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Morteau
Morteau
Vue sur Morteau depuis le mont Vouillot.
Blason de Morteau
Héraldique
Morteau
Logo
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Pontarlier
Intercommunalité Communauté de communes du Val de Morteau
(siège)
Maire
Mandat
Cédric Bôle
2020-2026
Code postal 25500
Code commune 25411
Démographie
Gentilé Mortuaciens
Population
municipale
6 851 hab. (2020 en augmentation de 0,35 % par rapport à 2014)
Densité 486 hab./km2
Population
agglomération
10 055 hab. (2019)
Géographie
Coordonnées 47° 03′ 32″ nord, 6° 36′ 25″ est
Altitude Min. 750 m
Max. 1 114 m
Superficie 14,11 km2
Unité urbaine Morteau
(ville-centre)
Aire d'attraction Morteau
(commune-centre)
Élections
Départementales Canton de Morteau
(bureau centralisateur)
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Morteau
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Morteau
Liens
Site web morteau.org

    Morteau est une commune française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

    Petite ville du Haut-Doubs, nichée dans une vallée au cœur du massif du Jura, elle doit son développement notamment à l'industrie horlogère qui apparut dans la région à la fin du XVIIIe siècle. La localité est également connue pour sa gastronomie, symbolisée par sa spécialité de renommée nationale, la saucisse de Morteau. Elle est intégrée au parc naturel régional du Doubs Horloger.

    La commune comptait 6 851 habitants au dernier recensement de 2020 et l'unité urbaine formée par Morteau et Les Fins totalisait 10 008 habitants, constituant ainsi la quatrième agglomération la plus peuplée du département du Doubs après Besançon, Montbéliard et Pontarlier. Ses habitants sont les Mortuaciens et les Mortuaciennes.

    Géographie

    Situation

    La commune de Morteau est située en région Bourgogne-Franche-Comté, dans l'est du département du Doubs et à proximité de la frontière franco-suisse. Les grandes villes les plus proches sont Besançon, préfecture du département, située à 48 km à vol d'oiseau vers le nord-ouest, Montbéliard, sous-préfecture, située à 52 km en direction du nord, et les villes suisses de Lausanne distante de 60 km au sud et de Berne à 65 km à l'est. Paris, la capitale, se trouve à 450 km au nord-ouest. La distance la plus courte par la route entre le centre du village et le centre-ville de Besançon (hôtel de ville) est de 63 km[Note 1].

    Le territoire communal est limitrophe de cinq autres communes. Les limites communales de Morteau sont délimitées, dans le « sens des aiguilles d'une montre », par le village de Fournet-Luisans, situé à km en direction du nord-ouest ; par la commune des Fins, localisée à km en direction du nord-est ; par celle de Montlebon, située à km au sud ; par les villages de Grand'Combe-Chateleu, localisé à km en direction du sud-ouest et des Combes à km à l'ouest ; Toutes les distances en kilomètres sont exprimées « à vol d'oiseau » de chef-lieu communal à chef-lieu communal.

    Rose des vents Fournets-Luisans Les Fins Les Fins Rose des vents
    Les Combes N Les Fins
    O Morteau E
    S
    Grand'Combe-Chateleu Montlebon Montlebon

    Géologie et relief

    La superficie de la commune est de 1 411 hectares ; son altitude varie de 750 à 1 114 mètres. Le point le plus bas se situe à l'endroit où le Doubs quitte le territoire communal et son point culminant à un kilomètre au nord-est du lieu-dit le Grand Mont au niveau de la limite avec la commune des Fins. Le centre-ville, situé à une altitude comprise entre 755 et 785 mètres, est dominé au nord par le mont Vouillot (1 160 mètres) et au sud-ouest par le mont Rognon (1 032 mètres). Morteau est classée en zone de montagne.

    Depuis des millions d'années, le Doubs[1] coule dans toute la région de Morteau au fond de profondes gorges. Morteau s'étend dans un élargissement de la vallée du Doubs, principalement sur la rive gauche de celui-ci. Cette vallée se resserre en aval de Pontarlier ; elle donne naissance au Val du Saugeais, puis, à la sortie du défilé d'Entre-Roches, au Val de Morteau. La rivière est calme et dessine de nombreux méandres d'où le nom latinisé de Mortua Aqua, « eau morte » donné à la ville dans les textes[2]. Il s'agit de la même étymologie que pour Aigues-Mortes. Le Doubs (Dubis, le « noir » en celtique, cf. irlandais dub « noir ») traverse ici une région qui fit partie, jusqu'à la Révolution, du décanat de Warasgaw ou Varesco ; lui-même était une fraction de l'ancienne Séquanie.

    Il y a 12 000 ans, un gigantesque accident naturel survient en aval de Morteau : les rives calcaires s'effondrent, obstruant complètement les gorges, créant une vaste retenue naturelle. Le Doubs monte, il envahit ses gorges et la vallée avoisinante sur plus de 15 kilomètres, jusqu'en amont de Morteau : le lac de Chaillexon est né. À force de se remplir, le bassin de Chaillexon finit par déborder : retrouvant son lit après cette déviation, le Doubs se précipite avec fracas des 27 mètres du haut des gorges du Doubs vers le fond : c'est le saut du Doubs.

    Progressivement, au fil des millénaires, les alluvions du Doubs obstruent la partie amont du lac de Chaillexon, à hauteur de Morteau. Ce qui était un lac se transforme progressivement en plate prairie. Le Doubs, dont l'eau est retenue par le barrage naturel, y serpente nonchalamment (d'où l'expression de « morte eau »).

    La plaine de Morteau est donc une plaine alluviale qui cache un secret géologique : un canyon enfoui sous les sables[3]...

    La commune possède un gisement de lignite daté du Purbeckien.

    Hydrographie

    Le cours d'eau principal de la commune est le Doubs qui traverse son territoire sur environ km en formant des méandres dans une plaine alluviale qui atteint jusqu'à km de largeur. Cette plaine correspond au paléo-lac de Morteau encore visible lors de crues hivernales qui inondent largement les prairies environnantes. Un ruisseau secondaire, la Tanche[4], nait dans la commune voisine des Fins avant de se jeter dans le Doubs après avoir parcouru km.

    Climat

    En tant que commune de moyenne montagne, Morteau connaît des hivers rudes : le manteau neigeux peut y perdurer 90 jours environ avec une température moyenne mensuelle en dessous de 1 °C de décembre à février. Les précipitations y sont abondantes comme dans tout le Massif du Jura, avec des cumuls mensuels de précipitations compris généralement entre 100 et 150 mm.

    La station météorologique de Météo-France installée sur la commune et en service de 1990 à 2016 permet de connaître en continu l'évolution des indicateurs météorologiques[5]. Le tableau détaillé pour la période 1981-2010 est présenté ci-après.

    Statistiques 1981-2010 et records MORTEAU SA (25) - alt : 760 m 47° 03′ 42″ N, 6° 36′ 42″ E
    Statistiques établies sur la période 1990-2010 - Records établis sur la période du 01-08-1990 au 06-06-2016
    Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
    Température minimale moyenne (°C) −5,3 −4,8 −1,7 1 5,5 8,8 10,6 10,2 7 3,9 −0,8 −4,1 2,6
    Température moyenne (°C) −0,6 0,4 3,7 6,8 11,4 14,8 16,7 16,5 12,7 9,3 3,6 0 8
    Température maximale moyenne (°C) 4 5,6 9,1 12,6 17,3 20,9 22,9 22,9 18,3 14,8 8,1 4,1 13,4
    Record de froid (°C)
    date du record
    −25,1
    25.01.00
    −24,6
    01.02.03
    −25,1
    01.03.05
    −9,5
    10.04.05
    −3,4
    19.05.1991
    −0,8
    03.06.06
    2,4
    07.07.1993
    0,3
    30.08.1998
    −2,4
    29.09.02
    −10,3
    31.10.1997
    −19,7
    30.11.10
    −24
    20.12.09
    −25,1
    2005
    Record de chaleur (°C)
    date du record
    16,9
    30.01.02
    18,5
    02.02.02
    22,9
    17.03.04
    26,4
    28.04.12
    31,1
    25.05.09
    33,5
    17.06.02
    36,3
    07.07.15
    36
    19.08.12
    30,3
    01.09.09
    28,9
    07.10.09
    22,8
    07.11.15
    16,5
    07.12.00
    36,3
    2015
    Précipitations (mm) 123,4 121,6 129,1 115,7 143,9 115,5 129 139,6 132,9 138 147,8 153,2 1 589,7
    Source : « Fiche 25411005 » [PDF], sur donneespubliques.meteofrance.fr, édité le : 06/01/2022 dans l'état de la base

    Urbanisme

    Typologie

    Morteau est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[6],[7],[8]. Elle appartient à l'unité urbaine de Morteau, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes[9] et 10 035 habitants en 2017, dont elle est ville-centre[10],[11].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Morteau, dont elle est la commune-centre[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 21 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[12],[13].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (55 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : prairies (44,3 %), forêts (26,3 %), zones urbanisées (18,7 %), zones agricoles hétérogènes (10,7 %)[14]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    Lieux-dits et hameaux

    La liste suivante récapitule, de manière non exhaustive, l'ensemble des lieux-dits et hameaux appartenant au territoire communal[15] :

    • À la Côte
    • À Mibois
    • À Recourbot
    • Au Cul du Paquier
    • Au Dessus du Grand Mont
    • Au Fartoux
    • Au Trou au Loup
    • Aux Bas des Tilles
    • Aux Bois l'Oiseau
    • Aux Combottes
    • Aux Envers
    • Aux Mottes
    • Aux Seyots
    • Aux Tilles
    • Aux Tourraix
    • Bas du Fartou
    • Bois Boichure
    • Bois Soleil
    • Charbonnières
    • Chez Bouquet
    • Chez le Riche
    • Cloison Batod
    • Cloison Pichot
    • Clos Bercail
    • Clos Dessus
    • Crête Bergeon
    • Derrière le Bois Robert
    • Derrière Seuillet
    • Devant les Arces
    • En Bise du Trou au Loup
    • Grande Pâture
    • Grange Pertusier
    • L'Aguron
    • L'Andouille
    • L'Éboulement
    • L'Île à Chacha
    • La Baigne aux Oiseaux
    • La Brasserie
    • La Cloison
    • La Cloison au Fol
    • La Cloison Dessous
    • La Corne
    • La Côte
    • La Côte de Montvouillot
    • La Louhière
    • La Prétale
    • La Roche Bercail
    • Le Bois du Fol
    • Le Bois Robert
    • Le Breuille
    • Le Cachot
    • Le Chapeau
    • Le Cul Bertot
    • Le Cul de la Lune
    • Le Grand Mont
    • Le Meix Barbet
    • Le Mondey
    • Le Petit Bernardot
    • Le Pont de la Roche
    • Le Pré Calame
    • Le Pré Mourré
    • Le Seuillet
    • Le Tremplin
    • Le Trépied
    • Les Anverts
    • Les Arces
    • Les Baissières
    • Les Bois de Mibois
    • Les Champs Caresses
    • Les Champs Faivre
    • Les Cloisons
    • Les Communaux
    • Les Cratots
    • Les Creusots
    • Les Essarts
    • Les Essarts des Fins
    • Les Gouilles
    • Les Longues Planches
    • Les Paquiers
    • Les Pâturottes
    • Les Paubalières
    • Les Pergues
    • Les Saignes
    • Les Seignes
    • Les Seyats
    • Mont Joly
    • Mont Rognon du Clos
    • Pâture Routier
    • Pâture au Riche
    • Pré Brognard
    • Pré au Cœur
    • Pré Cuenot
    • Pré de la Chapelle
    • Pré de la Meule
    • Pré du Pont
    • Pré Miote
    • Pré Noiron
    • Pré Regnaud et Cloison Con
    • Pré Viot
    • Prés des Tavans
    • Quartier de l'Église
    • Quartier de l'Hôpital
    • Sous le Bois
    • Sous le Bois du Fol
    • Sous le Bois Robert
    • Sous les Charrières
    • Sur le Seuillet
    • Tout Vent

    Logement

    Au recensement de 2018, la commune comptait 3 792 logements dont 3 390 étaient des résidences principales, 325 des logements vacants et 76 des résidences secondaires. Le nombre de logements situé dans des immeubles collectifs s'élève à 2 738 appartements, soit 71.2 % du total, et 1 043 maisons individuelles. Sur les 3 297 résidences principales construites avant 2016 que compte la commune, 293 (8.9 %) ont été achevées avant 1919, 2 172 (65.9 %) entre 1919 et 1990, et 831 (25.3 %) de 1991 à 2015. L'ancienneté d'emménagement dans la résidence principale montre que sur les 6 655 habitants de la commune au recensement de 2018, 2 653 ont emménagé depuis 10 ans ou plus, 2 871 depuis 2 à 9 ans et 1 131 depuis moins de 2 ans.

    Le logement à Morteau en 2018.
    Morteau
    Part des résidences principales (en %) 89,4
    Part des résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 2,0
    Part des logements vacants (en %) 8,6
    Part des ménages propriétaires de leur logement (en %) 49,9
    Évolution du nombre de logements à Morteau
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    2 078 2 458 2 609 2 670 2 996 3 299 3 578 3 792

    Transport et voies de communications

    Gare de Morteau

    Morteau se situe au carrefour de deux grands axes routiers ; la route départementale 461, appelée route des Microtechniques, est un axe est-ouest en partie en voie rapide reliant la route nationale 57 à la frontière suisse et se prolongeant côté suisse par la route principale 20, permettant ainsi d'atteindre Besançon à l'ouest et la ville suisse de Neuchâtel (40 km par la route) à l'est ; la route départementale 437 est un axe nord-sud qui permet de rejoindre Pontarlier (32 km) au sud et l'agglomération de Montbéliard (73 km) au nord. Un axe secondaire, la route départementale 48, dessert notamment les communes voisines des Combes et de Montlebon. Les accès autoroutiers les plus proches sont les sorties Sortie 5 et Sortie 6.1 de l'A36, situées toutes deux à une soixantaine de kilomètres au nord de Morteau, et la sortie Sortie 12 de l'autoroute suisse A5, localisée à une quarantaine de kilomètres vers l'est.

    La gare de Morteau, située sur la ligne de Besançon-Viotte au Locle-Col-des-Roches, est desservie quotidiennement par des trains du réseau TER Bourgogne-Franche-Comté. Le temps de parcours est de 1 h 30 jusqu'à la gare de Besançon-Viotte et de 25 minutes jusqu'à la gare de La Chaux-de-Fonds. L'ancienne ligne de chemin de fer Morteau - Trévillers qui permettait de voyager vers Le Russey et Maîche a été fermée en 1952. Des autocars du réseau interurbain de la Bourgogne-Franche-Comté Mobigo font une halte à Morteau sur la ligne LR206 Pontarlier-Montbéliard[16].

    L'aéroport français le plus proche est celui de Dole-Jura (120 km) tandis que les aéroports internationaux situés dans un rayon de 200 kilomètres sont l'aéroport de Genève (140 km par la route), l'aéroport de Berne (90 km) et l'aéroport de Bâle-Mulhouse (130 km).

    Toponymie

    Le nom de la localité est attesté sous les formes Mortua Aqua en 1107 ; Morteau en 1290 ; Mortaul en 1296 ; Mortua Aqua en 1301 ; Mortal en 1383 ; Valx de Morteals en 1400 ; La Grande Ville en 1514 ; Mortaul en 1596 ; Mortau en 1649[17].

    Histoire

    En huit siècles, dix sept incendies éprouvèrent la ville de Morteau. Les plus terribles eurent lieu en 1639, 1683, 1702, 1849 et 1865.

    Moyen Âge

    À la fin de l'Empire romain, les Alamans envahirent la région, suivis des Burgondes.

    Le traité de Verdun, en créant la Francie médiane en 843, unit pour la première fois les deux versants suisse et français du Jura.

    Les limites du Val furent fixées en 1335 avec le Val de Travers, en 1348 avec le Val de Réaumont et l'Abbaye de Montbenoît, en 1510 avec le Val de Vennes et de nouveau en 1819 avec le canton de Neuchâtel. La plus haute montagne est le Chateleu qui atteint 1 312 m.

    La région vit encore déferler les Normands, les Hongrois descendants des Huns et les Sarrasins. Quelques-uns, en 732, avaient remonté la vallée de la Saône. Localement, leur nom fut donné au petit village des Sarrazins au-dessus de Montlebon.

    C'est en 1105 que le nom de Morteau apparut pour la première fois dans un texte officiel. Le nom de Franche-Comté n'apparut officiellement qu'en 1366.

    Au XIIe siècle, la ville se développe autour d'un prieuré de moines Bénédictins[18] de l'ordre de Cluny qui arrivaient à cette époque dans le but de terminer le défrichement des montagnes du Val. Au nombre de 6 ou 8, ils logeaient chez l'habitant dans ce quartier du Mondey qui représentait alors à lui seul toute la ville de Morteau. Les moines manquèrent vite de main-d'œuvre ; ils firent venir des familles entières au point de former cinq quartiers devenus depuis de gros bourgs : Morteau, Les Fins, Le Lac (Villers-le-Lac), Mont le bon (Montlebon) et La Grand'Combe (Grand'Combe-Châteleu).

    Morteau posséda un château féodal. Construit sur l'éminence du Mondey, à l'extrémité Est, il surveillait l'ancienne route celtique qui par Les Fins, le Mondey et Sobey, reliait Besançon à la Suisse. Le clocher à dôme à impériale de l'église Notre-Dame-de-l'Assomption de Morteau actuel fut construit entre 1513 et 1515 avec des pierres de ce château.

    La peste noire enleva les deux tiers des habitants du Val en 1349. Elle remplit les fameux « cimetières des bossus » comme il en existe encore aux Jarrons et à Grand Combe. Les vides furent comblés par des habitants du canton de Fribourg ou de la vallée d'Aoste.

    Les églises et les chapelles du Val furent construites à des dates bien différentes. Une première église fut construite dans la première moitié du XIIIe siècle, dans la Grande-Rue, à l'emplacement de la maison Vaufrey. Elle était romane et placée sous l'invocation de saints Pierre et Paul. Ses derniers vestiges disparurent dans l'incendie de 1865.

    L'église Notre-Dame-de-l'Assomption de Morteau actuelle fut bâtie de 1409 à 1420. Elle eut deux clochers de petite taille pendant très longtemps ; l'un servait aux Bénédictins, l'autre au curé et aux paroissiens. En 1727, on sépara même l'église en deux par un mur de pierres qui fut détruit pendant la Révolution.

    Époque moderne

    En 1600, le Val comptait environ 12 000 personnes réunies en 2 000 familles. Le prieur Richardot signa l'affranchissement de tous les habitants qui accueillirent la nouvelle avec de grandes explosions de joie.

    Les mercenaires suédois arrivèrent à Morteau dans la nuit du 14 au . Les habitants du Val avaient refusé tout secours en hommes et en munitions prétextant qu'ils étaient deux mille hommes capables de porter les armes. L'armée ennemie surprit la défense locale en passant par le Cerneux-Péquignot. Réveillés en pleine nuit, quelques courageux Mortuaciens livrèrent une bataille désespérée et perdue, au "Pont rouge" à mi-chemin entre la ville et Montlebon. Le bilan général fut lourd : entre 300 et 1 000 morts sur les 1 589 habitants recrutés[19]. En 1646, on ne dénombrait plus que 300 maisons habitées sur 2000 ; il ne restait que 567 « feux » sur 1636. Des familles vinrent de la Savoie, de Neuchâtel et de Fribourg : elles se nommaient Mamet, Clerc, Pourchet, Bertin, Girard, Reymond, André, Bobillier...

    Il fallut attendre 1678 et le traité de Nimègue pour voir la province et le Val passer sous la domination du roi de France. En résumé, Morteau vécut sous l'autorité de la maison de Montfaucon de 1238 à 1325, sous celle de Neuchâtel de 1325 à 1507 et sous celle de l'Autriche et de l'Espagne de 1508 à 1678.

    En 1683, l'église Notre-Dame-de-l'Assomption de Morteau flambe. C'est un réchaud oublié par l'organiste qui provoque ce désastre. Un échevin meurt asphyxié par la fumée. Les flammes font fondre les cloches, il faut en commander de nouvelles dont le gros bourdon qui existe toujours. Un vent violent emporte des tisons qui mettent le feu au quartier des Suchaux (qui fait partie du village des Fins).

    Le , c'est presque toute la Grand Ville (c'est ainsi qu'on surnommait Morteau), qui est détruite.

    Époque contemporaine

    En 1790, Morteau compte 1 460 habitants. En 1849, onze maisons brûlent ainsi que la halle aux blés.

    Le , un gigantesque incendie ravage les deux tiers du bourg, 42 maisons sont quasiment détruites entre la place Carnot et l'hôtel de ville[20]. Des listes de souscription paraissent dans les journaux de la province. Le préfet de la Haute-Saône se joint à son collègue du Doubs pour organiser les secours. À la suite de cet événement, la ville est entièrement reconstruite, seuls quelques édifices subsistent (hôtel de ville, église et château Pertusier).

    La population augmente fortement à la fin du XIXe siècle, passant de 1 826 habitants en 1876 à 4 110 habitants en 1901. Plusieurs édifices sont touchés par des incendies au milieu du XXe siècle, le château Pertusier en 1936, le clocher de l'église en 1945, l'hôtel de ville en 1946.

    Politique et administration

    Découpage territorial

    Morteau est le bureau centralisateur du canton de Morteau, créé en 1790 et qui compte 25 communes depuis le redécoupage cantonal de 2014. La commune dépend également de l'arrondissement de Pontarlier[I 1] et de la cinquième circonscription du Doubs[21].

    La commune de Morteau est membre de la communauté de communes du Val de Morteau depuis sa création en 2000. Cette intercommunalité regroupe 8 communes pour une population de 20 756 habitants (en 2018).

    Administration municipale

    La commune de Morteau comptabilisant entre 5 000 et 10 000 habitants, le conseil municipal est composé de 29 membres : le maire, six adjoints et vingt-deux conseillers municipaux[22]. Le maire actuel est Cédric Bôle, membre du parti Les Républicains, élu au terme de l'élection municipale de 2020 après avoir succédé en à Annie Genevard, démissionnaire en raison de la loi sur le non-cumul des mandats[23].

    Composition du conseil municipal de Morteau (2020-2026) à la suite du 1er tour l'élection municipale du
    Tête de liste Liste Premier tour Second tour Élus
    Voix % Voix % CM CC
    Cédric Bôle LR 979 100,0 - - 29 11

    Tendances politiques et résultats

    Le Haut-Doubs étant de tradition catholique conservatrice, les électeurs mortuaciens placent presque systématiquement les candidats issus de la droite conservatrice en tête des élections. Ainsi, lors du premier tour de l'élection présidentielle de 2017, François Fillon (Les Républicains) arrive en tête des suffrages à Morteau avec 28,79 % des voix, tout comme Nicolas Sarkozy (UMP) en 2012 (34,23 %) et 2007 (35,97 %) et Jacques Chirac (RPR) en 2002 (22,52 %) et 1995 (24,44 %).

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1848 1851 Gonsalve Pertusier Industriel du Bois à Morteau
    1852 1867 Eugene Barral Pharmacien, inventeur du combiné Barral qui prolonge la conservation des œufs
    1898 1900 Louis Klein Commerçant (magasin de confection)
    1900 1900 René Bassignot Officier de la légion d'honneur, créateur d'une société d'assurance du bétail
    1900 1919 Auguste Pourchet
    1919 1930 Charles Billard Gérant d'une Scierie
    1931 1947 Camille Mercier Fabricant d'horlogerie
    1947 1953 Michel Georges Commerçant Bijoutier
    1953 1965 Paul Nappez Docteur
    1965 1989 Christian Genevard UDR Pharmacien, Député suppléant du Président Edgar Faure
    de 1968 à 1969 et de 1972 à 1973
    1989 1995 Pierre Cheval[24] Directeur financier
    Président de la CC du Val de Morteau (1989 → 1995)
    1995 2002 Jean-Marie Binetruy RPR puis UMP Ancien député (2002-2012)
    Président de la CC du Val de Morteau (1995 → 2020)
    2002 2017 Annie Genevard[25] UMP puis LR Ancienne conseillère régionale, députée du Doubs depuis 2012 réélue en 2017. 1ère Vice-présidente de l'assemblée nationale
    2017 En cours
    (au 18/09/2023)
    Cédric Bôle LR Cadre acheteur
    Président de la CC du Val de Morteau (2020 → )
    Les données manquantes sont à compléter.

    Finances locales

    Cette sous-section présente la situation des finances communales de Morteau[Note 4]. a Pour l'exercice 2013, le compte administratif du budget municipal de Morteau s'établit à 9 118 000 en dépenses et 10 711 000 en recettes[A2 1] :

    En 2013, la section de fonctionnement[Note 5] se répartit en 5 715 000 de charges (815 par habitant) pour 7 036 000 de produits (1 004 par habitant), soit un solde de 1 321 000 (188 par habitant)[A2 1],[A2 2] :

    • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 6] pour 2 017 000 (35 %), soit 288 par habitant, ratio inférieur de 44 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (513 par habitant). Sur la période 2009 - 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 275 par habitant en 2010 et un maximum de 288 par habitant en 2013 ;
    • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 7] pour une valeur totale de 2 391 000 (34 %), soit 341 par habitant, ratio inférieur de 24 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (448 par habitant). Pour la période allant de 2009 à 2013, ce ratio augmente de façon continue de 306 à 341 par habitant.

    Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Morteau[A2 3]. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2012[A2 3] :

    La section investissement[Note 8] se répartit en emplois et ressources. Pour 2013, les emplois comprennent par ordre d'importance[A2 4] :

    • des dépenses d'équipement[Note 9] pour un montant de 2 787 000 (82 %), soit 398 par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 176 par habitant en 2009 et un maximum de 466 par habitant en 2011 ;
    • des remboursements d'emprunts[Note 10] pour une valeur de 536 000 (16 %), soit 76 par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate.

    Les ressources en investissement de Morteau se répartissent principalement en[A2 4] :

    • nouvelles dettes pour 500 000 (14 %), soit 71 par habitant, ratio inférieur de 11 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (80 par habitant). En partant de 2009 et jusqu'à 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 0 par habitant en 2010 et un maximum de 96 par habitant en 2009 ;
    • subventions reçues pour 172 000 (5 %), soit 24 par habitant, ratio inférieur de 66 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (70 par habitant).

    L'endettement de Morteau au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 11], l'annuité de la dette[Note 12] et sa capacité de désendettement[Note 13] :

    • l'encours de la dette pour 5 788 000 , soit 826 par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio diminue de façon continue de 1 038 à 826 par habitant[A2 5] ;
    • l'annuité de la dette pour une valeur totale de 804 000 , soit 115 par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. En partant de 2009 et jusqu'à 2013, ce ratio diminue de façon continue de 159 à 115 par habitant[A2 5] ;
    • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur totale de 1 545 000 , soit 220 par habitant, ratio supérieur de 22 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (181 par habitant). Sur la période 2009 - 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 176 par habitant en 2009 et un maximum de 250 par habitant en 2012[A2 6]. La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2013. Sur une période de 14 années, ce ratio présente un minimum en 2013 et un maximum d'environ 10 années en 2006.

    Jumelages

    Morteau est jumelée avec :

    Population et société

    Démographie


    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[27]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[28].

    En 2020, la commune comptait 6 851 habitants[Note 14], en augmentation de 0,35 % par rapport à 2014 (Doubs : +1,96 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 2891 3721 3581 3181 4761 5621 7031 7311 704
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 8731 9461 7991 7541 8262 0222 4012 7673 576
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    4 1104 2434 0183 8694 0844 1334 2834 2834 670
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    5 3956 1586 6906 4456 4586 3756 3396 2936 596
    2014 2019 2020 - - - - - -
    6 8276 8536 851------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[29] puis Insee à partir de 2006[30].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Sports et loisirs

    Les principaux clubs sportifs de la ville sont le Football Club Morteau-Montlebon, créé en 1994 et dont l'équipe A évolue en championnat de National 3 lors de la saison 2021-2022[31], et le Vélo Club Morteau Montbenoit

    Médias

    Le quotidien régional L'Est républicain relate les actualités de la commune dans son édition locale de Pontarlier - Haut-Doubs. Le journal mensuel gratuit C'est-à-dire relaie les informations concernant le Haut-Doubs horloger[32]. La chaîne de télévision France 3 Franche-Comté et les stations de radio France Bleu Besançon et Plein Air[33] relaient les informations locales.

    Cultes

    Morteau dispose de deux lieux de culte catholiques, l'église Notre-Dame-de-l'Assomption et la chapelle Saint-Pierre et Saint-Paul. Au sein du diocèse de Besançon, le doyenné du Haut-Doubs Horloger regroupe trois paroisses dont celle du Val de Morteau[34] à laquelle appartient la commune. La mosquée des Turcs du Val de Morteau est le seul lieu destiné au culte musulman. Un temple dédié au culte protestant construit par des ouvriers suisses en 1896 n'est actuellement plus ouvert au culte.

    Équipements et services publics

    Enseignement

    La commune fait partie de l'académie de Besançon, dans la zone A du calendrier scolaire. Dans l'enseignement primaire, la ville compte quatre écoles maternelles dont trois publiques (Bois Soleil, Centre et Louis Pergaud) et une privée (Sainte Jeanne d'Arc), et trois écoles élémentaires (Centre, Louis Pergaud et Sainte Jeanne d'Arc). Les établissements de l'enseignement secondaire sont le collège public Jean-Claude Bouquet, le collège privé Sainte Jeanne d’Arc et le lycée polyvalent Edgar Faure qui propose notamment des formations en horlogerie, joaillerie, mécanique et microtechniques.

    Santé

    Le principal établissement de santé de la ville est le Centre hospitalier Paul Nappez[35].

    Sécurité, justice et secours

    La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie nationale de proximité de Morteau qui dépend du groupement de gendarmerie départementale du Doubs à Besançon.

    En matière de justice, la commune dépend du tribunal judiciaire de Besançon, du tribunal de proximité de Pontarlier, du conseil de prud'hommes de Besançon, du tribunal pour enfants de Besançon, du tribunal de commerce de Besançon et du tribunal administratif de Besançon. Elle est rattachée à la cour d'appel de Besançon et à la cour administrative d'appel de Nancy[36].

    Morteau est équipée d'un centre de secours renforcé (CSR) dépendant du groupement territorial sud du service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs, dont l'unité de commandement est située à Pontarlier.

    Économie

    Durant ces nombreux siècles, l'élevage a toujours gardé une importance primordiale. Il est impossible de donner une origine exacte à l'actuelle race montbéliarde. Tout le cheptel du centre Europe présente des caractéristiques semblables, et les échanges par delà les frontières furent toujours très nombreux. On peut remarquer la présence de vaches blanches tachetées de rouge dans certaines provinces de Tchécoslovaquie. Il est logique de penser que des bêtes de Franche-Comté ont été réquisitionnées par l'armée allemande en 1940-45, puis distribuées à des éleveurs tchèques dont on voulait s'assurer l'appui politique ou le concours.

    L'horlogerie a longtemps été la principale industrie de la région. On raconte qu'en 1680, Daniel Jeanrichard, jeune forgeron de la Sagne, répara une montre importée d'Angleterre par un marchand et entreprit de la copier. L'organisation du travail horloger sous l'Ancien Régime ne manque pas d'intérêt : un marchand-horloger ou établisseur regroupait les différentes parties de la montre données à des ouvriers isolés et les confiait à un maître horloger qui les assemblait. Les contrats d'embauche passés avec des ouvriers étaient d'un an. Il fallait travailler 12 heures par jour et payer les outils nécessaires. Mais le métier payait bien : le salaire mensuel était d'environ 500 livres, auxquelles s'ajoutaient 12 livres pour la dépense en huile de la lampe. Les paysans travaillaient à l'horlogerie lors des périodes creuses, et l'horloger y trouvait son compte en économisant sur la construction de bâtiments, et surtout trouvait de la main-d'œuvre, fort rare (le même système existait à Cholet). À l'époque, une vache laitière valait 90 livres. Une montre en argent fut vendue 156 livres au prieur en 1772 : elle donnait les heures, les répétait et elle était accompagnée d'une garantie d'un an. Près de 1 500 citoyens suisses qui partageaient les idées révolutionnaires vinrent à Besançon, Ornans, Pontarlier et Morteau, pour y pratiquer ce métier. Mais le chômage apparut et certains retournèrent dans leur pays. En 1835 fut créée à Morteau la première école d'horlogerie : elle comptait dix élèves. On y fabriquait des montres Lepine simples, façon Bréguet et demi-Bréguet. Toutes les parties, sauf la boîte et le cadran, se faisaient à Morteau. Fin 1843, il y avait 63 personnes dans l'école qui vendait pour 170 000 F de produits. L'établissement ferma ses portes en 1850 pour des causes financières mal déterminées. En 1862, Besançon ouvrit sa propre école et Morteau s'effaça. En 1867, à l'exposition universelle de Paris apparurent les premières horloges Japy et les montres à remontoir Roskopf, du nom de son inventeur originaire de La Chaux-de-Fonds. L'arrivée des montres à bon marché provoqua un recul de l'industrie dans la région. Les horlogers se mirent alors à travailler pour le compte de leurs voisins suisses. En 1876, on comptait malgré tout onze fabriques à Morteau. En 1880, commença la fabrication complète de la montre en série. La population de la ville était alors de 1 826 habitants ; elle passa à 3576 en 1896.

    C'est en 1880 également qu'un dénommé Belzon, qui venait des Pyrénées-Orientales, créa la grande fabrique. Il engagea huit cents ouvriers à la fois ! Doué d'un sens pratique étonnant mais mauvais gestionnaire, il fit faillite en voulant créer la « montre à cent sous ». Comble de l'ironie, c'est la fiabilité de ses produits, ne tombant presque jamais en panne, qui le perdit. Mais l'horlogerie restait bien implantée dans le Val : montres métal avec échappement à cylindre et à ancre ordinaire, grosses montres boules à étriers et grandes montres plates d'un diamètre de 10 à 12 cm assurèrent pendant longtemps une certaine aisance à ce monde horloger.

    Revenus de la population et fiscalité

    En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 3 179 ménages, 6 549 personnes dans les ménages fiscaux, et un revenu fiscal médian déclaré par unité de consommation de 29 250 [I 2], ce qui place Morteau au 762e rang par ordre décroissant parmi les 31 330 communes de plus de 34 ménages en métropole[I 3].

    Cette valeur de 29 250 euros de revenu fiscal médian disponible est largement supérieure (+ 29,5 %) à la médiane départementale qui s'établit, pour la même année, à 22 590 euros[I 4].

    Emploi

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 4 459 personnes, parmi lesquelles on compte 82,6 % d'actifs dont 72,5 % ayant un emploi et 10,1 % de chômeurs[I 5].

    On compte 3 670 emplois dans la commune, contre 3 883 en 2008 et 3 786 en 2013. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune étant de 3 263, l'indicateur de concentration d'emploi est de 112,5 %[I 6].

    Environ un tiers (31,2 %) des habitants travaillent dans la commune[I 7].

    Entreprises

    Nom Effectif Activité
    Bourbon Automotive Plastics Morteau 214 Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
    Adecco France 151 Agence de travail temporaire
    Intermarché 102 Hypermarché
    Manpower France 58 Agence de travail temporaire
    Randstad 58 Agence de travail temporaire
    La Poste 53 Services postaux
    McDonald's 44 Préparation industrielle de produits à base de viande
    Morteau Saucisse 37 Préparation industrielle de produits à base de viande

    Principaux secteurs d'activité

    Agriculture

    Le tableau suivant présente l'évolution des principaux indicateurs concernant l'activité agricole à Morteau sur une période de 22 années[37] :

    Évolution de l’agriculture à Morteau entre 1988 et 2010.
    1988 2000 2010
    Nombre d’exploitations 16 15 9
    Surface Agricole Utile (SAU) (ha) 639 688 592
    Cheptel (nombre de têtes) 885 870 757
    Terres labourables (ha) 10 6 0
    Superficie toujours en herbe (ha) 629 682 592

    Industrie

    Le principal établissement industriel de la ville est l'entreprise Bourbon Automotive Plastics qui emploie en 2020 environ 214 personnes et produit des pièces en plastique et en zamak pour l'automobile (commandes d'ouverture de portes, pommeaux de leviers de vitesse, charnières de lunettes ouvrantes, éléments de sièges). Elle est l'héritière de la société Fabi (Fonderie d'Articles pour Besoins industriels) créée en 1948 par les frères Pierre et Michel Cairey-Remonnay, absorbée par Bourbon en 2002 puis intégrée au groupe Plastivaloire en 2011[38].

    L'industrie agroalimentaire est bien présente sur la commune. La chocolaterie Klaus, installée à Morteau en 1886 par le Suisse Jacques Klaus et rachetée par Hubert Decreuse en 2012 après avoir été placée en redressement judiciaire, emploie 23 salariés. L'entreprise Morteau Saucisse, créée en 1987, emploie 37 salariés et fabrique saucisses, jambons et autres spécialités à base de viande.

    Dans le domaine de l'horlogerie et la joaillerie, la société des Montres Ambres fondée en 1965, compte 14 salariés et commercialise des montre de la marque Yema[39]. L'entreprise Pequignet, installée à Morteau en 1973 emploie 16 personnes. Créations luxe conçoit et fabrique des articles de bijouterie, joaillerie et maroquinerie. La Pratique est une manufacture d'aiguilles d'horlogerie fondée en 1941 et emploie 19 personnes. Les établissements Verlux produisent des verres de montre.

    Commerce

    Parmi les enseignes commerciales, Morteau compte un hypermarché de l'enseigne Intermarché (119 salariés) et trois supermarchés, dont Carrefour Market (31 salariés), Casino (23 salariés) et Lidl (15 salariés). Le garage Peugeot emploie 32 personnes, le restaurant McDonald's 40 personnes.

    Culture locale et patrimoine

    Monuments

    Labellisée Cité de Caractère de Bourgogne-Franche-Comté, Morteau s'enorgueillit de deux très belles maisons : le château Pertusier et l'Hôtel de ville de Morteau.

    • Le château Pertusier fut construit en 1576 par la famille Cuche. Pendant l'attaque des Suédois en 1639, la tourelle qui terminait l'escalier à vis s'enflamma ; la façade ouest fut mitraillée. On voit encore les empreintes des balles de ¾ de livre lancées par les biscayens suédois. C'est un Bole qui en était alors propriétaire. Sous la Révolution, un avocat de Besançon, Jean-Charles Pertusier acheta l'immeuble devenu bien national pour la somme de 900 987 livres. La maison et son parc furent acquis par la commune en 1935. Cette habitation reste un des rares témoignages de la Renaissance dans le Haut-Doubs. Il abrite depuis 1985 le Musée de l'horlogerie de Morteau.
    • L'actuel hôtel de ville (inscrit aux monuments historiques en 1978) fut bâti en 1590 par les sieurs Fauche. Occupé par les officiers de Saxe-Weimar, il ne souffrit pas de la guerre et passa dans les mains des Bénédictins, puis dans celles des frères Roussel. La commune de Morteau en fit l'acquisition en 1791. Il abrite aujourd'hui une partie des services municipaux et aussi le fameux Livre noir, précieusement conservé dans le bureau du Maire. C'est en 1454 qu'un notaire de la ville consigna dans ce livre tous les documents relatifs au prieuré. Il a pour dimensions 30 × 22 × 6 cm, sa couverture est formée par deux planchettes de bois recouvertes de cuir gaufré noir. Il contient 54 chartes concédées de 1188 à 1514, des lettres de franchises, des sentences, des arrêts et des conventions. Emmené en Suisse lors de l'invasion suédoise, il put être récupéré intact après la guerre.
    • L'église Notre Dame de l'Assomption qui date des XVe et XVIIe siècles, inscrit au titre des monuments historiques depuis 1926.
    • La chapelle Saint-Pierre-et-Saint-Paul bâtie en début du XXe siècle toute en béton armé[40].
    • Le monument aux morts[41] dont la sculpture, due à Georges Serraz et Louis Hertig[42], est inscrite au titre des monuments historiques depuis 2022 et en attente de classement[43].
    • Château Pertusier et musée de l'horlogerie de Morteau.
      Château Pertusier et musée de l'horlogerie de Morteau.
    • Hôtel de ville de Morteau.
      Hôtel de ville de Morteau.
    • Église Notre-Dame-de-l'Assomption de Morteau.
      Église Notre-Dame-de-l'Assomption de Morteau.
    • Chapelle Saint-Pierre-et-Saint-Paul.
      Chapelle Saint-Pierre-et-Saint-Paul.

    Équipements culturels

    La ville dispose d'un cinéma géré par la communauté de communes, appelé Le Paris, qui dispose d'une salle de 120 places[44]. Une deuxième salle de cinéma gérée par la MJC, L'Atalante, compte 342 fauteuils et est classée Art et Essai[45]. Morteau possède également un théâtre municipal d'une capacité de 342 sièges et d'une salle culturelle dénommée l'Escale aménagée dans une ancienne halle ferroviaire et inaugurée en 2019, dont la capacité est de 400 personnes assises et 1 000 personnes en configuration festival[46].

    Un musée de l'horlogerie a été créé en 1985 dans le château Pertusier.

    Personnalités liées à Morteau

    • François-Xavier Moïse (1742-1813), prélat catholique
    • Gustave Colin (1814-1880), homme politique, il a été juge de paix à Morteau
    • Jean-Claude Bouquet (1819-1885) mathématicien né sur la commune.
    • Émile Obre (1881-1934) aviateur et concepteur d'avions, il fut mécanicien à Morteau.
    • Raymond Deleule (1902-1961), résistant et Compagnon de la Libération, né à Morteau.
    • Roger Buliard (1909-1978), prêtre catholique et missionnaire, décédé à Morteau.
    • Gisèle Ansorge (1923-1993), écrivaine, cinéaste et auteur dramatique née à Morteau.
    • Christian Genevard (1924-1994) : député et maire de Morteau de 1965 à 1989
    • Henri Rognon (Morteau, 1925 - Argenton-sur-Creuse, 1944) : héros de la Résistance tué au feu pendant le massacre d'Argenton-sur-Creuse.
    • Maurice Faivre (Morteau, 1926-2020) : général et écrivain.
    • Jean-Claude Maire Vigueur (Morteau, 1943) : historien français.
    • Jean-Marie Binetruy (1946), ancien député du Doubs de 2002 à 2012 et maire de Morteau de 1995 à 2002
    • Patrice Burnat (1947-2007), journaliste
    • Laurence Sémonin (Morteau, 1951) : humoriste, actrice et écrivaine ; a créé et interprété le personnage de la « Madeleine Proust ».
    • Hubert Derache (1953), haut fonctionnaire né à Morteau
    • Hervé Pierre, (Les Fins, 1955) est un comédien et un metteur en scène français, pensionnaire de la Comédie-Française depuis le , il est nommé Sociétaire de la Comédie-Française à partir du .
    • Annie Genevard (1956), députée du Doubs depuis 2012 et vice-présidente de l'Assemblée nationale fut maire de Morteau de 2002 à 2017
    • Chloé Valentini, née Bouquet (1995), handballeuse internationale professionnelle.
    • Jules Favre (1999), joueur de rugby à XV

    Gastronomie

    Saucisses de Morteau
    • Saucisse de Morteau
    • Jésus de Morteau
    • Limonade artisanale La Mortuacienne Rième
    • Chocolaterie Klaus
    • Comté et Mont d'Or

    Héraldique

    Blason Blasonnement :
    D'azur au portail d'église d'argent flanqué d'échauguettes du même, ouvert et ajouré de sable.

    Culture populaire

    Plusieurs films ont été tournés à Morteau, Monsieur Batignole (2002) de Gérard Jugnot, L'Adversaire (2002) de Nicole Garcia, le court-métrage Madame est bonne (2015) mais aussi le téléfilm De l'autre côté (2020) produit par France 2. Un épisode de l'émission de télévision de documentaires Evasion a été consacrée à Morteau en 1997.

    • La fête de la saucisse de Morteau (désormais appelée « le flambée de la Morteau » -au masculin-) est citée dans le dossier « les fêtes ploucs de l'été » du magazine L'Écho des savanes de juillet-août 2004 comme étant « un must de la plouquerie ».
    • « Mystère à Morteau », de Jack Chaboud et Alain Surget. Grasset jeunesse. 2002. L'action de ce roman policier se situe entièrement dans la ville.

    Notes et références

    Notes

    1. Distance calculée grâce à l'outil Calculer un itinéraire du portail Web www.geoportail.gouv.fr
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en , en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Cette sous-section Finances locales est issue d'une synthèse des données du site alize2.finances.gouv.fr du ministère de l'Économie et des Finances. Elle est présentée de façon standardisée pour toutes les communes et ne concerne que le périmètre municipal. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 1.2.1 : Yin Yang Kappa Logo de l'outil Finances localesLettre grecque Kappa en majuscule et minuscule a effectué la synthèse des 98 pages du site alize2.finances.gouv.fr concernant Morteau. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
    5. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune.
    6. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
    7. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
    8. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
    9. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
    10. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
    11. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
    12. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
    13. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Morteau.
    14. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.

    Insee

    Site web
      Dossier relatif à la commune

      Base de données du ministère du Budget, relative aux comptes des communes

      Cartes

      1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

      Références

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      46. « Morteau : la salle culturelle L’Escale inaugurée le 10 avril prochain », sur estrepublicain.fr, (consulté le )

      Voir aussi

      Articles connexes

      Bibliographie

      • Nicolas Martin, La France fortifiée : Châteaux, villes et places fortes, Paris, Nathan, (ISBN 2-09-284371-0)

      Liens externes