000	Ligne de Puyoô à Dax	X
657 000	Ligne de Lamothe à Arcachon	X
658 000	Ligne de Bayonne à Allées-Marines
	de Bayonne au PK 203,020	X
	du PK 203,020 à Allées-Marines			X
659 000	Ligne de Biarritz-la-Négresse à Biarritz-Ville				X		X
660 000	Ligne de Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port	X
660 306	Raccordement d'Aïtachouria				X		X
661 000	Ligne d'Ossès - Saint-Martin-d'Arrossa à Saint-Étienne-de-Baïgorry
	d'Ossès-St-Martin-d'Arrossa à Eyheralde (PK 243,345)	X
	d'Eyheralde à Saint-Étienne-de-Baïgorry			X
662 000	Ligne de Puyoô à Mauléon				X		X
663 000	Ligne d'Autevielle à Saint-Palais				X		X
664 000	Ligne de Pau à Canfranc (frontière)
	de Pau à Bedous (PK 275,413)	X
	de Bedous à Canfranc		X
665 000	Ligne de Buzy à Laruns-Eaux-Bonnes-Les Eaux-Chaudes
	de Buzy à Arudy (PK 241,223)			X			X
	d'Arudy à Laruns-Eaux-Bonnes-Les Eaux-Chaudes				X		X
666 000	Ligne de Lourdes à Pierrefitte-Nestalas				X		X
667 000	Ligne de Lannemezan à Arreau - Cadéac
	de Lannemezan à La Barthe - Avezac (PK 125,205)	X
	de La Barthe - Avezac à Sarrancolin (PK 139,900)			X
	de Sarrancolin à Arreau - Cadéac				X		X
668 000	Ligne de Montréjeau - Gourdan-Polignan à Luchon			X
669 000	Ligne de Villefranche-Vernet-les-Bains à Latour-de-Carol (1 m)	X
670 000	Ligne de Boussens à Saint-Girons				X		X
671 000	Ligne de Foix à Saint-Girons				X		X
672 000	Ligne de Portet-Saint-Simon à Puigcerda (frontière)	X
673 000	Ligne de Pamiers à Limoux				X		X
674 000	Ligne de Moulin-Neuf à Lavelanet				X		X
675 000	Ligne de Bram à Belvèze				X		X
676 000	Ligne de Carcassonne à Rivesaltes
	de Carcassonne à Limoux (PK 373,595)	X
	de Limoux à Quillan (PK 402,000)		X
	de Quillan à Saint-Martin-Lys (PK 409,600)				X		X
	de Saint-Martin-Lys à Caudiès (PK 425,729)			X					Exploitation touristique par le TPCF...
	de Caudiès à Rivesaltes	X							... et Régiorail Languedoc-Roussillon entre Axat et Rivesaltes.
677 000	Ligne de Narbonne à Port-Bou (frontière)	X
679 000	Ligne de Perpignan à Villefranche - Vernet-les-Bains	X
680 000	Ligne d'Elne à Arles-sur-Tech
	d'Elne à Saint-Jean-Pla-de-Corts (PK 501,214)	X
	de Saint-Jean-Pla-de-Corts au PK 502,215		X
	du PK 502,215 à Céret (PK 504,800)			X
	de Céret à Arles-sur-Tech				X		X
681 000	Ligne de La Guerche-sur-l'Aubois à Marseille-lès-Aubigny	X
682 000	Ligne d'Auxy - Juranville à Bourges
	d'Auxy - Juranville aux Bordes (PK 41,530)				X		X
	des Bordes à Aubigny-sur-Nère (PK 85,303)			X
	d'Aubigny-sur-Nère à Asnières-lès-Bourges (PK 129,850)				X		X
	d'Asnières-lès-Bourges à Bourges	X
683 000	Ligne des Aubrais - Orléans à Malesherbes
	des Aubrais - Orléans à Pithiviers (PK 159,751)	X
	de Pithiviers à Malesherbes		X
684 000	Ligne d'Étampes à Beaune-la-Rolande
	d'Étampes à Saint-Martin-d'Étampes (PK 57,919)	X
	de Saint-Martin-d'Étampes à Sermaises-du-Loiret (PK 79,109)			X
	de Sermaises-du-Loiret à Engenville (PK 85,900)			X			X
	d'Engenville à Pithiviers (PK 95,789)	X
	de Pithiviers à Beaune-la-Rolande		X
685 000	Ligne de Gien à Argent
	de Gien à Poilly-lez-Gien (PK 8,700)	X
	de Poilly-lez-Gien à Argent				X		X
686 000	Ligne des Aubrais - Orléans à Montargis
	des Aubrais - Orléans à Marigny-les-Usages (PK 125,820)	X
	de Marigny-les-Usages au PK 127,750		X
	du PK 127,750 à Boiscommun - Nibelle (PK 158,000)			X
	de Boiscommun - Nibelle à Bellegarde - Quiers (PK 164,234)				X		X
	de Bellegarde - Quiers à Montargis		X
687 000	Ligne d'Orléans à Gien
	d'Orléans aux Bordes (PK 161,942)	X
	des Bordes à Nevoy (PK 181,900)				X		X
	de Nevoy à Gien	X
689 000	Ligne de Saint-Germain-du-Puy à Cosne-Cours-sur-Loire
	de Saint-Germain-du-Puy à Maubranche (PK 241,850)	X
	de Maubranche aux Aix-d'Angillon (PK 254,812)					X
	des Aix-d'Angillon à Saint-Satur (PK 289,696)				X		X
	de Saint-Satur à Cosne-Cours-sur-Loire		X
690 000	Ligne de Vierzon à Saincaize	X
691 000	Ligne de Saint-Florent-sur-Cher à Issoudun				X		X
692 100	Ligne de Saint-Satur à Saint-Satur-Gare-d'Eau			X
693 000	Ligne de Salbris à Argent (1 m)				X		X		Ancienne ligne du BA.

695 000	Ligne de Bourges à Miécaze
	de Bourges à Montluçon (PK 328,403)	X
	de Montluçon à Eygurande - Merlines (PK 420,662)		X
	d'Eygurande - Merlines à Bort-les-Orgues (PK 454,121)				X		X
	de Bort-les-Orgues au PK 459,0004					X
	du PK 459,0004 à Mauriac (PK 495,415)				X		X
	de Mauriac à Miécaze			X
696 000	Ligne de Châteauroux à La Ville-Gozet
	de Châteauroux au PK 265,794	X
	du PK 265,794 à La Châtre (PK 299,324)			X
	de La Châtre à La Ville-Gozet				X		X
697 000	Ligne d'Argenton-sur-Creuse à La Chaussée				X		X
698 000	Ligne de La Châtre à Guéret
	de La Châtre au PK 300,347		X
	du PK 300,347 à Guéret (PK 371,952)				X		X
	dans Guéret (PK 371,952 à 372,034)			X
699 000	Ligne de Champillet - Urciers à Lavaufranche
	de Champillet - Urciers à Boussac (PK 342,707)				X		X
	de Boussac à Lavaufranche			X
701 000	Ligne de Capdenac à Rodez	X
702 000	Ligne de Montluçon à Saint-Sulpice-Laurière	X
703 000	Ligne de Vieilleville à Bourganeuf		X
704 000	Ligne de Saint-Sébastien à Guéret
	de Saint-Sébastien à Guéret (PK 365,700)				X		X
	dans Guéret (PK 365,700 à 368,038)	X
705 000	Ligne de Montluçon à Moulins
	de Montluçon à Commentry (PK 341,510)	X
	de Commentry à Moulins		X
706 000	Ligne de Doyet-la-Presle à Bézenet-Orléans				X		X
707 000	Ligne de Commentry à Gannat	X
708 000	Ligne de Montluçon à Gouttières				X		X
709 000	Ligne de Lapeyrouse à Volvic		X
710 000	Ligne de Laqueuille au Mont-Dore
	de Laqueuille au Mont-Dore (PK 453,752)	X
	dans Le Mont-Dore (PK 453,752 à 456,788)		X
711 000	Ligne d'Eygurande - Merlines à Clermont-Ferrand
	d'Eygurande - Merlines à Laqueuille (PK 442,278)		X
	de Laqueuille à Clermont-Ferrand	X
712 000	Ligne de Busseau-sur-Creuse à Ussel
	de Busseau-sur-Creuse à Felletin (PK 423,650)	X
	de Felletin à La Courtine (PK 447,900)				X		X
	de La Courtine à Ussel			X
713 000	Ligne du Palais à Eygurande - Merlines
	du Palais à Ussel (PK 496,891)	X
	d'Ussel à Eygurande - Merlines		X
714 000	Ligne d'Uzerche à Tulle (1 m)				X		X		Ancienne ligne du POC.
715 000	Ligne de Seilhac à Treignac (1 m)				X		X		Ancienne ligne du POC.
716 000	Ligne de Tulle à Meymac	X
717 000	Ligne de Tulle à Argentat (1 m)				X		X		Ancienne ligne du POC.
718 000	Ligne de Brive-la-Gaillarde à Toulouse-Matabiau via Capdenac	X
719 000	Ligne de Souillac à Viescamp-sous-Jallès
	de Souillac à Saint-Denis-près-Martel (PK 637,507)				X				De Martel à Saint-Denis-près-Martel, exploitation à titre touristique par le CFTHQ.
	de Saint-Denis-près-Martel à Viescamp-sous-Jallès	X
720 000	Ligne de Figeac à Arvant	X
721 000	Ligne de Bort-les-Orgues à Neussargues		X						De Riom-ès-Montagnes à Allanche, exploitation à titre touristique par le CFHA.
722 000	Ligne de Béziers à Neussargues	X
723 000	Ligne du Monastier à La Bastide-Saint-Laurent-les-Bains	X
724 000	Ligne de Cahors à Capdenac			X
725 000	Ligne de Sévérac-le-Château à Rodez			X
726 000	Ligne de Bertholène à Espalion				X		X
727 000	Ligne de Tournemire - Roquefort au Vigan				X		X		Sur la section rénovée par l'Armée, entre Tournemire et l'Hospitalet-du-Larzac, exploitation à titre touristique entre La Bastide-Pradines et l'Hospitalet par le Vélorail du Larzac.
728 000	Ligne de Tournemire - Roquefort à Saint-Affrique				X		X
729 000	Ligne de La Tour-sur-Orb à Plaisance-Andabre				X		X
730 000	Ligne de Faugères à Paulhan			X			X
731 000	Ligne de Sète-Ville à Montbazin - Gigean			X			X
731 100	Ligne de Balaruc-les-Bains à Mèze			X			X
732 000	Ligne de Vias à Lodève
	de Vias à Lézignan-La-Cèbe (PK 472,400)		X
	de Lézignan-La-Cèbe à Lodève			X			X
733 000	Ligne de Colombiers à Quarante - Cruzy
	de Colombiers à Capestang (PK 433,600)		X
	de Capestang à Quarante - Cruzy				X		X
734 000	Ligne de Narbonne à Bize
	de Narbonne à Mirepeisset - Argeliers (PK 422,550)	X
	de Mirepeisset - Argeliers à Bize		X
735 000	Ligne de Moux à Caunes-Minervois				X		X
736 000	Ligne de Castelnaudary à Rodez
	de Castelnaudary à Revel - Sorèze (PK 337,730)			X
	de Revel - Sorèze à La Crémade (PK 358,710)				X		X
	de La Crémade à Castres (PK 366,560)	X
	de Castres à Labastide-Dénat (PK 408,300)				X		X
	de Labastide-Dénat à Albi-Ville (PK 412,500)			X
	d'Albi-Ville à Rodez	X
737 000	Ligne de Castres à Bédarieux
	de Castres à Mazamet (PK 385,470)	X
	de Mazamet à Bédarieux				X		X
738 000	Ligne de Montauban-Ville-Bourbon à La Crémade
	de Montauban-Ville-Bourbon au PK 207,680	X
	du PK 207,680 au PK 209,000		X
	du PK 209,000 à Saint-Sulpice (PK 248,120)				X		X
	de Saint-Sulpice à La Crémade	X
739 000	Ligne de Lexos à Montauban-Ville-Bourbon				X		X
741 000	Ligne de Tessonnières à Albi	X
742 000	Ligne d'Albi à Saint-Juéry			X
743 000	Ligne de Viviez à Decazeville				X		X
744 000	Ligne de Carmaux à Vindrac				X		X

Région Sud-Est

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	Remarques
694 000	Ligne de Paulhan à Montpellier
	de Paulhan à Campagnan (PK 480,100)		X
	de Campagnan à Villeveyrac (PK 491,600)			X
	de Villeveyrac à Montbazin - Gigean (PK 500,870)		X
	de Montbazin - Gigean à Montpellier			X				À Saint-Jean-de-Védas, une partie de la ligne est utilisée par TAM pour établir la ligne 2 du tramway de Montpellier.
745 000	Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis
	de Villeneuve-Saint-Georges à Malesherbes (PK 80,074)	X
	de Malesherbes à Auxy - Juranville (PK 100,025)		X
	d'Auxy - Juranville à Montargis	X
746 000	Ligne de Corbeil-Essonnes à Montereau	X
747 000	Ligne de Bourron-Marlotte - Grez à Malesherbes
	de Bourron-Marlotte - Grez à La Chapelle-la-Reine (PK 8,445)		X
	de La Chapelle-la-Reine à Malesherbes	X
748 000	Ligne de Montargis à Sens
	de Montargis à Triguères (PK 140,550)	X
	de Triguères à Courtenay (PK 152,670)				X
	de Courtenay à Sens		X
749 000	Ligne de Triguères à Surgy
	de Triguères à Charny (PK 155,050)		X
	de Charny à Fontenoy (PK 188,324)				X			Exploitation de la section à titre touristique par le TTPPF.
	de Fontenoy à Surgy				X		X
750 000	Ligne de Moret - Veneux-les-Sablons à Lyon-Perrache	X
751 000	Ligne d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien
	d'Auxerre-Saint-Gervais à Toucy - Moulins (PK 29,272)				X		X
	de Toucy - Moulins à Saint-Fargeau (PK 54,731)				X			Exploitation de la section à titre touristique par le TTPPF.
	de Saint-Fargeau à Arrabloy (PK 90,800)				X		X
	d'Arrabloy à Gien	X
752 000	Ligne de Combs-la-Ville à Saint-Louis (LGV)	X
752 100	Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à la bifurcation de Moisenay (LGV)	X
752 308	Raccordement de Coubert (LGV)	X
753 000	Ligne de Laroche-Migennes à Cosne
	de Laroche-Migennes à Étais (PK 244,800)	X
	d'Étais à Entrains (PK 252,200)		X
	d'Entrains à Cosne				X		X
754 000	Ligne de Clamecy à Nevers
	de Clamecy à Arzembouy (PK 259,031)		X
	d'Arzembouy à Nevers	X
755 000	Ligne de Cravant - Bazarnes à Dracy-Saint-Loup
	de Cravant - Bazarnes à Avallon (PK 229,300)	X
	d'Avallon à Dracy-Saint-Loup		X
756 000	Ligne d'Avallon à Nuits-sous-Ravières				X		X
757 000	Ligne de Maison-Dieu aux Laumes-Alésia
	de Maison-Dieu à Époisses (PK 249,350)				X		X
	d'Époisses aux Laumes-Alésia		X
760 000	Ligne de Nevers à Chagny	X
761 000	Ligne d'Étang à Santenay (via Autun)
	d'Étang à Autun (PK 15,500)	X
	d'Autun à Dracy-Saint-Loup (PK 22,374)		X
	de Dracy-Saint-Loup à Santenay				X		X
762 000	Ligne de Clamecy à Gilly-sur-Loire
	de Clamecy à Cercy-la-Tour (PK 310,459)	X
	de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire				X		X
763 000	Ligne de Tamnay-Châtillon à Château-Chinon		X
764 000	Ligne de Saint-Florentin - Vergigny à Monéteau - Gurgy
	de Saint-Florentin - Vergigny au PK 4,220		X
	du PK 4,220 à Pontigny (PK 12,240)					X
	de Pontigny à Monéteau - Gurgy				X		X
765 000	Ligne d'Épinac à Pouillenay				X		X
766 000	Ligne de Dijon-Ville à Épinac				X		X	De Pont-d'Ouche à Bligny-sur-Ouche, la plateforme a été récupérée pour exploitation à titre touristique par le CFVO.
768 300	Raccordement de Pasilly à Aisy	X
769 000	Ligne du Coteau à Montchanin
	du Coteau à Pouilly-sous-Charlieu (PK 18,733)			X
	de Pouilly-sous-Charlieu à Paray-le-Monial (PK 59,095)				X		X
	de Paray-le-Monial à Montchanin	X
770 000	Ligne de Moulins à Mâcon
	de Moulins à Paray-le-Monial (PK 66,956)	X
	de Paray-le-Monial à Mâcon				X		X
771 000	Ligne d'Étiveau à Montchanin				X		X
772 000	Ligne de Cluny à Chalon-sur-Saône				X		X
774 000	Ligne de Pouilly-sous-Charlieu à Clermain
	de Pouilly-sous-Charlieu à Charlieu (PK 5,250)			X
	dans Charlieu (PK 5,250 à 5,900)					X
	de Charlieu à Clermain				X		X
775 000	Ligne de Paray-le-Monial à Givors-Canal	X
776 000	Ligne de Belleville à Beaujeu				X		X
780 000	Ligne de Saint-Étienne-La-Terrasse à Saint-Étienne-Pont-de-l'Âne
	de Saint-Étienne-La-Terrasse au PK 0,470					X	X
	du PK 0,470 au PK 2,155			X
	du PK 2,155 à Saint-Étienne-Pont-de-l'Âne	X
782 000	Ligne de Lyon-Saint-Paul à Montbrison
	de Lyon-Saint-Paul à Sainte-Foy-l'Argentière (PK 42,398)	X						Exploitation de la section de l'Arbresle à Sainte-Foy-l'Argentière à titre touristique par le CFTB.
	de Sainte-Foy-l'Argentière à Montrond-les-Bains (PK 63,290)				X		X	La section entre Bellegarde-en-Forez et Montrond-les-Bains a été rétablie pour la desserte de l'I.T.E. des Carrières de la Loire.
	de Montrond-les-Bains à Boisset-le-Cerizet (PK 67,354)					X	X
	de Boisset-le-Cerizet à Montbrison				X		X
783 000	Ligne du Coteau à Saint-Germain-au-Mont-d'Or	X
784 000	Ligne de Clermont-Ferrand à Saint-Just-sur-Loire
	de Clermont-Ferrand à Thiers (PK 46,797)	X
	de Thiers à Boën (PK 93,300)		X
	de Boën à Saint-Just-sur-Loire	X
785 000	Ligne de Saint-Germain-des-Fossés à Darsac
	de Saint-Germain-des-Fossés à Puy-Guillaume (PK 386,400)	X
	de Puy-Guillaume à Pont-de-Dore (PK 400,600)				X		X
	de Pont-de-Dore à Arlanc (PK 464,580)			X				Section exploitée par l'AGRIVAP.
	d'Arlanc à Sembadel (PK 493,960)				X			Section exploitée à titre touristique par l'AGRIVAP.
	de Sembadel à Darsac				X		X
786 000	Ligne de Vichy à Cusset	X
787 000	Ligne de Vichy à Riom	X
789 000	Ligne de La Ferté-Hauterive à Gannat
	de La Ferté-Hauterive à Saint-Pourçain-sur-Sioule (PK 341,820)	X
	dans Saint-Pourçain-sur-Sioule (PK 341,820 à 343,430)		X
	de Saint-Pourçain-sur-Sioule à Bayet (PK 349,000)				X		X
	de Bayet à Gannat		X
790 000	Ligne de Saint-Germain-des-Fossés à Nîmes-Courbessac	X
791 000	Ligne de Brives-Charensac au Monastier
	de Brives-Charensac à Présailles				X			Section dont la plateforme a été réalisée mais dont la voie n'a jamais été posée.
	de Présailles à Lalevade-d'Ardèche							Section inachevée.
792 000	Ligne du Puy à Langogne
	du Puy à Landos (PK 35,518)				X		X
	de Landos à Langogne (PK 50,800)				X			Section exploitée à titre touristique à l'aide de vélorails.
	dans Langogne (PK 50,800 à 53,471)		X
793 000	Ligne de Riom à Châtelguyon
	de Riom à Mozac (PK 409,930)			X
	de Mozac à Châtelguyon				X		X
793 606	Voie-mère de la ZI de Volvic à Riom	X
794 000	Ligne de Beaumont-Loriat à Saint-Flour				X		X
795 000	Ligne de Bonson à Sembadel
	de Bonson à Estivareilles (PK 31,150)				X		X
	d'Estivareilles à Sembadel				X			Section exploitée à titre touristique par le CFHF.
796 000	Ligne de Saint-Just-sur-Loire à Fraisses - Unieux
	de Saint-Just-sur-Loire à Saint-Just-Saint-Rambert (PK 1,900)	X
	de Saint-Just-Saint-Rambert à Fraisses - Unieux				X		X
797 000	Ligne de Firminy à Saint-Rambert-d'Albon
	de Firminy à Dunières (PK 27,800)	X
	de Dunières à Peyraud (PK 81,000)				X		X
	de Peyraud à Saint-Rambert-d'Albon	X
798 000	Ligne de Saint-Georges-d'Aurac à Saint-Étienne-Châteaucreux	X
799 000	Ligne de Saint-Étienne-le-Clapier à La Béraudière				X		X
800 000	Ligne de Givors-Canal à Grezan	X
804 000	Ligne du Pouzin à Privas				X		X
805 000	Ligne du Teil à Alès
	du Teil à Aubignas - Alba (PK 674,460)		X
	d'Aubignas - Alba à Villeneuve-de-Berg (PK 687,563)				X
	de Villeneuve-de-Berg à Robiac (PK 736,249)				X		X
	de Robiac à Salindres (PK 755,250)		X
	de Salindres à Alès	X
806 000	Ligne de Vogüé à Lalevade-d'Ardèche				X		X
807 000	Ligne de Saint-Sernin à Largentière				X		X
808 000	Ligne de Bessèges à Robiac		X
809 000	Ligne de La Valette à Robiac				X		X
810 000	Ligne de Tarascon à Sète-Ville	X
811 000	Ligne de La Peyrade-Bifurcation à Sète-Méditerranée	X
812 000	Ligne d'Alès à Port-l'Ardoise
	d'Alès à Laudun - Saint-Victor (PK 52,018)				X		X
	de Laudun - Saint-Victor à Port-l'Ardoise (PK 57,257)			X
	dans Port-l'Ardoise (PK 57,257 à 58,018)	X
813 000	Ligne du Martinet à Beaucaire
	du Martinet à Saint-Florent-sur-Auzonnet (PK 2,500)				X		X
	du Martinet à Saint-Julien - les Fumades (PK 10,204)			X
	de Saint-Julien - les Fumades à Vers-Pont-du-Gard (PK 61,911)				X		X
	de Vers-Pont-du-Gard à Remoulins (PK 67,559)	X
	de Remoulins à Sernhac (PK 69,180)		X
	de Sernhac à Beaucaire (PK 85,317)				X		X
	dans Beaucaire					X
814 000	Ligne de Mas-des-Gardies aux Mazes-le-Crès
	de Mas-des-Gardies à Castries (PK 740,870)				X		X
	de Castries à Vendargues (PK 742,930)			X			X
	de Vendargues aux Mazes-le-Crès		X
815 000	Ligne de Lézan à Saint-Jean-du-Gard
	de Lézan à Anduze (PK 697,710)				X		X
	d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard				X			Section exploitée à titre touristique par la CITEV.
816 000	Ligne du Vigan à Quissac				X		X
817 000	Ligne de Sommières à Saint-Césaire
	de Sommières au PK 83,391				X		X
	du PK 83,391 à Saint-Césaire			X			X
818 000	Ligne de Sommières à Gallargues				X		X
819 000	Ligne de Saint-Césaire au Grau-du-Roi	X
820 000	Ligne d'Arles à Lunel
	d'Arles à Arles-Trinquetaille (PK 1,414)				X		X
	d'Arles-Trinquetaille au Cailar (PK 35,797)		X
	du Cailar à Aimargues (PK 38,645)	X
	d'Aimargues à Marsillargues (PK 40,930)				X		X
	de Marsillargues à Lunel			X			X
821 000	Ligne d'Arles au canal
	d'Arles au PK 3,900		X
	du PK 3,900 au PK 34,700				X		X
	du PK 34,700 à Port-Saint-Louis-du-Rhône	X
823 000	Ligne d'Uzès à Nozières - Brignon				X		X
824 000	Ligne de Villeneuve-lès-Avignon à Avignon	X
830 000	Ligne de Paris-Lyon à Marseille-Saint-Charles	X
830 359	Virgule d'Avignon Courtine	X
831 000	Ligne de Flamboin-Gouaix à Montereau	X
832 000	Ligne de Saint-Julien (Troyes) à Saint-Florentin - Vergigny
	de Saint-Julien à Roncenay - Bouilly (PK 179,600)	X
	de Roncenay - Bouilly à Saint-Florentin - Vergigny		X
834 000	Ligne des Angles à Lattes (LGV)	X
837 000	Ligne de Perpignan à Figueras (LGV)	X						Ligne possédée et exploitée par Línea Figueras Perpignan SA.
838 000	Ligne de Saint-Julien (Troyes) à Gray
	de Saint-Julien à Polisot (PK 205,350)	X
	de Polisot à Sainte-Colombe-sur-Seine (PK 231,180)		X
	de Sainte-Colombe-sur-Seine à Châtillon-sur-Seine (PK 233,812)	X
	de Châtillon-sur-Seine à Is-sur-Tille (PK 305,119)		X
	dans Is-sur-Tille (PK 305,119 à 306,047)	X
	d'Is-sur-Tille à Gray		X
839 000	Ligne de Nuits-sous-Ravières à Châtillon-sur-Seine	X
840 000	Ligne de Bricon à Châtillon-sur-Seine
	de Bricon à Veuxhaulles (PK 23,400)	X
	de Veuxhaulles à Bissey-la-Côté (PK 32,920)		X
	de Bissey-la-Côté à Châtillon-sur-Seine	X
842 000	Ligne de Poinson - Beneuvre à Langres				X		X
843 000	Ligne d'Is-sur-Tille à Culmont - Chalindrey	X
846 000	Ligne de Culmont - Chalindrey à Gray		X
847 000	Ligne de Vaivre à Gray		X
849 000	Ligne de Dijon-Ville à Is-sur-Tille	X
850 000	Ligne de Dijon-Ville à Vallorbe (frontière)	X
851 000	Ligne de Gray à Saint-Jean-de-Losne
	de Gray à Villers-les-Pots (PK 33,988)	X
	dans Villers-les-Pots (PK 33,988 à 40,144)		X					Le chaînage rebrousse à Auxonne.
	de Villers-les-Pots au PK 53,000			X			X
	du PK 53,000 à Saint-Jean-de-Losne	X
852 000	Ligne de Dole-Ville à Belfort	X
853 000	Ligne de Gray à Fraisans				X		X
854 000	Ligne de Belfort à Delle	X
855 000	Ligne de Montagney à Miserey
	de Montagney au PK 45,260				X		X
	du PK 45,260 à Miserey					X	X
856 000	Ligne de Besançon-Viotte à Vesoul
	de Besançon-Viotte à Devecey (PK 418,719)	X
	de Devecey à Loulans-les-Forges (PK 440,550)				X		X
	de Loulans-les-Forges à Montbozon (PK 446,150)					X	X
	de Montbozon à Vesoul				X		X
857 000	Ligne de Montbozon à Lure
	de Montbozon à Villersexel (PK 469,000)					X	X
	de Villersexel à Lure			X			X
858 000	Ligne de Montbéliard à Morvillars
	de Montbéliard à Audincourt (PK 5,880)		X
	d'Audincourt à Beaucourt (PK 11,800)			X			X
	de Beaucourt à Morvillars				X		X
859 000	Ligne de Voujeaucourt à Saint-Hippolyte
	de Voujeaucourt à Pont-de-Roide (PK 16,000)		X
	de Pont-de-Roide à Saint-Hippolyte				X		X
860 000	Ligne de Dijon-Ville à Saint-Amour	X
864 000	Ligne de Beaune à Saint-Loup-de-la-Salle				X		X
865 000	Ligne de Chagny à Dole-Ville
	de Chagny au PK 3,006	X
	du PK 3,006 à Alleray (PK 23,913)				X		X
	d'Alleray à Verdun-sur-le-Doubs (PK 27,832)	X
	de Verdun-sur-le-Doubs à Saint-Bonnet-en-Bresse (PK 36,950)		X
	de Saint-Bonnet-en-Bresse à Tavaux (PK 71,850)				X		X
	dans Tavaux (PK 71,850 à 73,307)			X			X
	de Tavaux à Dole-Ville	X
867 000	Ligne de Seurre à Chalon-sur-Saône
	de Seurre à Alleray (PK 87,273)				X		X
	d'Alleray à Chalon-sur-Saône	X
868 000	Ligne de Chaugey à Lons-le-Saunier
	de Chaugey à Chemin - Peseux (PK 357,815)	X
	de Chemin - Peseux à Bletterans (PK 392,500)				X		X
	de Bletterans à Lons-le-Saunier			X			X
869 000	Ligne de Dole-Ville à Poligny
	de Dole-Ville à Mont-sous-Vaudrey (PK 381,000)		X
	de Mont-sous-Vaudrey à Poligny				X		X
870 000	Ligne de Mouchard à Salins-les-Bains				X		X
871 000	Ligne de Franois à Arc-et-Senans	X
872 000	Ligne de Besançon-Viotte au Locle-Col-des-Roches	X
873 000	Ligne de L'Hôpital-du-Grosbois à Lods				X		X
874 000	Ligne de Pontarlier à Gilley				X		X
875 000	Ligne de Frasne à Verrières-de-Joux (frontière)	X
876 000	Ligne de Pontarlier à Vallorbe (frontière)				X		X	De Fontaine-Ronde aux Hopitaux-Neufs, section recréée et exploitée par le Coni'fer.
878 000	Ligne d'Andelot-en-Montagne à La Cluse
	d'Andelot-en-Montagne à Saint-Claude (PK 73,905)	X
	de Saint-Claude à Dortan - Lavancia (PK 96,338)		X
	de Dortan - Lavancia à Oyonnax (PK 103,869)			X
	d'Oyonnax à La Cluse (PK 115,490)	X
	dans La Cluse (PK 115,490 à 116,170)				X		X
879 000	Ligne de Champagnole à Lons-le-Saunier
	de Champagnole au PK 41,600				X		X
	du PK 41,600 à Lons-le-Saunier			X			X
880 000	Ligne de Mouchard à Bourg-en-Bresse	X
881 000	Ligne de Saint-Germain-du-Plain à Lons-le-Saunier				X		X
882 000	Ligne de Chalon-sur-Saône à Bourg-en-Bresse
	de Chalon-sur-Saône au PK 4,817	X
	du PK 4,817 à Saint-Marcel-lès-Chalon (PK 5,510)		X
	de Saint-Marcel-lès-Chalon à Bourg-en-Bresse			X			X
883 000	Ligne de Mâcon à Ambérieu	X
884 000	Ligne de Bourg-en-Bresse à Bellegarde	X
886 000	Ligne de Lyon-Saint-Clair à Bourg-en-Bresse	X
887 000	Ligne de Lyon-Croix-Rousse à Trévoux
	de Lyon-Croix-Rousse au PK 4,250				X		X
	du PK 4,250 à Sathonay - Rillieux (PK 6,757)			X			X
	de Sathonay - Rillieux à Neuville-sur-Saône (PK 16,753)	X
	de Neuville-sur-Saône à Trévoux (PK 24,800)		X
	dans Trévoux (PK 24,800 à 25,238)			X			X
888 000	Ligne de Lyon-Gorge-de-Loup à Lyon-Vaise	X
889 000	Ligne d'Ambérieu à Montalieu-Vercieu
	d'Ambérieu à Lagnieu (PK 6,800)	X
	de Lagnieu à Montalieu-Vercieu				X		X
890 000	Ligne de Lyon-Perrache à Genève (frontière)	X
891 000	Ligne de Collonges - Fort-l'Écluse à Divonne-les-Bains (frontière)			X
892 000	Ligne de Longeray-Léaz au Bouveret
	de Longeray-Léaz à Évian-les-Bains (PK 212,340)	X
	d'Évian-les-Bains au Bouveret		X
893 000	Ligne de Collonges - Fontaines à Lyon-Guillotière	X
894 000	Ligne d'Annemasse à Genève-Eaux-Vives (frontière)			X			X	Ligne reconstruite et prolongée à Genève-Cornavin dans le cadre du projet CEVA.
895 000	Ligne de La Roche-sur-Foron à Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet	X
896 000	Ligne de Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet à Vallorcine (frontière) (1 m)	X
897 000	Ligne d'Aix-les-Bains-Le Revard à Annemasse	X
898 000	Ligne d'Annecy à Albertville
	d'Annecy au PK 31,205				X		X
	du PK 31,205 à Ugine (PK 35,771)		X
	d'Ugine à Albertville	X
899 000	Ligne de Saint-Pierre-d'Albigny à Bourg-Saint-Maurice	X
900 000	Ligne de Culoz à Modane (frontière)	X
901 000	Ligne de Lyon-Part-Dieu à Montalieu-Vercieu				X		X	Ligne anciennement exploitée par le CFEL ; de Lyon-Part-Dieu à Meyzieu, la plateforme a été récupérée par les TCL pour établir la ligne 3 du tramway de Lyon et le Rhônexpress.
903 000	Ligne de Saint-André-le-Gaz à Chambéry	X
904 000	Ligne de Pressins à Virieu-le-Grand
	de Pressins à Peyrieu (PK 96,737)				X		X
	dans Peyrieu (PK 96,737 à 97,835)			X
	de Peyrieu à Virieu-le-Grand	X
905 000	Ligne de Lyon-Perrache à Marseille-Saint-Charles (via Grenoble)	X
906 000	Ligne de Givors-Canal à Chasse-sur-Rhône	X
907 000	Ligne de Saint-Rambert-d'Albon à Rives
	de Saint-Rambert-d'Albon à Beaurepaire (PK 21,990)	X
	de Beaurepaire à Izeaux (PK 49,800)			X
	d'Izeaux à Rives				X
908 000	Ligne de Valence à Moirans	X
909 000	Ligne de Grenoble à Montmélian
	dans Grenoble (PK 1,963)	X
	dans Grenoble (PK 1,963 à 6,852)				X		X	Section abandonnée et remplacée par la ligne de contournement de Grenoble.
	de Grenoble à Montmélian	X
909 903	Déviation de la ligne de Grenoble à Montmélian	X
912 000	Ligne de Livron à Aspres-sur-Buëch	X
913 000	Ligne de Livron à La Voulte
	de Livron à La Voulte (PK 4,712)	X
	dans La Voulte (PK 4,712 à 5,914)			X			X
914 000	Ligne de Pierrelatte à Nyons				X		X	La voie-mère de Pierrelatte est établie sur les premiers kilomètres de la ligne.
915 000	Ligne de Veynes à Briançon	X
916 000	Ligne de Chorges à Barcelonnette				X			Ligne inachevée.
920 000	Ligne de Saint-Auban à Digne
	de Saint-Auban au PK 308,200	X
	du PK 308,200 à Digne		X
921 000	Ligne de Forcalquier à Volx				X		X
922 000	Ligne de Cavaillon à Saint-Maime - Dauphin				X		X
923 000	Ligne de Cheval-Blanc à Pertuis	X
924 000	Ligne de Salon à La Calade-Éguilles				X		X
925 000	Ligne d'Avignon à Miramas	X
926 000	Ligne d'Orange à l'Isle - Fontaine-de-Vaucluse
	d'Orange à Carpentras (PK 21,480)				X		X
	dans Carpentras (PK 21,480 à 21,926)	X
	de Carpentras à Pernes (PK 28,390)					X
	de Pernes à l'Isle - Fontaine-de-Vaucluse				X		X
927 000	Ligne de Sorgues - Châteauneuf-du-Pape à Carpentras	X
928 000	Ligne de Rognac à Aix-en-Provence	X
930 000	Ligne de Marseille-Saint-Charles à Vintimille (frontière)	X
931 000	Ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies				X		X
935 000	Ligne de Miramas à L'Estaque	X
937 000	Ligne de Marseille-Blancarde à Marseille-Prado
	de Marseille-Blancarde à La Capelette (PK 2,395)	X
	de La Capelette à Marseille-Prado			X			X
938 000	Ligne de Marseille-Saint-Charles à Marseille-Joliette
	de Marseille-Saint-Charles à la bif. de Lajout (PK 1,985)	X
	de la bif. de Lajout à Marseille-Joliette					X	X
939 000	Ligne de L'Estaque à Marseille-Joliette
	de L'Estaque à la bif. de Lajout (PK 858,850)	X
	de la bif. de Lajout à Marseille-Joliette					X	X
939 001	Ligne de L'Estaque à Marseille-Saint-Charles	X
941 000	Ligne de Marseille-Prado à Marseille-Vieux-Port				X		X
942 000	Ligne de La Pauline-Hyères aux Salins-d'Hyères
	de La Pauline-Hyères à Hyères (PK 10,849)	X
	de Hyères à La Plage-d'Hyères (PK 14,360)		X
	de La Plage-d'Hyères aux Salins-d'Hyères				X		X
943 000	Ligne des Arcs à Draguignan
	des Arcs à La Motte-Sainte-Roseline (PK 4,990)	X
	de La Motte-Sainte-Roseline à Draguignan				X		X
944 000	Ligne de Cannes-la-Bocca à Grasse	X
945 000	Ligne de Nice à Breil-sur-Roya	X
946 000	Ligne de Coni à Vintimille	X
947 000	Ligne de Carnoules à Gardanne
	de Carnoules à Peynier - Rousset (PK 64,300)		X					Des Platanes à Brignoles, section exploitée à titre touristique par l'ATTCV.
	de Peynier - Rousset à Gardanne	X
948 000	Ligne d'Aubagne à La Barque
	d'Aubagne à Valdonne-Peypin (PK 17,398)			X
	de Valdonne-Peypin à La Barque				X		X

Lignes d'Île-de-France

Région Île-de-France

N° ligne	Intitulé	(1)	(2)	(3)	(4)	(5)	(6)	Remarques
952 000	Ligne de La Plaine à Pantin
	de La Plaine au PK 1,410			X
	du PK 1,410 au PK 2,456				X
	du PK 2,456 à Pantin			X
953 000	Ligne d'Enghien-les-Bains à Montmorency				X		X
955 000	Ligne de La Râpée à Batignolles (petite ceinture de Paris)
	de La Râpée à Bel-Air-Ceinture (PK 21,020)			X
	de Bel-Air-Ceinture à Batignolles	X
956 000	Ligne de Paris-Bastille à Marles-en-Brie
	de Paris-Bastille à Saint-Mandé (PK 4,210)				X		X
	de Saint-Mandé à Boissy-Saint-Léger (PK 22,220)				X			Section possédée et exploitée par la RATP.
	de Boissy-Saint-Léger à Yèbles - Guignes (PK 50,010)				X		X	Entre Limeil-Brévannes et Villecresnes, plateforme réutilisée pour la construction de la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à la bifurcation de Moisenay (LGV), n° 752 100.
	de Yèbles - Guignes à Verneuil-l'Étang (PK 54,320)		X
	de Verneuil-l'Étang à Marles-en-Brie				X		X
957 000	Ligne de Bobigny à Sucy - Bonneuil	X
958 000	Ligne de Bondy à Aulnay-sous-Bois	X						Exploitée comme ligne 4 du tramway d'Île-de-France.
960 000	Ligne de Sartrouville à Noisy-le-Sec (Tangentielle Légère Nord)	X						Exploitée comme ligne 11 Express du tramway d'Île-de-France.
961 300	Raccordement des Épinettes			X			X
962 000	Ligne d'Ermont - Eaubonne à Champ-de-Mars (VMI)	X
963 000	Ligne de La Plaine à Ermont - Eaubonne
	de La Plaine à Saint-Ouen Les Docks (PK 6,327)	X
	de Saint-Ouen Les Docks à Ermont - Eaubonne			X				Section intégrée à la ligne d'Ermont - Eaubonne à Champ-de-Mars (VMI), n° 962 000.
964 000	Ligne d'Argenteuil à Ermont-Eaubonne			X				Ligne ayant fait l'objet d'importants travaux pour la recréation en 2006 d'une liaison directe de Paris à Ermont ; désormais intégrée à la ligne de Paris-Saint-Lazare à Ermont - Eaubonne, n° 334 900.
966 000	Ligne de Maisons-Laffitte à Champ-de-Courses				X		X
970 000	Ligne d'Avenue-Henri-Martin à Champ-de-Mars			X				Ligne intégrée à la ligne d'Ermont - Eaubonne à Champ-de-Mars (VMI), n° 962 000.
971 000	Ligne de Pont-Cardinet à Auteuil – Boulogne
	de Pont-Cardinet à Pereire - Levallois			X			X
	de Pereire - Levallois à Avenue Henri-Martin			X				Section intégrée à la ligne d'Ermont - Eaubonne à Champ-de-Mars (VMI), n° 962 000.
	d'Avenue Henri-Martin à Auteuil - Boulogne				X		X
972 000	Ligne de Puteaux à Issy-Plaine					X	X	Plateforme réutilisée par la RATP pour créer la ligne 2 du tramway d'Île-de-France.
973 000	Ligne de Paris-Saint-Lazare à Versailles-Rive-Droite	X
974 000	Ligne de Saint-Cloud à Saint-Nom-la-Bretèche - Forêt-de-Marly	X
975 000	Ligne de Paris-Saint-Lazare à Saint-Germain-en-Laye
	de Paris-Saint-Lazare à Nanterre-Université (PK 10,911)	X
	de Nanterre-Université à Saint-Germain-en-Laye				X			Section possédée et exploitée par la RATP.
975 900	Ligne de Nanterre-Université à Sartrouville	X
976 000	Ligne de Saint-Germain-Grande-Ceinture à Saint-Germain-en-Laye				X		X
977 000	Ligne des Invalides à Versailles-Rive-Gauche	X
978 300	Raccordement de Viroflay	X
979 000	Ligne de Paris-Est à Pont-Cardinet (EOLE)	X
980 000	Ligne d'Auteuil-Boulogne à La Râpée (petite ceinture de Paris)
	d'Auteuil-Boulogne à Grenelle-Ceinture (PK 9,607)			X			X
	de Grenelle-Ceinture à Vaugirard-Ceinture (PK 11,332)	X
	de Vaugirard-Ceinture au PK 18,617		X
	du PK 18,617 à La Râpée			X
981 000	Ligne de Paris-Nord à Paris-Gare-de-Lyon (RER ligne D)	X
983 000	Ligne des Invalides à Quai-d'Orsay	X
984 000	Ligne de Quai-d'Orsay à Paris-Austerlitz	X
985 000	Ligne de Choisy-le-Roi à Massy - Verrières	X
988 000	Ligne de Grigny à Corbeil-Essonnes	X
990 000	Ligne de la grande ceinture de Paris
	de Versailles-Chantiers à Saint-Cyr-Grande-Ceinture (PK 5,100)	X
	de Saint-Cyr-Grande-Ceinture à Noisy-le-Roi (PK 10,060)		X
	de Noisy-le-Roi à Saint-Germain-en-Laye-Grande-Ceinture	X
	de Saint-Germain-en-Laye-Grande-Ceinture à Achères (bif. des Ambassadeurs) (PK 26,153)		X
	d'Achères (bif. des Ambassadeurs) à Versailles-Chantiers	X
992 300	Raccordement du Bas-Martineau		X

Lignes de Corse

Les trois lignes de Corse ne font pas partie du réseau ferré national. Les deux lignes avec services de voyageurs encore en exploitation sont gérées par les Chemins de fer de la Corse, l'infrastructure étant la propriété de la Collectivité de Corse. Des numéros pour ces lignes ont été créés dans la nomenclature RFN pour les besoins informatiques, lorsque la SNCF en assurait l'exploitation (de 1983 à 2012).

N° ligne	Intitulé	Etat de la ligne
995 000	Ligne de Bastia à Ajaccio	Ligne en service
996 000	Ligne de Ponte-Leccia à Calvi	Ligne en service
997 000	Ligne de Casamozza à Porto-Vecchio	Ligne déclassée et déposée

Notes et références

↑ L'accès aux services publics dans les territoires ruraux [PDF], Cour des comptes (Enquête demandée par le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale), mars 2019, 154 pages.
↑ « Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence » [PDF], sur Cour des comptes, octobre 2019 (consulté le 1^er février 2020).
↑ Petite histoire du chemin de fer en France.
↑ « Dossier : 1930-2010, 80 ans de fermetures de lignes », Historail,‎ avril 2011, p. 18 à 20.
↑ Centre de documentation du ministère de l’équipement (Textes de base sur la SNCF) : convention du 31 août 1937 transférant, au 1^er janvier 1938, l’exploitation des lignes des anciens réseaux à la SNCF (cf. article 1^er de la convention). Voir présentation succincte de la convention par Antoine Albitreccia in Annales de Géographie, année 1938, volume 47, numéro 266, pp. 206-207.
↑ Art. 1^er al. 4 de la convention du 31 août 1937.
↑ Le domaine privé est constitué de l'ensemble des biens et droits acquis par les compagnies de chemin de fer en dehors des concessions qui leur avaient été accordées - cf. art. 1^er, al. 6 de la convention du 31 août 1937.
↑ « Dossier : les fermetures de lignes au trafic voyageurs en France », Historail,‎ avril 2011, p. 18-143
↑ Projet de loi portant réforme ferroviaire sur le site vie-publique.fr.
↑ « Premiers résultats du plan de sauvegarde des lignes capillaires de fret ferroviaire », article L'Antenne du 29 août 2016.
↑ « VIDEO. TGV: Ces lignes à grande vitesse qui pourraient ne jamais voir le jour », sur 20minutes.fr, article du 2 juillet 2017 (consulté le 9 août 2017).
↑ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance du 3 juin 2019.
↑ Ordonnance du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF, art. 9.
↑ « Dossier : les fermetures de lignes au trafic voyageurs en France », Historail,‎ avril 2011, p. 114
↑ Cette diminution de 14 000 kilomètres constitue le solde des fermetures (17 000 kilomètres) et des ouvertures de lignes (principalement 2 700 kilomètres de LGV) et de rares réouvertures de lignes fermées.
↑ « Terminus en vue pour les "petites lignes" de la SNCF », L'Expansion, le 20 février 2018.
↑ « Discours de M. Edouard PHILIPPE, Premier ministre : Présentation de la méthode et du calendrier de la réforme ferroviaire » [PDF], sur gouvernement.fr, 26 février 2018 (consulté le 4 avril 2018) : « Ce n’est pas une réforme des petites lignes. Je ne suivrai pas le rapport Spinetta sur ce point. On ne décide pas la fermeture de 9 000 km de lignes depuis Paris sur des critères administratifs et comptables. », p. 3.
↑ « Etat du réseau ferré : «Il y a eu 30 à 40 ans de sous-investissement» », sur leparisien.fr, 20 août 2019.
1 2 , sur le site de SNCF Réseau, consulté le 14 juillet 2022.
↑ « Dossier : les fermetures de lignes au trafic voyageurs en France », Historail,‎ janvier 2010, p. 38
↑ Atlas du réseau ferré en France, page 5, SNCF Réseau, 2015.
↑ Questions et réponses SNCF.
↑ Télécommunications GSM-R sur le site de SNCF Réseau.
↑ Ministère de la Défense, « La composante voie ferrée du génie », sur defense.gouv.fr via web.archive.org, 10 juin 2015 (consulté le 20 avril 2023) ; ce document est une archive.
↑ [PDF] Tableau en bas de la page 18, sur le site developpement-durable.gouv.fr, consulté le 18 décembre 2012
↑ RFF: le scénario envisagé pour isoler la «mauvaise» dette, article du 29 octobre 2012, lefigaro.fr, consulté le 3 juin 2018.
↑ [PDF] Carte des vitesses, sur le site rff.fr
↑ « RFF signe un 1^er accord-cadre avec Europorte », sur rff.fr, 23 janvier 2013.
↑ Loi n^o 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire, legifrance.gouv.fr, (consulté le 26 avril 2011).
↑ Décret n^o 97-444 du 5 mai 1997 relatif aux missions et aux statuts de Réseau ferré de France et décret n^o 97-445 du 5 mai 1997 portant constitution du patrimoine initial de l'établissement public Réseau ferré de France.
1 2 Le décret n^o 97-444 a changé de titre plusieurs fois : d'abord « Décret relatif aux missions et aux statuts de Réseau ferré de France » (1997-2015) puis « Décret relatif aux missions et aux statuts de SNCF Réseau » (2015-2019), et désormais « Décret relatif aux missions de SNCF Réseau ».
↑ Code des transports, art. L.2111-1.
↑ Décret n^o 97-444 du 5 mai 1997 relatif aux missions de SNCF Réseau), legifrance.gouv.fr (consulté le 14 juillet 2015).
↑ Site légifrance, décret n° 2002-1359 du 13 novembre 2002 fixant la consistance du réseau ferré national. lire en ligne (consulté le 26 avril 2011).
1 2 3 4 5 6 « Lignes par statut », sur ressources.data.sncf.com.

Histoire

Sous les anciennes compagnies

Sous la SNCF

La création de RFF

Réunification de RFF et de la SNCF

Fermetures de lignes

Réseau

Généralités

Consistance du réseau

Exploitation déléguée

Classement des lignes

Vitesses limites et performances

Cartes

Ouverture du réseau à la concurrence

Définition et régime juridiques

Historique

Régime actuel

Code des transports

Décret 97-444

Décret 2002-1359

Décret 2003-194

Les arrêtés

Statut des lignes

Ligne ouverte au trafic

Ligne neutralisée

Ligne fermée

Ligne retranchée

Ligne déclassée

Ligne en projet

Ligne déposée

Liste (non exhaustive) des lignes

Région Est

Région Nord

Région Ouest

Région Sud-Ouest

Région Sud-Est

Lignes d'Île-de-France

Lignes de Corse

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes