Formation, Grande Guerre et premiers engagements

René Cassin photographié par Henri Manuel.

René Samuel Cassin naît à Bayonne de parents juifs : sa mère, née Gabrielle Dreyfus (1860-1944), est d'origine alsacienne ; son père, Azaria Cassin (1860-1959)^[2], commerçant en vins à Nice^[3], descend de juifs portugais marranes établis à Cuneo, dans le Piémont, puis à Nice. Son oncle, le grand-rabbin Honel Meiss, le prépare pour sa bar-mitzvah^[4].

Adolescent, il suit passionnément les échos de l'affaire Dreyfus. Après avoir fréquenté le lycée Masséna de Nice, il étudie le droit à l'Université d'Aix-Marseille, et à Paris. Il est licencié ès lettres en 1908, puis docteur des sciences juridiques, économiques et politiques en 1914 ; il devient alors avocat au barreau de Paris.

La même année, il est mobilisé avec le grade de caporal-chef. En octobre 1914, au saillant de Saint-Mihiel, il est grièvement blessé au ventre et aux jambes par une rafale de mitrailleuse. Déclaré mutilé à 65 %, il portera toute sa vie une ceinture abdominale^[5]. Il est cité à l'Ordre de l'Armée et reçoit la Croix de guerre 1914-1918 avec palme et la médaille militaire^[6].

Réformé, René Cassin est renvoyé à la vie civile. Il est chargé de cours à partir de 1916 à la Faculté de droit d'Aix-en-Provence et à Marseille. Reçu agrégé de droit en 1920, il devient professeur à la faculté de droit de l'université de Lille, poste qu'il occupe jusqu'en 1929. Il est ensuite professeur à la Faculté de droit de Paris, où il enseignera presque jusqu'à sa mort, en 1976, avec une seule interruption pendant la Seconde Guerre mondiale. Il enseigne également à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence.

Parallèlement à son enseignement, il s'engage dans les organismes nationaux et internationaux en faveur des anciens combattants et des mutilés dès 1916^[5].

Il est l'un des fondateurs, secrétaire général^[7] puis président de l'Union fédérale des associations françaises de mutilés, réformés, anciens combattants, leurs veuves, orphelins et ascendants, devenue Union fédérale des associations françaises d’anciens combattants et victimes de guerre, la plus grande association d'anciens combattants de l'entre-deux-guerres^[5].

Avec Adrien Tixier au Bureau international du travail, il fait avancer la réflexion sur le droit des anciens combattants (« droit à réparation » pour les victimes de guerre, carte de combattant) et crée à ce titre en 1926 le troisième office au sein de l'Office national des anciens combattants sur les avancées médicales (prothèse).

Il est aussi vice-président du Conseil supérieur des pupilles de la Nation de 1922 à 1936.

Il représente la France à la Société des Nations de 1924 à 1938, désigné par le gouvernement radical d'Édouard Herriot^[5] ; son mandat est renouvelé annuellement jusqu'à ce qu'il démissionne de ses fonctions après les accords de Munich.

Il y noue des relations avec des juristes internationaux et des personnalités politiques en militant par ailleurs pour un rapprochement entre la France et l'Allemagne, comme une partie de l'élite française de l'époque^[5].

Plus pédagogue qu'homme de parti, il est battu aux élections cantonales d'Antibes de 1928, et sa candidature dans la circonscription d'Albertville en 1932 est refusée par les radicaux locaux.

Juriste de la France libre

René Cassin au sein du Comité national français à Londres.

À la déclaration de guerre, René Cassin est nommé à la direction de la documentation au Commissariat à l'Information.

Refusant l'armistice, René Cassin embarque sur un navire britannique, l'Ettrick, à Saint-Jean-de-Luz le 24 juin 1940^[8] et rejoint le général Charles de Gaulle à Londres pour l'aider à poursuivre la guerre contre l'Allemagne. Il est donc l'un des premiers à le rejoindre^[5]. En conséquence, le régime de Vichy le poursuit pour trahison devant le tribunal militaire de Clermont-Ferrand, juridiction d’exception, qui le condamne à mort et le prive de sa nationalité française par contumace.

Responsable du service juridique de la France Libre, membre du Conseil de défense de l'Empire à sa création en octobre 1940, il écrit les statuts de la France libre, pour contrecarrer le gouvernement légal français. René Cassin ne parle pas anglais mais connaît déjà des universitaires et des personnalités politiques de premier plan, comme le ministre des Affaires étrangères Anthony Eden^[5]. Il négocie ces statuts avec Winston Churchill qui signe la convention entre le général de Gaulle et le Royaume-Uni le 7 août 1940, reconnaissant la France libre comme seule organisation qualifiée pour représenter la France en guerre et assurant le financement britannique remboursable ultérieurement de l'état-major administratif de de Gaulle.

René Cassin est aussi l'artisan de la déclaration de 1940, qui entend démontrer l'inconstitutionnalité du régime pétainiste^[9].

René Cassin est le secrétaire permanent du Conseil de défense de l'Empire jusqu'en 1941. De 1941 à 1943, il est rétrogradé (de Gaulle lui reproche son manque d'autorité et son soutien à Churchill à propos du conflit du Liban) en commissaire national à la Justice et à l'Éducation dans le gouvernement de la France libre à Londres.

Il prend, à sa création en août 1943 à Alger, la présidence du Comité juridique de la France combattante^[5] (qui fait office de Conseil d'État), fonction qu'il conserve au sein du Gouvernement provisoire de la République française, comité chargé de réviser tous les textes législatifs promulgués par les autorités entre 1940 et 1943 (textes de la France libre, du régime de Vichy, de François Darlan à Alger) et de donner des avis juridiques sur tous les projets d'ordonnance soumis au Comité français de la Libération nationale.

Préparant la restauration de la légalité républicaine en France, il travaille notamment à ce que les Juifs soient réintégrés dans leurs droits une fois la guerre finie^[5].

Il siège également à l'Assemblée consultative provisoire d'Alger dès novembre 1943.

De 1943 à 1945, il représente la France à la Conférence permanente des ministres de l'Éducation alliés ; par la suite, il fait partie des délégués fondateurs de l'UNESCO, qui voit le jour en 1946^[5].

Juriste des droits de l'homme

Sa résidence au n^o 36 quai de Béthune à Paris, de 1952 à 1976.

Statue de René Cassin à Forbach.

Après la guerre, René Cassin est nommé vice-président du Conseil d’État de 1944 à 1960, qu'il n'accepte de présider qu'après son épuration.

En 1946, il devient membre, en tant qu'expert gouvernemental pour la France, de la Commission des droits de l'homme des Nations unies, l'organe du Conseil économique et social de l'ONU compétent, conformément à l'Article 68 de la Charte, en matière de "progrès des droits de l'homme", pour "faire des recommandations en vue d'assurer le respect effectif des droits de l'homme et des libertés fondamentales pour tous" et "préparer des projets de convention pour les soumettre à l'Assemblée générale." La Commission rédigera notamment le projet de Déclaration universelle des Droits de l'Homme, qui sera adoptée le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale des Nations-Unies^[5]. Cassin a été l'un des principaux rédacteurs de la DUDH. On lui doit l'innovation du qualificatif "universel" à la place de "international"^[10]. En tant que Rapporteur de la Commission sur le projet de Déclaration, il déclare dans son discours devant l’Assemblée générale: « Notre déclaration se présente comme la plus vigoureuse, la plus nécessaire des protestations de l'humanité contre les atrocités et les oppressions dont tant de millions d'êtres humains ont été victimes à travers les siècles et plus particulièrement pendant et entre les deux dernières guerres mondiales »^[5]. La veille l’Assemblée avait adopté la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide. La Commission rédigera nombre d'autres déclarations et conventions pour le respect effectif des droits de l'homme, notamment en 1966 les deux Pactes des Nations unies relatifs aux droits économiques, sociaux et culturels, et aux droits civils et politiques.

Il est le premier président de l'Association internationale des juristes démocrates fondée en 1946^[11].

À partir de 1947, il est président de la Commission consultative pour la codification du droit international et la définition des droits et devoirs des États et des droits de l’Homme, qui deviendra la Commission nationale consultative des droits de l'homme.

En 1948, René Cassin fonde l'École des relations internationales, aujourd'hui ILERI (Institut libre d'étude des relations internationales), dans le but de former des spécialistes des relations internationales.

René Cassin est également délégué de la France au Conseil de l'Europe, chargé d'activer les fonctions juridiques du Conseil, notamment grâce à la convention européenne des droits de l'homme le 4 novembre 1950. Il permet une harmonisation des législations européennes dans le domaine de l'extradition de prisonniers. Il est à la base de signatures de conventions culturelles pour la protection des langues régionales, des minorités, des brevets, la télévision sans frontière (Eurovision), etc. Il a œuvré pour l'abolition de la torture et de l'esclavage.

De 1959 à 1976, il est juge membre de la Cour européenne des droits de l'homme. De 1959 à 1965, il en est vice-président ; il est le président de la Cour de 1965 à 1968, bien que la France n'ait encore pas ratifié la Convention^[12].

Président du Conseil constitutionnel provisoire en 1958, il proclame officiellement l'élection du général de Gaulle à la présidence de la République. Il est membre du Conseil constitutionnel de 1960 à 1971 : nommé en 1960 par Gaston Monnerville, pour achever le mandat de Maurice Delépine, décédé le 30 avril 1960, il effectuera par la suite un mandat de neuf ans.

Bibliographie

• Nouveau dictionnaire national des contemporains, Paris, Robin, 1961-1962.
• René Cassin de Marc Agi (Perrin, 1998).
• René Cassin, une vie au service de l'Homme, un documentaire réalisé par Aubin Hellot (2008).
• Gérard Israël, René Cassin : 1887-1976, la guerre hors-la-loi. Avec de Gaulle. Les droits de l'homme, Paris, Desclée de Brouwer, 1990.
• Marc Agi, René Cassin, Prix Nobel de la paix, 1887-1976, père de la « Déclaration universelle des droits de l'homme », Paris, Perrin, 1998.
• Marceau Long et François Monnier (éd.), René Cassin, 1887-1976 : une pensée ouverte sur le monde moderne : hommage au Prix Nobel de la paix 1968, Paris, Honoré Champion, 2001, actes du colloque organisé par l'Association René Cassin et le Collège de France le 22 octobre 1998.
• Antoine Prost et Jay Winter, René Cassin, Paris, Fayard, 2011, 456 p. (ISBN 978-2-213-63794-5, présentation en ligne), [présentation en ligne], [présentation en ligne].
• (en) Jay Winter, « René Cassin and the Alliance Israélite Universelle », Modern Judaism, vol. 32, n^o 1,‎ 2012, p. 1-21 (DOI 10.1093/mj/kjr028).

Articles connexes

• Pièce de 2 francs Déclaration universelle des droits de l'homme

Liens externes

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• Portrait de René Cassin sur le site de l'Ordre de la Libération
• (en) Biographie sur le site de la fondation Nobel (le bandeau sur la page comprend plusieurs liens relatifs à la remise du prix, dont un document rédigé par la personne lauréate — le Nobel Lecture — qui détaille ses apports)