Sites Natura 2000

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés^[20],[21].

Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Meung-sur-Loire sont au nombre de deux^{[INPN 1]}.

Le site de la « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire », d'une superficie de 7 120 ha, concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats^{[INPN 2]}.

Le site de la « Vallée de la Loire du Loiret » s'étend sur 7 684 ha et concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur^{[INPN 3]}.

• Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
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  Sterne naine.
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  Sterne pierregarin.
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  Mouette mélanocéphale.
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  Bihoreau gris.
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  Aigrette garzette.
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  Œdicnème criard.
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  Martin-pêcheur d'Europe.

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Jean-de-la-Ruelle comprend une ZNIEFF^{[INPN 4]}.

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Plan local d'urbanisme

SCOT de l'agglomération orléanaise

Infrastructures routières

La commune est traversée et desservie par la tangentielle.

La route départementale 2552 permet de rejoindre rapidement l'autoroute A71 située à l'ouest de la ville, sur le territoire de la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin.

La route nationale 152, qui relie Malesherbes à Beaugency, traverse l'extrême sud de Saint-Jean-de-la-Ruelle, en longeant la Loire.

Le pont de l'Europe permet de traverser le fleuve royal depuis Saint-Jean-de-la-Ruelle pour rejoindre Saint-Pryvé-Saint-Mesmin au sud.

Transport en commun

La ville est desservie par la ligne B du tramway.

La commune, qui fait de partie d'Orléans Métropole, elle est desservie par les transports de l'agglomération orléanaise (TAO), principalement avec la ligne B du tramway d'Orléans. Quatre stations sont implantées sur son territoire : Trois Fontaines, Martin Luther-Kinget Rol-Tanguy. Cette ligne permet de rejoindre rapidement le centre-ville d'Orléans ou l'est de la métropole.

Elle est desservie par les lignes de bus 2, 3, 4, 43, 54 et resa’ouest

Risque d'inondation

Zone inondable de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques^[37]. Lors des crues du XIX^e siècle, les eaux ont atteint les bas quartiers « Saint-Gabriel », « Maison-Rouge » et la « Petite Espère»^[38].

La zone inondable de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle couvre une surface de 19 hectares, soit 3 % du territoire communal, se répartissant en 13 ha en eau et 6 ha en surfaces urbanisées^[39]. 57 personnes résident dons cette zone^[40]. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur 33 km de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval^[41]. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de 45 km de longueur, interrompue à 3,5 km environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées^[42]. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du XIX^e siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de 6 m (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au XIX^e siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du XX^e siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement^[43].

L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ 200 ans, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à 5,75 m^[44]. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)^[44]. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de 70 ans, soit une cote d'environ 4,60 m à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue^[44].

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le 20 janvier 2015^[45]. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL^{[Note 7]}, et au niveau communal le plan communal de sauvegarde^[46].

Risque de mouvements de terrain

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités^[47]. Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse^[48]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)^[49].

Nouvelle organisation territoriale

Le décret de l'Assemblée Nationale du 12 novembre 1789 décrète « il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »^[50]. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors 367 municipalités, rattachées à 59 cantons et 7 districts^[51]. La municipalité de Saint Jean de la Ruelle est rattachée au canton de La Chapelle Saint Mesmin et au district d'Orléans^[52]. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793) : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée »^[53]. Ainsi la municipalité de Saint Jean de la Ruelle devient formellement « commune de Saint Jean de la Ruelle » en 1793^[52].

Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés^[54],[55]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative^[54]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31^{[Note 8],[56]}. Saint-Jean-de-la-Ruelle est alors rattachée au canton Ingré et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (1^er octobre 1801)^{[57],[52],[58]}. En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Nord-Ouest, un canton nouveau formé entre autres des communes de l'ancien canton d'Ingré^[59]. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 1973, la commune est rattachée au canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle^[60].

Conseil municipal et maire

Christophe Chaillou, maire de Saint-Jean-de-la-Ruelle.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Jean-de-la-Ruelle, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)^[65], pour un mandat de six ans renouvelable^[66]. Il est composé de 33 membres^[67]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Christophe Chaillou est maire depuis 1998.

Depuis 2002, la ville organise des cérémonies de PACS en mairie^[74]. Cette cérémonie se compose de la lecture d'une allocution, de la confirmation de l'engagement de PACS et de la lecture de l'acte. Elle donne lieu à la remise d'un certificat de célébration mais ne se substitue pas à la convention signée au tribunal d'instance^[75].

Eau potable

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques^[81]. La commune assurait jusqu'au 1^er janvier 2017, la distribution de l'eau potable sur le territoire communal par contre la production de cette eau était effectuée sous la maîtrise d'ouvrage de la ville d'Orléans^[82]. La gestion de l’eau étant une compétence obligatoire des communautés urbaines^[83] et des métropoles^[84], la communauté urbaine Orléans Métropole s'est substituée à la commune pour la mise en œuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communauté d'agglomération Val de Loire en communauté urbaine le 1^er janvier 2017, puis c'est la métropole Orléans Métropole qui a pris cette compétence le 1^er mai 2017.

Jusqu'en 2008, la ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle était alimentée en eau potable par quatre forages pompant l'eau dans la nappe souterraine des calcaires de Beauce : le forage Le Petit Saint Jean - F1, mis en service en 1932, le forage rue Henri Pavard - "Paul Bert" - F2, mis en service en 1957, le forage Les Chaises (Locy) - F3, mis en service en 1967, et le forage Les Salmoneries - les 10 Arpents - F4, mis en service en 1974^[85]. Mais l’eau fournie par ces forages présentait une teneur croissante en nitrates et dépassait les normes prescrites par la DDASS, de façon permanente sur deux forages. Par ailleurs, la ville n’ayant pas de solution interne de substitution , tous les forages étant condamnés car non protégeables, a fait appel à la ville d'Orléans et est alimentée depuis juillet 2008 par les forages du Val, au sud de la Loire. 1 200 000 m³ d'eau sont nécessaires pour alimenter la ville pendant un an. Les trois châteaux d'eau stéoruellans permettent une capacité de stockage pour les cas d’urgence de 6 000 m^3[86].

Eaux usées

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte^[87], est assurée depuis le 1^er janvier 2002 par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le 1^er janvier 2017 par la communauté urbaine et enfin depuis le 1^er mai 2017 par Orléans Métropole^[88].

Depuis le 1^er mai 2016, Orléans Métropole exploite en régie directe les réseaux et ouvrages d'assainissement de 10 communes du territoire métropolitain, dont Saint-Jean-de-la-Ruelle, et d'une partie d'Orléans^[89]. Le réseau comprend un réseau unitaire (eaux usées + eaux pluviales) de 46 015 ml, un réseau séparatif eaux usées de 8 831 ml et un réseau d'eaux pluviales de 3 091 ml. Sur la commune, on compte 9 stations de relevage pour les eaux usées^[88]. Ces stations peuvent contenir de une à quatre pompes dont les puissances peuvent varier de 1,3 kW à 140 kW (soit de 3 l/s à 450 l/s)^[90].

Un zonage d'assainissement, qui délimite les zones d'assainissement collectif, les zones d'assainissement non collectif et le zonage pluvial^[91] a été réalisé par l’AgglO et a été approuvé par délibération du conseil de communauté du 15 avril 2004^[92]. La commune est raccordée à la station d'épuration de La Chapelle-Saint-Mesmin^[93]. Cet équipement, dont la capacité est de 350 000 EH, le plus important sur le territoire d'Orléans Métropole, a été mis en service le 1^er juin 1997^[94] et son exploitation est assurée depuis mai 2016 par Véolia^[89].

Inventaire national du patrimoine naturel

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

Autres sources

Ouvrages

• Johann Gautier, Saint-Jean-de-la-Ruelle, les Chaises, un défi d'exception, une aventure humaine, Éditions du Jeu de l'Oie, 2021, 150 p. (ISBN 978-2-36831-092-2).
• Jean-Marie Bois et Jean-Pierre Bourdiot, Passeurs de mémoire, Saint-Jean-de-la-Ruelle pendant la Seconde Guerre mondiale, 1939-1945, Éditions du Jeu de l'Oie, 2016, (ISBN 978-2-36831049-6).
• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).
• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1906 (lire en ligne)
• Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, 1907 (lire en ligne)
• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

Rapports

• Plan de prévention des risques d'inondations dans le Val d'Orléans - Agglomération Orléanaise : Rapport de présentation, 20 janvier 2015 (lire en ligne) - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
• Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (lire en ligne)
• Les services publics d'eau et d'assainissement (lire en ligne)